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Procès Verbal - Listes des délibérations examinées le 12 décembre 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune d'Aubusson.
Lien du pdf (Procès Verbal - Listes des délibérations examinées le 12 décembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Économie et finances,
Conseil municipal
Liste des délibérations examinées
Séance ordinaire
du 12 décembre 2023
Liste affichée et publiée le 22 décembre 2023
Délibérations publiées le 15 décembre 2023
Au préalable :
- Désignation d’un secrétaire de séance : Monsieur Johan PICOUT
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance : Unanimité
N°affaire N°délibération Objet Adoption
3 2023-61 SIAEP de la Rozeille : Convention achat d’eau Unanimité
4 2023-62 Centre de santé médical mutualiste : Convention de sub- ventionnement pluriannuelle
Unanimité
5 2023-63 Entente athlétique Aubussonnaise : demande de subven- tion
Unanimité
6 A 2023-64 Centre de santé médical mutualiste : Aménagement de locaux
Unanimité
6 B 2023-65 Esplanade Charles de Gaulle : Aménagement de l’espace Unanimité
7 A 2023-66 Budget de la commune : DM n°1 Unanimité
7 B 2023-67 Budget annexe de l’assainissement : DM n°1 Unanimité
8 A 2023-68 Autorisation d’engagement 2024 : Budget de la com- mune
Unanimité
8 B 2023-69 Autorisation d’engagement 2024 : Budget annexe de l’eau
Unanimité
8 C 2023-70 Autorisation d’engagement 2024 : Budget annexe de l’assainissement
Unanimité
9 Comité Syndical du SDEC en date du 1er décembre 2023 Communica- tion
9 Rapport d’activités 2023 de la Communauté de communes Creuse Grand Sud
Communica-
tion
Liste des délibérations – 12 décembre 2023
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