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Compte-Rendu - vicqpo0e2f9w2ln
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - vicqpo0e2f9w2ln)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
19
SEPTEMBRE
2011
Est
absent
et a donné
procuration :
Monsieur
Jean-Louis
BITSCH
à Monsieur
Richard
SAUMON.
La
séance
est
ouverte
à
19h30
;
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 AOÛT
2011.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
08
août
2011
est
approuvé
avec
16
voix
pour
et
6
abstentions
(absents
lors
de
ce
conseil).
2)
MARCHE
COMPLEMENTAIRE
POUR
LA
MODIFICATION
N°05
DU
P.L.U.
Monsieur
Le
Maire
cède
la parole
à Monsieur
Henri
WEISS,
Adjoint
en
charge
de
l’urbanisme,
qui
présente
la modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme
à venir.
Cette
modification
concerne
le
reclassement
d’une
partie
de
la
zone
de
loisir
située
à
l’arrière
de
l’Eperon
du
Kochersberg.
Cette
modification
permettrait
par
la même
occasion
d’intégrer
:
l’aménagement
de
l’îlot
central
de
la
Commune
qui
regroupait
la
Mairie
et
les
services
de
la
Communauté
des
Communes ;
-
la
modification
des
articles
du
règlement
des
zones
UA,
UB,
IAUI
et
IAUG.
Monsieur
le
Maire
propose
de
modifier
le
contrat
initial
afin
d’intégrer
ces
éléments
complémentaires
en
signant
un
avenant
avec
le
service
du
SDAUH
pour
un
montant
forfaitaire
de
1 020€
HT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
3)
ECLAIRAGE
PUBLIC
- TRUCHTERSHEIM-BEHLENHEIM
- RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
CEPAGE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
renouveler
le
contrat
d’éclairage
public
d’aide
à
la
gestion
signé
entre
la Commune
et la société
ECOTRAL
pour
une
durée
de
4
années.
Ce
contrat
concerne
un
marché
de
maintenance
pour
un
montant
de
1 950
€ HT
ainsi
que
le
suivi
de
la maintenance
pour
un
montant
de
2
340
€ HT
par
an.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
4)
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
DANS
LE
CADRE
DE
NOTRE
POLITIQUE
SOCIALE,
Monsieur
Le
Maire,
souhaitant
renforcer
l’action
sociale
de
la
commune,
propose
de
voter
lattribution
de
subventions
exceptionnelles
en
attribuant
une
aide
aux
associations
«MOBILIS»
et
«LES
ENFANTS
DE
MARTHE»
d’un
montant
de
300
€ chacune,
et en
versant
cette
participation
à
EN
ACKOR,
ainsi
qu’une
aide
complémentaire
à «SECOURS
MONDE»
de
250
€
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
G:\CMCompte-rendu+Ordre
du jour\Compte
rendu
du
1909201
1.doc
1 5)
RENOUVELLEMENT
D'UN
CONTRAT
D'ACCOMPAGNEMENT
DANS
L'EMPLOI
(CAE-CUT).
Monsieur
Le
Maire
propose
de
renouveler
le
contrat
d’accompagnement
de
Mademoiselle
Emilie
JACOB
pour
une
durée
de
neuf mois
en tant
qu’assistante
maternelle.
Parallèlement
à
cela,
Monsieur
Le
Maire
propose
également
de
créer
un
autre
contrat
d’accompagnement
dans
l’emploi,
et
ce
vu
la
défection
d’une
première
candidate
qui
avait
été
engagée
et qui
a rompu
son
contrat
rapidement.
La proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
DIVERS.
Madame
Marie-Odile
FRIEDRICH,
Adjointe
en
charge
de
la vie
scolaire,
indique
les
chiffres
des
effectifs
des
écoles
maternelle
et élémentaire.
Monsieur
Jean-Claude
DOILLON
propose
que
soit
mis
à
l’ordre
du
jour
d’un
prochain
Conseil
Municipal
un
état
sur
le fonctionnement
des
Commissions.
Monsieur
Henri
WEISS,
Adjoint
en
charge
de
l’urbanisme,
fait
un
état
des
lieux
des
travaux
de
Pécole
maternelle
qui
se
déroulent
pour
l’instant
selon
le calendrier
prévu.
Il
est
également
évoqué
le
problème
de
la
signalisation
concernant
la
priorité
à droite
dans
la
Commune
de
TRUCHTERSHEIM.
Monsieur
Christian
KIEFFER,
Conseiller
Municipal
de
BEHLENHEIM,
évoque
l’avancement
des
travaux
de
l’église
de
BEHLENHEIM.
Monsieur
Yves
GERTH,
Adjoint
en
charge
du
suivi
des
travaux
de
la
Rue
du
Sonnenberg,
et
Madame
LUCK,
secrétaire
de Mairie
en
charge
également
de
ce
suivi
font
un
état
de
l’avancement
des
travaux.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
l’inauguration
de
la
Maison
des
Services
«Le
Trèfle»
le
1°
octobre
2011
ainsi
que
les
festivités
du
11
novembre
qui
auront
lieu
exceptionnellement
le
10
novembre
2011. L'ordre
du jour
étant
épuisé
et personne
ne
demandant
plus
la parole,
la séance
est
levée
à 20h35.
Rendez-vous
est pris
pour
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le lundi
7 novembre
2011.
TRUCHTERSHEIM
LE
30
SEPTEMBRE
201
G:\CM\Compte-rendu+Ordre
du jour\Compte
rendu
du
19092011.doc
2