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Déliberation - delib 002 seance 26 janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Saint-Cernin.
Lien du pdf (Déliberation - delib 002 seance 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup,
République française
SAINT CERNIN
Département du Cantal
Objet: COUPES DE BOIS 2023 - 2023 002
Séance du jeudi 26 janvier 2023 Membres en exercice : 14 Date de la convocation:20 janvier 2023
Présents : 1! L'an deux mille vingt-trois et le vingt-six janvier l'assemblée régulièrement Votants: 13 convoquée. s'est réunie sous la présidence de Andre DUJOLS.et du secrétaire de
Pour : 13 séance Georgette TOUZY
Contre : 0 . |
Abstention : 0 Présents : Andre DUJOLS, Bruno FILIOL, Stephanie GAILLARD,
Danielle LACOMBE, Thierry RIEU, Sylvie LACOMBE, Stephanie
SALIES, Pierre DUPONT, Jordan ANGELVY, Georgette TOUZY,
Matthieu PUOULAT
Représentés: Jean Christophe GUY, Luc AVELLANEDA
20/01/2023
Absents: Christelle CHAUVET
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du programme de coupe proposé pour l'année 2023 par l'Office National des Forêts relevant du régime forestier, proposition jointe à la présente délibération.
Forêt de ... Anglard le pommier
Numéro de parcelles Parcelles 5
Surface (ha) 9.01 ha
Essences (*) Douglas
Modalité Sur Pied
Destination Vente ou BF*
Le conseil municipal donne pouvoir à M. le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.
* Exploitation par l'ONF.
Acte rendu exécutoire après dépôt Le Maire,
en Préfecture de AURILLAC le 1/02/2523 A. DUJOLS
et publication ou notification du ©°2/©"2/ L> 23
a s @ PREFECTURE D'AURILLAC La SeCxe Lo Ce du Seeu / Contrôle de légalité TTAULTS Le Date de réception de l'AR: 01/02/2023 Le D / | < 015-211501754-20230126-2024 002-DE