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Procès Verbal - Listes des délibérations examinées le 12 décembre
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 12
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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune d'Aubusson.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 2023 09 26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Enseignement supérieur, Environnement,
Conseil municipal
Liste des délibérations examinées
Séance ordinaire
du 26 septembre 2023
Liste affichée et publiée le 4 octobre 2023
Au préalable :
- Désignation d’un secrétaire de séance : Monsieur Benjamin BOUQUET
N°affaire N°délibération Objet Adoption
3-a 2023-44 Rapport sur le prix et la qualité de l’eau potable Unanimité
3-b 2023-45 Rapport sur le prix et la qualité de
l’assainissement collectif
Unanimité
4 2023-46 Inscription de chemins au PDIDR de la Creuse Unanimité
5 2023-47 Mise en œuvre du dispositif « Petit Déjeuner » Unanimité
6 2023-48 Succession déclarée vacante Unanimité
7 2023-49 Demande de subvention « Amendes de Police » Unanimité
8 2023-50 Admission en non valeur Unanimité
Liste des délibérations – 26 septembre 2023
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