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Document publié le Mardi 28 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20250203 Conseil DELIB P1 DIR COM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
* x é METZ MÉTROPOLE
Pa pen man mm EUROMÉTROPOLE DE METZ
+, Z MAISON DE LA MÉTROPOLE = 1 Place du Parlement de Metz # CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 60 Métropolitain : 100 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 2
101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 17 Absent(s) excusé(s) : 24
Absent(s) : 18
Date de convocation : 28 janvier 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 3 février 2025,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2025-02-03-CM-1 :
Installation d'une nouvelle Conseillère métropolitaine titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Madame Françoise GROLET.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Electoral et notamment son article L.273-10,
CONSIDERANT la démission de Madame Françoise GROLET de ses fonctions de Conseillère métropolitaine titulaire de la Ville de Metz, à compter du 31 décembre 2024, CONSIDERANT qu'un poste de Conseillère métropolitaine titulaire est donc vacant, CONSIDERANT que dans les communes de 1 000 habitants et plus, lorsque le siège d'un Conseiller métropolitain devient vacant, pour quelque cause que ce soit, il est pourvu par le candidat de même sexe élu Conseiller Municipal suivant sur la liste des candidats aux sièges de Conseiller métropolitain sur laquelle le Conseiller à remplacer a été élu,
DECLARE Madame Marie-Claude VOINÇON installée dans ses fonctions de Conseillère métropolitaine titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Madame Françoise GROLET.
Metz, le 4 février 2025
Pour extrait conforme
our le Président et par délégation
La Secrétaire Pre
4 < Aialef Pascal GAUTHIER Marjorie MAFFERT-PELLAT Directeur Général des Services iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20250203-2025-02-DC1 -DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur:
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2025-02-DC1
lundi 3 février 2025
DE
Installation d'une nouvelle Conseillère
métropolitaine titulaire de la Ville de Metz en -
remplacement de Madame Françoise GROLET
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES ‘
05/02/2025 |
057-200039865-20250203-2025-02-DC1-DE
99_DE-1.pdf
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En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu