Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 09 2024 Personnel communal Modification du tableau
Déliberation - 35 2024 Personnel communal Modification du tableau
Acte - 59 2024 ANNEXE Personnel communal Modification du
Déliberation - 50 2024 Personnel communal Modification du tableau
Déliberation - 62 Personnel communal – Modification du tableau de
Déliberation - 81 2024 Personnel communal – Modification du table
Déliberation - 68 2024 Personnel communal Modification du tableau
Déliberation - 42 2025 Personnel communal Modification du tableau
Déliberation - 24 2025 Personnel communal – Modification du table
Déliberation - 39 2023 Personnel communal Modification du tableau
Déliberation - 59 2024 Personnel communal Modification du tableau des effectifs compressed
Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Vendargues.
Lien du pdf (Déliberation - 59 2024 Personnel communal Modification du tableau des effectifs compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
4 V=NDARGU=S
VIVRE VRAI
ls au C.M. 29 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE En exercice 23 Liberté - Egalité - Fraternité Participants 25 Département de l'Hérault
Numéro Délibération 59/2024
Mise en ligne le 24/09/2024 Convocation transmise le 13 septembre 2024
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil Municipal
Séance du 19 septembre 2024
Objet de la délibération
Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
L'an deux mille vingt-quatre et le dix-neuf septembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Guy LAURET.
A cette séance, étaient :
Présents M. Guy LAURET - M. Max RASCALOU - M. Jean Paul FINART -Mme Bérangère VALLES -
M. Jean IBANEZ - Mme Christine OLIVA - Mme Ghislaine BONNEFILLE - M. Jean-Claude SALAS - Mme Pascale LOCK - M. Xavier COMBETTES - Mme Géraldine GROLIER - Mme Sophie BELLOC- SCHWEYER - Mme Sylvie COSTA - Jérémy GARCIA - M. François BATOCHE - M. Naïl AOU RRAÂ - M. Raymond HAREL - M. Pierre BARRE - M. Frédéric SARROUY - M. Sébastien CAMMAL
Mme Cécile VEILLON - pouvoir à M. Naïl AOURRAÂ / M. Laurent VIDAL -
Renrésentés Pouvoir à M. Xavier COMBETTES / Mme Catherine ITIER - Pouvoir à Mme Pascale LOCK /
P Mme Céline CLOTET - Pouvoir à Mme Ghislaine BONNEFILLE / Mme Christelle MUSICCO -
Pouvoir à M. Max RASCALOU
Excusés M. Laurent TEISSIER - M. Lionel ESPEROU -
Absents M. Anthony PEROTTI - Mme Sabrina ELKHEITER
Secrétaire de séance élu à l'unanimité : Max RASCALOU
Madame Géraldine GROLIER présente l'affaire ;
Pour les besoins des services, je vous propose de modifier le tableau des effectifs du personnel communal, comme
suit :
+
Non Tit cataires :
Pour les besoins du service « Jeunesse » :
Il est proposé de créer un poste complémentaire d'agent d'animation vacataire susceptible d'intervenir pour des
missions occasionnelles, notamment lors des activités périscolaires et ados du mercredi après-midi, et de porter
ainsi le nombre de postes à 3, selon les conditions de rémunération suivantes :
- Vacations : en fonction des heures travaillées,
- Taux horaire : basé sur l'indice brut initial du grade d'adjoint d'animation (1* échelon de la grille indiciaire
C1).
Le tableau des effectifs joint aux présentes est actualisé en tenant compte de ces modifications.
Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.
Ne prennent pas part au vote : Néant
Abstentions : Néant
Contre : Néant
Pour : 25
€ =.
La présente délibération peut, si elle est contestée dans un délai de deux mois à compter de $a Ü'de son affichage ou de sa £ A
notification aux intéressés, faire l'objet d'un recours contentieux pour excès de pouvoir r T Administratif de MONTPELLIER.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Informatique «Télér oyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
une ampliation est : Transmise à Monsieur le représentant de l'Etat - Mise en ligne.
59-2024 - Personnel communal - Modification du tableau des effecufs Page 1surl
Accusé de réception en préfecture
034-213403272-20240919-59-2024-DE
Date de télétransmission : 20/09/2024
Date de réception préfecture : 20/09/2024