Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 0636820863 1807 2024 03 009 affectation des result
Déliberation - 0366980579 1807 70 de 2024 03 008 cfu 2023 budget
Déliberation - 1600970233 1807 2024 03 011 vote des taux d imposi
Déliberation - 8179527995 1807 2024 03 013 organisation de la sem
Déliberation - 5174628545 1807 2024 03 012 convention gestion de
Déliberation - 7479157799 1807 2024 03 10 attribution de subventi
Déliberation - 0513347674 1807 2024 03 014 acquisition de parcell
Déliberation - 1054126864 1807 liste des deliberations cm du 28 0
Convocation - 7353417181 1807 convocation et conseil municipal d
Déliberation - AR DELIB 2024 010 BUDGET PRIMITIF
Déliberation - 03 010 budget primitif exercice 2024 commune
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 03 010 budget primitif exercice 2024 commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024
DÉLIBERATION N° 2024-03-010
Nombre de membres en exercice : 27 Le vingt-huit mars deux mille vingt-quatre, à 20h00, Nombre de membres présent(s) :24 le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire Nombre de suffrages exprimés : 27 à la salle du Colombier, sous la présidence de Nombre d’absent(s) : 3 Monsieur Eric LARDON, Maire.
Nombre de pouvoir(s) : 3
Date de convocation : 14 mars 2024
Vote: Pour : 27 Membres présents en séance :
Contre : O0 Eric LARDON, Hélène DE SIMONE, Alain THOLOT, Abstentions : O0 Marcelle DJOUHARA, Patrick AIVAZIAN, Charlotte Ne vote(nt) pas : O0 DEGUIN, Antoine RODRIGUEZ, Christiane CLUZEL, Stéphane VILLARD, Martine CHARLES,
Pierre PASQUIER, Margot SOLVIGNON, Christelle
PLUCHAUD (arrivée à 20h06), Marc COMBETTE,
Florence GAVARD (arrivée à 20h11), René
MEASSON, Odile PHILIPPON, Marie-Pierre SEON,
Serge TRIOULEYRE, Claude TOUILLOUX, Corinne
VERDIER, Frédéric PER, Anabel FOURNIER-
FAURE, Patrice BRAUD (arrivé à 20h03)
Membre(s) absent(s) excusé(s) :
Arnaud DE MAZENOD, Florence CHEUCLE, Henri
CELLIER
Membre(s) ayant donné un pouvoir :
Arnaud DE MAZENOD pouvoir à Antoine
RODRIGUEZ, Florence CHEUCLE pouvoir à Marie-
Pierre SEON, Henri CELLIER pouvoir à Alain
THOLOT
Les conseillers présents représentant la majorité des
membres en exercice, qui sont au nombre de 27, il a
été procédé, conformément à l’article L. 2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales à la
nomination d'un(e) secrétaire. Monsieur Patrice
BRAUD ayant obtenu la majorité des suffrages, a été
désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Objet : BUDGET COMMUNE - VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2024 |
Certifié exécutoire
Transmis à la Sous-Préfecture de
Montbrison
le :
Publié ou notifié :
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214202566-20240328-2024-03-01 0-BF|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 05/04/2024
Publication : 05/04/2024 1/2 Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres :
- APPROUVE les sections de fonctionnement et d'investissement du budget primitif principal de
l'exercice 2024 qui s'équilibrent en dépenses et en recettes :
- à la somme de 4 652 715,00 €, en section de fonctionnement,
- à la somme de 2 369 295.70 €, en section d'investissement, comportant le report des restes à
réaliser de l'exercice antérieur (montant: 458 570.68 € en dépenses et 334 379.00 € en recettes).
La liste des opérations est la suivante :
N° Opération - Intitulé de l'opération RAR) its
152 RESERVES FONCIERES 235 000,00 €
196 MATERIEL ET MOBILIER 59 500,00 €
197 BATIMENTS COMMUNAUX 95 222,02 €
199 NOUVELLE MAIRIE 8 000,00 €
204 SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES 169 403,00 €
207 VOIRIE DIVERSE 16 000,00 €
212 ETUDE CENTRE-BOURG 80 000,00 €
224 EGLISE 20 000,00 €
229 COLUMBARIUM & CIMETIERE 9 000,00 €
240 EQUIPEMENTS SPORTIFS 217 000,00 €
259 AMENAGTS URBAINS DIVERS 47 000,00 €
264 HOTEL DE TOURNON 7 500,00 €
264 VIDEOPROTECTION 25 100.00 €
267 SIGNALETIQUE & COM 16 300,00 €
268 BAT SERVICES TECHNIQUES 10 400,00 €
275 TRAVAUX HAMEAUX 5 000,00 €
283 POLE ENFANCE JEUNESSE 23 500.00 €
285 BATIMENTS SCOLAIRES 281 300,00 €
286 TRX SECURISATION INCENDIE 30 000,00 €
à POUR EXTRAIT CERTIFIE/CONFORME AU REGISTRE DES DELIBERATIONS
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ, LE 2 AVRIL 2024
Le Maire, Le Secr
Eric LARDON Patrice \E
CE ncininiit K 49880 * —.