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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations du cc du 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations du cc du 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Famille,
COMMUI DE
COMMUNES
RELEVE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
Communautaire
du
19
Décembre
2024
Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Membres
en
exercice
: 45
/ Présents
: 32
/
Procurations
: 7
Les
délibérations
n°140,
141,
142,
143,
144,
146,
ont
été
votées
en
l'absence
de
M.
Damien
CHRISTIANY.
N°
du
délibéré
Objet
Délibéré
2024-140
Installation
d'un
Conseiller
Communautaire
Prend
acte
2024-141
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Communautaire
du
28
Novembre
2024
Adopté
à
l'unanimité
2024-142
Tableau
d'ordre
- Numérotation
des
Vices-Président(e)s
Adopté
à
l'unanimité
Définition
de
l'intérêt
communautaire
: autorité
organisatrice
Petite
Enfance
et
Modification
de
l'intérêt
Communautaire
:
..
us
2024-143
.
,
2
:
Adopté
à
l'unanimité
Maison
de
Santé
Intercommunale
de
Thorigné-Sur-Dué
2024-144
Délégation
de
signature
du
Président
- Subvention
DSIL
et
DETR
Adopté
à l'unanimité
2024-145
Validation
(SDMA)
Schéma
Directeur
des
Modes
Actifs
Rejetée
2024-146
[ZAC de l'Épine-Clôture
Adopté
à l'unanimité
2024-147
Notification
AC
définitives
2024
Adopté à
l'unanimité
2024-148
Tarifs
REOM
2025
Adopté
2024-149
Règlement
intérieur SYVALORM
: Modification
du
règlement
de facturation
du
SYVALORM
Adopté
à l'unanimité
2024-150
DM
Adopté
à
l'unanimité
2024-151
Renouvellement
ligne
de
trésorerie
Budget
Général
Adopté
à
l'unanimité
2024-152
Renouvellement
ligne de trésorerie
Budget
Annexe
REOM
Adopté
à l'unanimité
2024-153
Autorisation
de
mandatement
avant
vote
du
budget
2025
- Budget
Général
Adopté
à l'unanimité
2024-154
Autorisation
de
mandatement
avant
vote
du
budget
2025
- Budget
Annexe
Enfance-Jeunesse
Adopté
à
l'unanimité
2024-155
Autorisation
de
mandatement
avant
vote
du
budget
2025
- Budget
Annexe
Centre
Equestre
Adopté
à
l'unanimité
2024-156
Renforts
sur le Service
Ej 4 postes
- Accroissement
Temporaire
d'Activité
Adopté
à l'unanimité
2024-157
Renfort
sur
les
moyens
généraux,
poste
Juriste
- Accroissement
Temporaire
d'Activité
Adopté
à
l'unanimité
2024-158
Recrutement
d'un
Chef
de
Projet
Petites
Villes de
Demain
- Développeur
Économique
Adopté
à l'unanimité
2024-159
Animatrice
RPE
- Ouverture
du
poste
au
grade
d'Assistant
Socio-Éducatif
Adopté
à l'unanimité
2024-1600
|Diagnostic
Loi Barnier
- création
d'un
groupement
de
commande
Adopté
à l'unanimité
2024-161
Modification
agrément
"Mille
Pattes"
Adopté
à l'unanimité
2024-162
Décisions
du
Président
et du
Bureau
Prend
acte
Montfort
le Gesnois,
le 20
Décembre
2024
Le
Président,
André
PIGNÉ