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Déliberation - 10062014 14
Document publié le Mercredi 4 juin 2014 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 10062014 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT —-000-—
DE LILLE
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---000--
N°d’ordre 10/06/2014/14
L’an deux mille quatorze, le 10 juin à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se
sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session
ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du
4 juin 2014.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 10 juin 2014 : 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX -— Chantal NYS - Rodrigue DESMET — Thérèse-Marie COUVREUR - Patrick BOSSUT- Annick CASTELEIN — Antonio DA SILVA — Anne THOREZ - Michel
PETILLON -— Nathalie CARDON - Thibault TELLIER - Thierry BUCQUOYE — Jaquelina FONSECA - Laurent WINDELS - Claudine ZAHM — Xavier DUQUESNE - Réjane CASTEL — Franck GILME — Claudia GELINEAU - Dany DELBECQUE — Catheleen COPPIN QUIVRON — Louis COSYN - Claudie RIUS — Mustapha GUIROUS - Alexandra COUSTY — Peggy ROBERT -— Jonathan GLIBERT — Patrick VANDAMME - Valérie WILLEMETZ - Eric ZAJDA -— Jeannique VANDEWIELE
ABSENT(S) :
Néant
PROCURATION :
Rose-Marie BUCHET donne procuration à Rodrigue DESMET
Thierry MITTENAERE donne procuration à Annick CASTELEIN
SECRETAIRE :
Louis COSYN
- PARTENARIAT MUNICIPAL AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS —
- SUBVENTIONNEMENT 2014 — 3€MES VERSEMENTS -
N°d'ordre 10/06/2014/.. - Page I sur 2 Dans le prolongement des délibérations de notre conseil municipal en date du 17
décembre 2013 (n° 17/12/2013/54) et 15 avril 2014 (n° 15/04/2014/06) portant
respectivement subventionnement associatifs au titre des 1® et 2°%° versements,
nous vous proposons ce soir de vous prononcer favorablement pour un 3%
versement de subvention à diverses associations dont certaines ont déjà bénéficié
d’acompte au titre du 1° versement susvisé.
Le tableau ci-dessous fait la synthèse de ce 3°%° versement, sous réserve pour l’une
des associations concernées (ULIAP) de la conclusion d’un avenant portant
aménagement du calendrier de versement :
2014
Demand! ASSOCIATIONS a
te 1% versement TOTAL
17, 2 de 2014 {CM du 17/12/2013) SUBVENTION
PHILHARMONIE 8 200€ 4000 € 6 000 €
HARMONIE DU BLANC-FOUR
8000€ 4000 € 6000 €
BLEUETS TWIRLING BATONS
3 800 € 2000€ 3000€
ULIJAP * 25 000 € 15 000€ 25 000 €
VOLLEY BALL 6500 € 4000€ 5 000€
USR BASKET 10 C00 € 4000 € 6000€
BMX 35 000 € Néant 4000 €
FRANCS ARCHERS 2000€ Néant 1000 €
PECHEURS : 00 À LA LIGNE 700€ Néant 700 €
MANDRAGORE 600 € Néant 300 €
TOTAL 57 000 €
*sous réserve d'un avenant (calendrier de versement)
La commission plénière a examiné cette question lors de sa séance en date du 3 juin
2014
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
RENDU EXECUTOIRE À DATER
ou 16 JUIN 2014
Vincent LEDOUX
Vincent LEDOUX
N°d’ordre 10/06/2014/... - Page 2 sur 2