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Déliberation - delib 006 seance 26 janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Saint-Cernin.
Lien du pdf (Déliberation - delib 006 seance 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
République française
SAINT CERNIN
Département du Cantal
Objet: SUPPLEANT CLECT - 2023 006
Séance du jeudi 26 janvier 2023 Membres en exercice : 14 Date de La convocation:20 janvier 2023
Présents : L! L'an deux mille vingt-trois et le vingt-six janvier l'assemblée régulièrement Votants: 13 convoquée. s'est réunie sous la présidence de Andre DUJOLS.et du secrétaire de
Pour : 13 séance Georgette TOUZY
Contre : O , .
Abstention : 0 Présents : Andre DUJOLS, Bruno FILIOL, Stephanie GAILLARD,
Danielle LACOMBE, Thierry RIEU, Syivie LACOMBE, Stephanie
SALIES, Pierre DUPONT, Jordan ANGELVY, Georgette TOUZY,
Matthieu PLOULAT
Représentés: Jean Christophe GUY, Luc AVELLANEDA
20/01/2023
Absents: Christelle CHAUVET
Monsieur le Maire informe l'Assemblée qu'il convient de procéder à la désignation d'un
suppléant au niveau de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).
Après délibérations, est désigné pour siéger au CLECT : Stéphanie GAILLARD.
Acte rendu exécutoire après dépôt Le Maire,
en Préfecture de AURILLAC le1 102 1HD2S A. DUJOLS
et publication ou notification du ) 02/2090 3
RAF
PREFECTURE D'AURILLAC
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 01/02/2023
015-211501754-20230126-2023 006-DE