Procès Verbal - 2021 02 02 proces verbal

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Procès Verbal - 2021 02 02 proces verbal Document publié le Mardi 26 janvier 2021 par la commune de Vasles. Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 02 02 proces verbal)Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Justice et droit, 1

Nombre de Membres : 19

Présents : 17

Votants : 19

L’An Deux Mil Vingt-et-Un le Deux Février à Vingt-et-Une Heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la MAISON DU VILLAGE, salle « la Villageoise » sous la présidence d’Olivier ROY, Maire.

Date de Convocation : 26 Janvier 2021

PRESENTS : Olivier ROY, Sylvain ROUVREAU, Florence GRENIOUX, Delphine BAUDIFFIER, Jean-Pierre DUPUIS, Jean-Marc GIRET, Nadine GERMON, Sylvie LEFEVRE, Ingrid VEILLON, Guillaume PARNAUDEAU, Séverine PROUTIERE, Benoit GRASSET, Florent GAZEAU, Octavie QUINTARD, Caroline FILLON, Marie-Andrée PILLOT et Mireille MOUFFRANC EXCUSÉS : Patrice FLEURY (pouvoir à Jean-Pierre DUPUIS) et Mickaël TIFFENEAU (pouvoir à Marie-Andrée PILLOT

SECRETAIRE DE SEANCE : Delphine BAUDIFFIER

*****************

.Le Secrétaire de séance est nommé à l’unanimité : Delphine BAUDIFFIER

.Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du 21 Décembre 2020 à la majorité des suffrages

exprimés par 19 voix pour

1°) – Election du nouvel Adjoint suite à une démission et modification du tableau du Conseil Municipal

Election du nouvel Adjoint

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2122-4, L2122-7, L2122-7-2, L2122-10 et L2122-15,

- Vu la délibération n°2020-010 du 25 Mai 2020 portant création de 5 postes d’Adjoints au Maire

- Vu l’arrêté municipal n°20200-21Bis portant délégation de fonction du Maire à Mme GERMON Nadine, 1ère Adjointe en charge des finances et des Affaires Sociales ; - Vu la lettre de démission de Mme GERMON Nadine de ses fonctions de 1ère Adjointe au Maire en date du 17 Décembre 2020, adressée à M. Le Préfet des Deux-Sèvres et acceptée par le représentant de l’Etat le 6 Janvier 2021

- CONSIDERANT que lorsqu’un poste d’Adjoint est vacant, le Conseil Municipal peut décider que le nouvel Adjoint occupera la place au dernier rang dans l’ordre du tableau remontant ainsi chacun des Adjoints déjà en place,

COMMUNE DE VASLES

________

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 2 FEVRIER 2021

________2

- CONSIDERANT que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant,

- CONSIDERANT, qu’en cas d’élection d’un seul Adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue,

.Monsieur le Maire, propose à l’assemblée de procéder au remplacement de Mme GERMON Nadine,

par l’élection d’un nouvel Adjoint au Maire :

DEMANDE aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir délibérer :

1°) Sur le maintien du nombre d’Adjoints au nombre de 5 conformément à la délibération du

25 Mai 2020

2°) De désigner un nouvel Adjoint au Maire au scrutin secret et à la majorité absolue et que

celui-ci occupera naturellement la place au dernier rang dans l’ordre des Adjoints et que les Adjoints élus le 25 Mai 2020 remontent d’un rang

.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE, à la majorité des suffrages exprimés par 19 voix pour :

- DE MAINTENIR le nombre d’Adjoints au Maire au nombre de 5

- QUE LE NOUVEL ADJOINT AU MAIRE prendra la place de 5ème Adjoint remontant d’un rang les autres Adjoints

1er tour de scrutin :

.Sous la présidence de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection du nouvel Adjoint. Il est rappelé qu’en cas d’élection d’un seul Adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue.

.Après appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.

.Est candidat : Jean-Pierre DUPUIS

Nombre de votants : .......................................................................... 19

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : ...................................... 19

Nombre de bulletins blancs et nuls : ................................................. 0

Nombre de suffrages exprimés : ...................................................... 19

Majorité absolue : .............................................................................. 10

Nom et prénom des candidats

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGE OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

DUPUIS Jean-Pierre 19 Dix-Neuf3

.M. DUPUIS Jean-Pierre ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamé cinquième Adjoint au Maire

.Ses fonctions de Conseiller Municipal Délégué selon délibération n°2020-012 du 12 mai 2020 ainsi que l’arrêté municipal n°2020-027Bis sont annulées de fait

.Le nouveau tableau du Conseil Municipal est annexé à la présente délibération

Fonctions du nouvel Adjoints

Suite à l’élection du nouvel Adjoint en cette même séance, M. Le Maire, informe le Conseil des fonctions de celui-ci :

DUPUIS Jean-Pierre

5ème Adjoint :

En charge des Affaires Sociales (CCAS) et de la

Régie SPIC Mouton Village

.Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, DECIDE, à la majorité des suffrages exprimés par 19 voix pour :

- DE CONFIER les Fonctions ci-dessus proposées par M. Le Maire à M. DUPUIS Jean-Pierre

-

2°) – Composition du CCAS (suite à la démission d’un Conseiller Municipal)

.Suite à la démission d’un Conseiller Municipal, il y a lieu de réélire un nouveau membre du CCAS

.En application du décret n°95-565 du 6 Mai 1995, modifié par décret n°2000-6 du 4 Janvier 2000, il appartient au Conseil Municipal de fixer le nombre des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.

.Le Maire rappelle que conformément à l’article L.123-6 du Code de l’action sociale et des familles, outre son Président, le conseil d’administration comprend, pour le centre communal d’action sociale, des membres élus en son sein à la représentation proportionnelle par le conseil municipal

.Ce Conseil d’Administration est composé du Maire, qui en est le président, et d’un nombre égal de membres élus par le Conseil Municipal en son sein et des membres nommés par le Maire parmi des personnes non membres du Conseil Municipal participant à des actions de prévention, d’animation ou de développement social menées dans la Commune. Il comprend également un représentant départemental des associations familiales, des associations de retraités et de personnes âgées, des associations de personnes handicapées, des associations oeuvrant dans le domaine de l’insertion et de la lutte contre l’exclusion.

.Monsieur le Maire, propose au Conseil Municipal :4

- De maintenir à 5 le nombre de membres du Conseil Municipal et 5 pour les membres extérieurs selon délibération n°2020-018 du 11 Juin 2020

- De désigner un nouveau Conseiller Municipal en remplacement de M. GRASSET Benoit, démissionnaire, au scrutin secret et à la majorité absolue

.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE, à la majorité des suffrages exprimés par 19 voix pour :

- DE MAINTENIR à 5 le nombre de membres au Conseil Municipal et 5 pour les membres

extérieurs selon délibération n°2020-018 du 11 Juin 2020

.Sous la présidence de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection du nouveau Conseiller Municipal. Celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue

.Après appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.

.Est candidat : Jean-Pierre DUPUIS

.M. Olivier ROY, Maire est nommé d’office Président du CCAS

Nombre de votants : .......................................................................... 19

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : ...................................... 19

Nombre de bulletins blancs et nuls : ................................................. 0

Nombre de suffrages exprimés : ...................................................... 19

Majorité absolue : .............................................................................. 10

Nom et prénom des candidats

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGE OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

DUPUIS Jean-Pierre 19 Dix-Neuf

M. DUPUIS Jean-Pierre ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été élu au premier tour de scrutin pour siéger au sein du Conseil d’Administration du CCAS de la Commune de Vasles

.Les personnes qualifiées, désignées par arrêté du Maire, représentent, la Paroisse, l’UDAF, le domaine de l’insertion et de la lutte contre l’exclusion ainsi que l’aide aux personnes restent inchangés suite à la délibération n°2020-19 du 11 Juin 20205

5 Membres du Conseil Municipal

.DUPUIS Jean-Pierre

- .GERMON Nadine

-

- .LEFEVRE Sylvie

-

- .QUINTARD Octavie

-

- .PROUTIERE Séverine

-

3°) – CCPG : Reversement du Fonds d’amorçage

- Vu la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'Ecole de la République et notamment son article 47 qui instaure un fonds d'amorçage en faveur des Communes ayant choisi de mettre en œuvre la réforme des rythmes scolaires dès la rentrée 2013; - Considérant que la compétence scolaire a été transférée à la Communauté de Communes Parthenay-Gâtine

- Considérant l’avis de paiement du 23/12/2020, la Commune a perçu l’acompte de ce fonds pour les rythmes scolaires 2020-2021 pour l’école publique pour un montant de 2.066,67€, il convient d’autoriser le Maire à signer un ordre de paiement pour procéder au reversement de cette somme à la CCPG.

.Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, DECIDE, à la majorité des suffrages exprimés par 19 voix pour :

- D'AUTORISER le reversement de l’acompte pour un montant de 2.066,67 € à la CCPG pour les rythmes scolaires 2020-2021 ;

- D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous les documents liés à cette délibération.

4°) – Subvention Amende de Police

.La Commune de Vasles est confrontée très fréquemment à des vitesses excessives et inappropriées des automobilistes.

.Malgré un programme d’aménagement de sécurité des entrées de bourg qui nous a permis de mesurer et de mettre en place des chicanes (entre autres) pour rétrécir les voies de circulation, les habitants se plaignent toujours des comportements inadaptés.

.De plus, certains hameaux très passagers et traversés par une route sinueuse sont dangereux pour des sorties de véhicules sur la voie publique.

.Enfin, bien qu’ayant déplacé le lieu de la sortie scolaire, la route principale d’accès au centre de Vasles

reste dangereuse.

.Nous souhaitons aujourd’hui pouvoir sensibiliser les automobilistes sur leur vitesse, mais aussi pouvoir

comptabiliser et évaluer réellement la vitesse de ces routes. Un radar pédagogique mobile nous6

permettrait ainsi d’intervenir selon les besoins.

.Pour cela, nous pouvons solliciter une aide par le biais d’une subvention au titre de l’amende de police correspondant à 25% de la dépense HT selon le plan de financement ci-dessous :

Plan de financement

Dépenses Recettes

Radar Pédagogique 2 273.05 € Département 79

 Amende de Police 634.26 € Kit de fixation 263.97 €

Export 144.11 € Autofinancement

 Fonds Propres

 FCTVA

2 046.87 €

536.23 € Total HT 2 681.13 €

TVA 536.23 €

TOTAL TTC 3 217.36 € TOTAL TTC 3 217.36 €

.Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, DECIDE, à la majorité des suffrages exprimés par

19 voix pour :

- D'AUTORISER le Maire à déposer la demande de subvention selon le plan de financement ci-dessus ;

- D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous les documents liés à cette délibération.

5°) – Autorisation pour dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021

.M. le Maire rappelle les dispositions extraites de l’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par la loi n°2012-1510 du 29 décembre 2012 - art. 37 :

Dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente.

Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget.

En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement,7

dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

L'autorisation mentionnée à l'alinéa ci-dessus précise le montant et l'affectation des crédits

Il est proposé à l’assemblée :

.Pour rappel, le montant budgétisé en dépenses d’investissement 2020 (hors chapitre 16) au Budget

Principal était de 454 195 €.

.Conformément aux textes applicables, le Conseil Municipal peut appliquer cet article à hauteur de

113 548€ (454 195 € x 25%). M. le Maire propose d’affecter des crédits à hauteur de 60.000€ :

.Les dépenses à retenir sont les suivantes :

 OP – 0130 Acquisition de matériel

 21 – 5 000 €

 OP – 0150 : Réfection Bâtiments communaux

 21 – 30 000 €

 OP – 0183 : Voirie et aménagement

 21 – 15 000 €

 21 – Immobilisations corporelles

 21 – 10 000 €

.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE à la majorité des suffrages par 19 voix pour,

- D’AUTORISER l’engagement de dépenses d’investissements avant le vote du BP 2021 sur la base des crédits proposés ci-dessus ;

- D’AUTORISER M. le Maire à signer tous documents utiles se rapportant à cette délibération.

6°) – Réserves Incendie : inventaire des points d’eau existants sur la Commune

.Suite à l’arrêté Préfectoral du 7 Juillet 2017, il est stipulé dans le règlement départemental de Défense Extérieure contre l’Incendie que le Maire doit prendre un arrêté sur les points d’eau existants de DECI correspondant à l’inventaire de points d’eau sur le Commune

.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE à la majorité des suffrages par 19 voix pour,

- D’AUTORISER M. Le Maire à prendre un arrêté de des points d’eau existants de réserves d’incendie (voir annexe jointe)

- D’AUTORISER M. le Maire à signer tous documents utiles se rapportant à cette délibération.8

7°) - Convention de mise à disposition de locaux de la Mairie pour les permanences sociales du Conseil Départemental

.La Commune de Vasles met à disposition du département des Deux Sèvres les locaux, le mobilier et le matériel de la Mairie pour les permanences des services sociaux départementaux. Il convient de signer une convention de mise à disposition à titre gracieux à compter du 1er janvier 2021 jusqu’au 31 décembre 2026

.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE à la majorité des suffrages exprimés par 19 voix

pour :

 D’APPROUVER la convention de la de mise à disposition à titre gracieux à compter du 1er janvier 2021 jusqu’au 31 décembre 2026 des bureaux de la Mairie pour les permanences sociales

du Conseil Général des Deux-Sèvres

 D’AUTORISER M. le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette délibération

8°) - Convention d’entretien des chemins Communaux, prêt de main forte de matériels et personnels communaux avec la Commune des Châteliers

.Les Communes de Vasles et des Châteliers possèdent des chemins et des routes mitoyens et continus.

.Afin de rendre plus efficace l’entretien de ces voies rurales (broyage de haies et fauche d’accotement), elles souhaitent s’échanger certaines portions de voies à entretenir

.Pour permettre une utilisation adéquate des matériels en fonction des chantiers et des impératifs saisonniers d’entretien des voiries, il y a lieu de mettre en place un dispositif temporaire de personnels communaux et matériels

.Dans le cadre de la convention entre la Commune de Vasles et la Commune des Châteliers et pour optimiser l’utilisation du matériel et le personnel, M. Le Maire propose aux membres de l’assemblée d’adopter une convention de mise à disposition avec la Commune des Châteliers

.M. Le Maire précise que cette convention s’applique pour une durée de 2 ans. Elle sera reconduite tacitement et pourra être résiliée à tout moment avec préavis de 6 mois

.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE à la majorité des suffrages par 19 voix pour,

- D’AUTORISER la mise en commun de l’utilisation de matériel et du personnel avec la Commune des Châteliers (voir convention jointe)

- D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette délibération

8°) – Questions Diverses

.La station de compostage est toujours fermée par sécurité sanitaire pour les bénévoles qui tiennent les permanences d’accueil. Par manque de civilité de certaines personnes (pas les utilisateurs habituels), elle ne peut pas rester ouverte sans surveillance. La réouverture sera étudiée aux beaux jours. La cabane d’accueil a été refaite.9

.Commission vie associative : cette dernière s’est réunie pour travailler sur les conventions de location de salle et le site internet qui évoluent. Une formation est prévue prochainement pour Bérangère. Le tour cycliste 79 est prévu le 11/07/2021 sauf contrainte sanitaire. Ce dossier doit être étudié prochainement à la CCPG qui ne souhaite pas reconduire la subvention votée en 2020 et non attribuée car l’épreuve a été annulée en 2020. Quelques manifestations 2021 sont déjà annulées comme les 100 ans de la Frat, le Festival Ouaille Note est en suspens. Certaines associations risquent de rencontrer de grosses difficultés financières si des rencontres ou compétitions sont maintenues mais que les manifestations festives qui permettent de gagner de l’argent sont interdites.

.La Transhumance 2020, annulée, est reportée en 2021. Les communes partenaires ont donné leur accord à la CCPG pour le même tracé que 2020. Cependant, si les festivités prévues le soir dans les communes traversées sont interdites, la transhumance sera annulée.

.Archives communales : le classement des archives est en pause pour raison de congés maternité.

.Lotissement de la Grange : La dernière parcelle est en cours d’acquisition par Olivier ROY et son beau- frère.

.Suite au décès de Mme LESTAGE, il est demandé si la commune va participer à la remise en état de son logement situé Rue de la Sayette. Bérangère travaille sur ce dossier, M Lestage a été relogé, mais ce n’est pas la commune qui va faire les interventions nécessaires.

.Marie-Andrée PILLOT souhaite adresser ses remerciements pour la plantation du Magnolia en hommage à son époux, Régis PILLOT, en remplacement du précédent arbre planté qui a souffert de la sécheresse.

Séance levée à 21h5010

Séance du 2 Février 2021

ROY Olivier PARNAUDEAU Guillaume

GERMON Nadine PROUTIERE Séverine

ROUVREAU Sylvain GRASSET Benoit

GRENIOUX Florence GAZEAU Florent

FLEURY Patrice Excusé QUINTARD Octavie

BAUDIFFIER Delphine FILLON Caroline

DUPUIS Jean-Pierre PILLOT Marie-Andrée

GIRET Jean-Marc MOUFFRANC Mireille

LEFEVRE Sylvie TIFFENEAU Mickaël Excusé

VEILLON Ingrid