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Déliberation - 260515 35
Document publié le Mercredi 20 mai 2015 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 260515 35)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT ---000---
DE LILLE
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---000---
N°d’ordre 26/05/2015/35
L’an deux mille quinze, le 26 mai à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire,
sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 20 mai 2015.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 26 mai 2015 : 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX — Chantal NYS - Rodrigue DESMET -— Patrick BOSSUT- Annick CASTELEIN — Antonio DA SILVA — Anne THOREZ - Michel PETILLON -— Nathalie CARDON :+ Thibault TELLIER - Rose-Marie BUCHET - Thierry BUCQUOYE - Jaquelina FONSECA - Laurent WINDELS - Claudine ZAHM -— Xavier DUQUESNE - Réjane CASTEL — Franck GILME -— Colette DEBEUF — Catheleen COPPIN QUIVRON — Louis COSYN - Claudie RIUS — Mustapha GUIROUS - Alexandra COUSTY — Thierry MITTENAERE - Peggy ROBERT — Patrick VANDAMME - Jean-Luc WABANT - Eric ZAJDA - Jeannique VANDEWIELE
ABSENTE :
Thérèse-Marie COUVREUR
PROCURATION :
Dany DELBECQUE donne procuration à Anne THOREZ
Jonathan GLIBERT donne procuration à Mustapha GUIROUS
SECRETAIRE :
Louis COSYN
-_ PARTENARIAT MUNICIPAL AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS —
-_ SUBVENTIONNEMENT 2015 - 3°" VERSEMENT -
N°d'ordre 26/05/2015/35 - Page L sur 2 Dans le prolongement des délibérations de notre conseil municipal en date du 16 décembre 2014 (n°16/12201466) et du 21 avril 2015 (n°21/04201521) portant respectivement subventionnement associatifs au titre des 1” et 2°" versements. nous vous proposons ce soir de vous prononcer favorablement pour un 3° versement de subvention à diverses associations dont certaines ont déjà bénéficié d’acompte au titre du 1° versement susvisé.
2ème Le tableau ci-dessous fait la synthèse de ce 3°°° versement :
2015
ASSOCIATIONS | Demande er autre 1 versement gîme D ersement TOTAL M 16/12/2014 de201s | (CM du16/12/2014) SUBVENTION
ESR FOOTBALL 20 000€ 10 000 € 10 000 € 20 000 €
VOLLEY-BALL CLUB DE RONCA 5 000 € 4 000 € 1 000 € 5 000 €
JUDO CLUB DÉRURGS 5 000 € 2 000 € 1 000 € 3 000 €
USR NATATION 4 000 € 2 000 € 2 000 € 4 000 €
ASDC CAMBODGE 2 000 € Néant 2 000 € 2 000 €
PECHEURS , LIMITE 700 € Néant 700 € 700 €
JEANNE D'ARC 4 000 € Néant 4 000 € 4 000 €
ACPG CATM TOE 200 € Néant 200 € 200 €
CPE DES , SE TURRS 300 € Néant 300 € 300 €
TOTAL| 41200€ 18 000 € 21 200 € 39 200 €
La commission plénière a examiné cette question lors de sa séance en date du 19 mai 2015.
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
PES Le Maire,
ÊA TT UN la x]
NS 9208 // Vincent LEDOUX |
RENDU EXECUTOIRE À DATER
où 0 4 JUIN 2065
Nd'ordre 26/05/2015/35 - Page 2 sur 2