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Compte-Rendu - cr octobre 2021 Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune de Boffres. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr octobre 2021)Thèmes du document : Éducation, Environnement, Institutions publiques, - COMMUNE DE BOFFRES -

Réunion du Conseil municipal du 12 octobre 2021

Convoqués : 11 élus

Présents : H. JUGE, A. CLEMENT, Ch. CHAUCHARD, C. BLONDEL, H. CUCCIA, N. ORBAN, A. ARNDT, J. RIAILLON, P. BEROUD, M. DESBOS, Brice JULIEN

Et la secrétaire de mairie B. LEGLENE,

Absent(e) excusé(e) : retard C. BLONDEL, arrivée 19h20

Secrétaire de séance : Jean RIAILLON

1- APPROBATION DU DERNIER COMPTE RENDU

Approbation du CR du 7 septembre 2021 : Approuvé à 10/11

En préambule, Mr le maire précise que l'enregistrement audio du conseil est autorisé, à condition de le déclarer en début de séance et que les propos enregistrés ne soient pas utilisés ou modifiés à des fins conflictuelles.

Si le temps le permet, d’autres sujets pourront être abordés au chapitre « questions diverses »,

2- COMMISSIONS CCRC ET COMMUNALES ET SYNDICATS : REMPLACEMENT DE DELEGUES

Monsieur le maire rappelle que par suite des démissions de 3 membres du conseil municipal, il convient de les remplacer. Les membres du conseil municipal se sont proposés comme suite :

* SIVOM : M RIAILLON Jean en remplacement de M JULIEN Marcel

* COMMISSION VOIRIE CCRC : M JUGE Hubert en remplacement de M JULIEN Marcel

* COMMISSION GESTION DES DECHETS CCRC : M JUGE Hubert en remplacement de M JULIEN Marcel

* COMMISSION FAMILIALE ET PARENTALITE CCRC : Mme CUCCIA Hélène en remplacement de Mme CHOSSON Virginie

* COMMISSION EQUIPEMENTS SPORTIFS CCRC : Mme BLONDEL Corinne en remplacement de Mme CHOSSON Virginie

* SYNDICAT EYRIEUX CLAIR : M RIAILLON Jean en replacement de M JULIEN Marcel * COMMISSION COMMUNALE ECONOMIE-INDUSTRIE ET AGRICULTURE : M RIAILLON Jean en remplacement de Mme AGUADO Annick. M BEROUD Pierre (membre) en remplacement de M JULIEN Marcel

* COMMISSION COMMUNALE FINANCES BUDGET ET NUMERIQUE : Mme CLEMENT Agnès en remplacement de Mme AGUADO Annick. M ARDNT Antony (membre)

* COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES : M DESBOS Marc en remplacement de M JULIEN Marcel

* COMMISSION D'APPEL D'OFFRES : Mme BONDEL Corinne, titulaire, en remplacement de À. AGUADO. et M DESBOS Marc et M CHAUCHARD Christian suppléants

* SDE 07 : M JUGE Hubert titulaire

* NUMERIAN : M JUGE Hubert en remplacement de A. AGUADO,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité

- VALIDE la liste des délégués ci-dessus

3- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Monsieur le maire donne lecture des différentes demandes de subventions.

ER |Pour la dernière année, les associations sont subventionnées sans obligation de soumettre leur dossier de demande. A l'avenir, un règlement, en cours de rédaction, sera validé collectivement et appliqué.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide le versement des subventions suivantes :

Le Sou des Ecoles : 100 euros à l'unanimité

Association "C si bon" (chorale Biboffreloula) : 100 euros : à l'unanimité ACCA Boffres : 100 euros : à l'unanimité

Les Amis de la résidence Beauregard :100 euros : à l'unanimité

ADMR Pays de Vernoux-Rhône Crussol : 100 euros : à l'unanimité

Anciens combattants : 100 euros : à l'unanimité

Club rencontre et amitiés, les aînés ruraux : 100 euros : à l'unanimité

Comité des fêtes : 100 euros : à l'unanimité

La pétanque Boffraine : 100 euros : à l'unanimité

Vélo club : 30 euros : 2 abstentions - 9 pour

ASV Foot : 240 euros : 1 abstention - 10 pour

Les Pangolins : 100 euros : à l'unanimité

N'ont pas été retenu : Ligue contre le cancer, comité Ardèche : 0€ (5Contre, 4Abstention, 1P), Adapei 07 : 0€, (QC, 1 Abstention), Ecole présentation de Marie (10 enfants): 0€ (11C), Maison familiale rurale de Chaumont (1 enfant) : 0€ (11C), AMF TELETHON : 0€ (1 1C), Association Lou Boun ten - Lamastre : 0€ (7A,),

Si une association, oubliée ou qui n’a pas encore fait sa demande, se manifestait, il est envisagé exceptionnellement d'inscrire sa subvention à la délibération du prochain CM, Les crédits nécessaires sont inscrits au budget.

4- BON CADEAUX NOEL DU PERSONNEL

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'octroyer des bons cadeaux de Noël au personnel communal, et d'en décider le montant.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité de 11 voix,

- Accepte d'octroyer des bons cadeaux de Noël au personnel communal

- Décide de fixer le montant à 100 euros en bons cadeaux par employé communal,

- Précise que cette Somme sera inscrite à l'article 6232 "Fête et cérémonie" pour un montant total de 600 euros, (6 agents).

5- QUESTIONS DIVERSES

° PROJETS VOIRIE EN LIEN AVEC LES PROJETS SIVOM (2022-2026)

Le thème s'entend par la proposition communale au SIVOM pour les travaux de voiries associés aux projets de raccordement en eau via le syndicat. En priorité (1 à 3) sont proposées les voiries :

1. Chemin de Foriel le haut

2. Chemin de Martin

3. Chemin du Chabrière - le Cros

Commentaires/débat en séance : les délégués SIVOM ont en charge de soutenir les projets sus cités de raccordement réseau d’eau potable au SIVOM

+ DEMANDE DE LOCATION DU PREAU DE L'ANCIENNE ECOLE À L'ASSOCIATION LA BEAU FRENE

Le préau sous l’ancienne école village n'est pas utilisé. Le ciub « la Beau Frêne » (pétanque) propose, avec quelques travaux d'aménagement, d'utiliser cet espace pour la pratique bouliste. Après rencontre avec le maire, l'association propose de prendre une partie des travaux à sa charge. Travaux : Décaisser les anciennes caves et couler une dalle afin d'y aménager des toilettes et un point d'eau. Étendre de la sablette sur la dalle existante. La commune fournirait les matériaux (sable, ciment, sablette, …).Commentaires/débat en séance :

Location (prix à déterminer), charges électricité et eau à la charge des associations. La municipalité va consolider les aspects normatifs avec la CCRC (aménagements sécurité). La gestion et l'occupation de l’espace seront définis dans le prochain règlement des associations / & occupation des locaux communaux (objectif fin d'année).

Avancement au prochain CM,

+ DEMANDE DE LOCATION SALLE DE L'ANCIENNE ECOLE A UN ARTISAN

« Fabienne Cabos est tapissière sur la commune. Son activité se développant, elle a besoin d'un local. Le maire et son adjoint travaux lui ont fait visiter la salle inoccupée de l’ancienne école. La superficie lui convient. Mr le maire propose un loyer de 100 euros par mois à partir du mois de décembre (loyer révisable-local commercial). Il reste à définir le coût du changement de l'abonnement à EDF, car il est actuellement en 380v et il faut le faire passer en 220v. Nous devons décider si cette charge est prise par la commune. Le locataire, au 1° décembre, prendra à sa charge l'abonnement eau et électricité du local. »

Commentaires/débat en séance :

Reste à faire municipalité : remise en service source électrique en 200v. Devis à évaluer, Validation locataire en délibération du prochain conseil,

e _DECHETS -TRI : CONSIGNES CCRC

Depuis le 04 octobre, de nouvelles consignes de tri sont déclinées et mises en place par la CCRC. Les containers bleus vont disparaître, il n’y aura plus que des conteneurs jaunes où le papier, le carton plat et les différents emballages plastiques seront mélangés (voir les affichages et com reçue dans les boîtes aux lettres).

Le Sytrad a mis en place une ligne de tri en usine pour trier les différents éléments. Ceci permet de simplifier le tri et diminuer le coût de nos ordures ménagères.

+ Concernant les points de tri sur la commune :

© Le point de Gleize est opérationnel,

o Le point du cimetière entrée Nord est opérationnel,

© Autres : en cours de consolidation avec la CCRC :

" Point de collecte de Chanas : en cours de finalisation avec l'accord du

SIVOM.

"Point de collecte des Fanges : Convention en cours avec le propriétaire de

l'espace cible,

"Proposition point de collecte Lotissement Bonnardel - bas du village.

L'espace cible est terrain communal. La CCRC consolide si le lieu est

accessible en camion,

"Point compostage(obligation) : va être mis en place près des jardins

partagés en proximité des HLM des Perrets. Deux référentes ; Aloisia et

Valérie. Possibilité d'y associer un programme scolaire piloté par l'équipe

pédagogique,

Commentaires/débat en séance :

Action délégués « Déchets » : poser la question à la CCRC de disposer en prévision d’autres points de collectes (ex clos du rocher, le Cros-les Veynes, et/ou autres). Pour les habitants du secteur Veynes-Cros-Chaleat qui vont devoir déposer leurs déchets sur des points hors CCRC (CAPCA et Pays de Lamastre).

Les délégués demanderont aussi la date de suppression partielle ou globale des « bacs gris » au profit des seuls points de collecte.

+ POINT SUR L'ECLAIRAGE PUBLIC du Quartier PIERRETRU

Demande des habitants de mise en service de l'éclairage public dans le lotissement (jamais activé)

Commentaires/débat en séance :

Action délégation travaux et voirie : Analyse avec SDEO07 du cout de travaux de mise en service, Consolidation de la responsabilité pour prise en charge (Lotisseur ou commune),

Les avis des élus sont partagés quant à continuer à déployer de l'éclairage public ou non. Débat à poursuivre,

e BILAN DE LA RENCONTRE DU 07/10 AVEC LES ASSOCIATIONS DE BOFFRES

Présents : 17 associations représentées, Mairie : Hubert JUGE, Antony ARNDT, Jean RIAILLON Excusés : culture et patrimoine, les riverains du PIALOU {oubli de convocation),

3Ordre du Jour :

+ Présentations individuelles et bilan moral 2021,

+ _ Projets 2022, Calendrier des AG, Calendrier des évènements associatifs (en coordination avec les projets locaux et des communes voisines)

Vision projets équipe municipale,

Règlement municipal pour les associations et cadrage des dates de déposes de dossiers pour demande subvention,

+ Idée d'un forum des associations (autour de l'accueil des nouveaux arrivants, mais pas que) Présentations :

* Victoria Wet Denis P : la Fourmilière, Actes, Grain et Sens, Wood house, Être à Table. Sièges à Lavenant,

Éric Ydais : Permaculture en Vivarais, e

e Michel JULIEN : la Boule Beau Frêne,

e Christophe HAGUET et Jef ANDRE : Marelles,

+ Viviane GINAPE : C si Bon qui devient « chorale Biboffreloula »,

+ Jessica et Zoé Dubuis : sou des écoles,

+ Zoé : « studio les 3 Becs » (éditeur naturaliste, histoires sonores..….), « l'envolée », accueil stages artistiques et culturels pour groupe enfants/ados (gite <20 couchages et projet théâtre

de verdure en cours).

e Laeticia et Nicolas : les Pangolins,

+ Estelle Boulanger : comité des fêtes,

° Dominique (remplaçant Lorette) : chemins de soie,

+ Francine Gomez : rencontres et amitiés (affiliation Ainés ruraux),

+ Sébastien RIOU : ACCA Boffres (100 adhérents)

Projets Assos / Evènements à venir (à consolider) :

2021 : 30 octobre marché châtaigne ++ (comité des fête, Pangolins), 6/11, conférence aventure vécue « "le cycle de la terre", récit de son tour du monde à vélo» (Romain GUILBAUD, ACTES), 20/11 Bombine, sur place et à emporter (comité des fête), 11/12 marché de Noel (comité des fête, la Beau Frêne et Pangolins), 21/10 AG, 17/12 repas de Noel (Rencontre et amitié), 2022 : 7 janvier AG, 13/02 boudin saucisse, 20 mars soirée couscous, 24 juillet fête du village (comité des fête), rencontre club tous les 1er jeudi du mois (Rencontre et Amitié) Projets communaux :

+ __ Marché annuel des potiers à Boffres (accord CCRC), 2ème WE d'aout, + New : Concert Celt'in Boffres, 4 juin 2022, 18h/minuit, place du château, ° En cours d'étude : Festival Musique Classique aux Châteaux, 3 jours autour du 15 aout, Projet de règlement d’attributions des aides de la municipalité aux associations (subventions, prêts et locations) :

Ce projet, pour clarifier l'attribution des aides communales aux assos, est en cours de rédaction, il

sera présenté avant fin d'année

En séance, il a été abordé qq points du futur règlement (fiche grille de critères, attribution de la salle des fêtes, indemnisation des assos sur participations de leurs membres aux évènements locaux, gestion d'une imprimante libre-service, gestion des bâtiments communaux pour les assos, aides en nature, subventions exceptionnelles.)

Locaux communaux :

A été abordé la mise à dispo et la gestion de la salle des Erables. Suivant la suite donnée par le comité des fêtes (actuellement ; loc. gratuite, prise en charge des charges). Peut-être la conserver comme salle des associations. La disponibilité de la salle annexe de la Sdf est envisageable pour les assos.

Prochain RDV avec les associations : Vers le 15 janvier (présentation du règlement des subventions validé au conseil), dépôt des dossiers de demande, avant le 15 février…

+ POINT SUR LA CONVENTION AVEC LA TRIBU

Comme l’année dernière, la municipalité veut poursuivre son partenariat avec la Tribu. Tout comme les autres communes du plateau, favorables à une reconduction de convention. Cette association, répond à 1 axe majeur de notre politique publique pour les enfants (solution de garde, lieux d'accueil et de socialisation de qualité). En regard des projections pour 2022, nous garderons le même niveau

d'accueil pour un coût global équivalent.

3 axes d'engagement :

“" Périscolaire avant et après l’école :

La souplesse de la Tribu a permis l'accueil de toutes les demandes supplémentaires de 2021, En cours de consolidation avec l’équipe pédagogique, mise à dispo d'une 3èe classe

de l’école pour la Tribu,

4" Mercredi et vacances scolaires :

Compte tenu des augmentations de demandes, et en accord avec les autres communes adhérentes, la capacité d'accueil est portée à 40 places le mercredi. Malgré la faible participation d'enfants de Boffres, nous maintenons notre soutien à ce service, “Ados : en cours de développement pour des accueils itinérants,

° COMITE GESTION ANIMAUX DOMESTIQUES sur LA COMMUNE

Il'apparait, comme dans les communes voisines, que la gestion des animaux errants pose des problèmes pour un meilleur « vivre ensemble » (prolifération, déjections, opération stérilisation,.…) L'élu en charge et le maire vont rencontrer les 2 personnes de la commune candidates pour mettre en œuvre des actions d'amélioration. Leurs analyses et propositions seront partagées lors d'un futur conseil.

+ LES ASSISES DE L'INTERCOMMUNALITE DU 13/10/2021

Comme l’an dernier, le président de la communauté de communes Rhône Crussol propose une rencontre réunissant toutes et tous les élus de notre communauté,

Les élus boffrains sont donc invités (fait en séance) aux 2ème Assises de l'Intercommunalité, mercredi 13 octobre 2021 à 18h30, salle Agora de Guilherand-Granges

En marge de sujets divers, l’ordre du jour portera sur le PLUIH et la Gestion durable des déchets,

+ _ NUMERIQUE & TELEPHONIE: POSSIBILITE DE DEMANDER D'ICI LE 15 OCTOBRE UNE 1ERE ANTENNE NEW DEAL POUR LA COMMUNE DE BOFFRES SUR SA

PRIORITE N°1

La commission « Numérique » multiplie les actions en faveur de l'amélioration de la téléphonie et du numérique. Nous avons le soutien d’une grande majorité des boffrains qui souffrent de la situation locale.

L'état du réseau cuivre est en constante dégradation, malgré quelques actions ponctuelles de remise en état cet été.

Déploiement de la fibre dans la ruralité ardéchoise : Boffres, en particulier, n’a jamais inscrit cet enjeu comme une priorité municipale. En conséquence, c’est vers 2023/24 que les études techniques pourraient débuter. L'horizon 2026, ou plus, pour la fibre dans le village n'est pas juste ni acceptable. Coté téléphonie mobile, contrairement à d'autres communes, Boffres est, là aussi, en queue pour les études New Deal en Ardèche (amélioration de la réception).

Nos interventions répétées ont permis de pointer la situation de notre commune.

Les services en charge de la préfecture nous ont sollicité pour transmettre notre demande dans le cadre du dispositif ministériel de couverture ciblée des zones les plus mal desservies (New deal).

Nous avons donc, en urgence, demandé d'inscrire l’étude d'implantation d'une 1ère antenne au titre du dispositif sur la commune.

Le site cible pour une antenne prioritaire, en capacité de couvrir le maximum du territoire et des habitants, pourrait être le "Serre de Muans”" (couverture ; Ponce__ Muans / Mellière __ Le Buisson _

Fontblanche / Préron _ Village Est_Chabanerie)

Bien sûr, cette option reste à consolider par les compléments d'études des services de l'Etat.

+ ISOLATION et CHAUFFAGE Appartement de l’ancienne POSTE

Demande (lettre) du locataire (Nicolas REVOL) exposant les coûts des charges de chauffage (radiateurs électrique). Proposition de rénovation de l'isolation (déjà inscrit au programme communal) et de remise en service d’un chauffage bois.

Commentaires/débat en séance :

Une étude de faisabilité va être initiée.

Avancement au prochain conseil.

+ PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : 16 novembre, 19h, salle des fêtes (ou du conseil), ouvert au public,

Vu pour être affiché le 18 octobre 2021 conformément aux prescriptio ; rticle L2121-25

du CGCT.