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Document publié le Lundi 28 mai 2018 par la commune de Montagnole.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2018 05 28)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
1
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 MAI 2018
Présents : Jean-Maurice VENTURINI, Marie-Jeanne BAFFOUR, Gilles BLANC, Arnaud BOURGEOIS, Julien CAUCINO, Fabrice CHAFFARDON, Bernard COLIN, Frédéric OULMI, Christiane MARECHAL, Yvonne MARITANO, Martial PERRIER, Jean-Jacques PEZERAT, Jacques RATEL, Marc SECO.
1- Projet de vidéo-protection
La gendarmerie présente le dispositif au conseil. Le projet prévoir l’installation de 13 à 14 caméras notamment sur les bâtiments publics et en entrée et sortie de village. Le coût prévisionnel est de 30000 € mais la commune peut obtenir des subventions à hauteur de 12000 € minimum.
2- Procès-verbal du Conseil du 26 mars 2018
Le PV est approuvé à l’unanimité.
3- Actualités de la commune
L’opération voirie/réseaux aux Guillermin avance bien. Début juin, les câblages seront posés par l’entreprise Serpollet puis les enrobés et les trottoirs suivront. Puis les entreprises s’attaqueront à la 2ème tranche du carrefour de la Donquière jusqu’au chemin de l’Evêque.
Quatre jeunes de 17 ans ont été sélectionnés pour travailler aux services techniques cet été. Il s’agit de Baptiste Revel, Amélie Joly, Mathilde Faure et Rémi Maritano.
24 élèves du second cycle sont partis en classe découverte à Montignac site de Lascaux 2. La Mairie finance le voyage avec la Coopérative scolaire, l’AAEM et les parents.
4- Echange de parcelles avec la SAS les Routens
Un échange à titre gratuit de parcelles est nécessaire pour définir l’assiette du chemin existant entre le terrain de foot et le terrain du lotissement des Routens. Cette délimitation est d’autant plus nécessaire que la commune envisage de réaliser un parcours gymnique autour du stade.
L’opération d’échange est approuvée à l’unanimité.
5- Subvention complémentaire à la Commission syndicale
Le conseil municipal vote à l’unanimité un complément de subvention de 500 € à la Commission syndicale Montagnole/Saint-Cassin qui gère le fonctionnement du stade 2
de foot. En effet, le coût de fonctionnement prévisionnel du nouveau bâtiment va couter plus cher.
6- Subventions aux associations
Le conseil vote à l’unanimité les subventions suivantes :
Associations communales
Les frais de fleurissement par les Anciens Combattants de Montagnole du Monument aux Morts lors des cérémonies officielles seront pris en charge directement par la commune sur présentation des factures,
3000 € pour le Comité des fêtes
1500 € à l'association le Village culturel,
1500 € à l’association Gym Montagnole.
7446 € à la Coopérative scolaire pour la subvention annuelle
1932 € à la Coopérative scolaire pour la classe découverte à Lascaux
2000 € à l’Entente Val d’Hyères.
500 € à l’association BMX Dreams by Terry Venturini
Associations extérieures
150 € à l’AFSEP
150 € à l’association Alzheimer Savoie
50 € à l’Apedys des 2 Savoies
200 € à l’ARSLA
100 € à la Banque alimentaire
200 € au Centre Léon Bérard
200 € au Comité handisport de Savoie
200 € à l’association Communes Solidaires
200 € à la Ligue contre le cancer
200 € à l’association Locomotive
100 € à l’association Prévention Routière
7- Décision modificative n°1
Le Conseil vote à l’unanimité le virement des crédits suivants :
1500 € pour l’achat d’un accessoire au broyeur et une provision pour achat de matériel.
2700 € pour le remplacement de la croix de la stèle du cimetière et une provision aux charges exceptionnelles.
Ces deux montants seront prélevés sur les dépenses imprévues de chaque section.
8- Vote des tarifs d’activités annexes de l’ALSH
L’accueil de loisirs de Montagnole poursuit la mutualisation avec Jacob- Bellecombette. Cet été, par exemple, les enfants de Jacob monteront à Montagnole et vice-versa.
C’est pourquoi il convient de s’aligner sur les tarifs de Jacob pour les sorties et les camps. 3
Le Conseil vote à l’unanimité les tarifs suivants :
QF 0 534 535 700 701 800 801 900 901 1400 1401 1800 1801 et + Extérieurs
Camp Aiguebelette
6/7 ans 45.00 50.00 54.00 58.00 63.00 67.00 72.00 76.00 Camp Aiguebelette
8/9 ans 62.00 69.00 75.00 81.00 87.00 93.00 99.00 105.00 Nuitée 4/5 ans 2.10 2.30 2.60 2.80 3.00 3.40 3.80 4.20
Adulte sortie famille 6,53 8,67 11,02 11,88 12,75 13,57 14,08 15,30
9- Approbation du CEJ 2018/2021
Le Conseil municipal adopte à l’unanimité le Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2018 à 2021. Celui-ci est élaboré en collaboration avec le Sivom du Canton de Cognin. Il englobe le développement de l’ALSH de Montagnole le périscolaire, l’extrascolaire, la coordination avec Jacob-Bellecombette et l’initiation d’une politique à destination des pré-adolescents.
10- Aménagement du Chef-lieu
Le groupe de travail dédié réfléchit à la meilleure façon d’aménager le Chef-lieu. Il a fait appel aux services de M. Bouche, architecte pour élaborer un cahier des charges qui sera envoyé aux urbanistes. Des esquisses ou maquettes leur seront demandés.
11- Questions diverses
Problématique des transports
Le Conseil est informé de la tenue d’une réunion publique à Montagnole concernant la desserte de la commune par les transports collectifs. Elle aura lieu le lundi 18 juin 2018 à 19h. Il faut que les habitants participent en nombre à cette manifestation pour demander à l’agglomération une ligne régulière sur la commune.
Autres
La commune envisage d’aménager un city stade sur la Plaine des jeux. Les études sont en cours.
La Gazette rétrospective 2017 est à l’édition et sera distribuée en juin.
Fait à Montagnole, Le Maire
Le 14 juin 2018
Jean-Maurice VENTURINI