Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Allier - Recueil 6 novembre 2014
Arrêté - Préfecture - Allier - Recueil 17 novembre 2014
Arrêté - Préfecture - Allier - Recueil novembre 2014
Arrêté - Préfecture - Allier - Recueil 6 mai 2014
Arrêté - Préfecture - Allier - Recueil 20 novembre 2014
Arrêté - Préfecture - Allier - Recueil 7 novembre 2014
Arrêté - Préfecture - Allier - Recueil 18 novembre 2014
Arrêté - Préfecture - Allier - Recueil 12 novembre 2014
Arrêté - Préfecture - Allier - Recueil 24 novembre 2014
Arrêté - Préfecture - Allier - Recueil octobre 2014
Arrêté - Préfecture - Allier - Recueil 6 novembre 2014
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Allier - Recueil 6 novembre 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PREFET DE L’ALLIER
PREFET DE L’ALLIER
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial
Du 6 Novembre 2014
Edité le 6 novembre 2014
2, rue Michel de l'Hospital – BP 1649 – 03016 MOULINS Cedex
Téléphone : 04.70.48.30.00 – Télécopie : 04.70.20.57.72
Courriel : prefecture@allier.gouv.fr SOMMAIRE
CABINET DU PREFET
3 Extrait de l'arrêté n°1334/2014 du 02/06/2014 conférant l'honorariat à Monsieur Jean-Marc JEUGE 3 Extrait de l'arrêté n°1335/2014 du 02/06/2014 conférant l'honorariat à Monsieur Bernard LEFAURE 3 Extrait de l'arrêté n°1333/2014 du 02/06/2014 conférant l'honorariat à Monsieur Bernard MICHEL DIRECTION INTERMINISTERIELLE DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS 4 Extrait de l’arrêté préfectoral n°2683 / 2014 du 5 novembre 2014 portant création et composition du bureau de vote spécial concernant l’élection des représentants du personnel au sein des commissions administratives paritaires locales
5 Extrait de l’arrêté préfectoral n°2682 / 2014 du 5 novembre 2014 portant création et composition du bureau de vote spécial concernant l’élection des représentants du personnel au sein des commissions administratives paritaires nationales
7 Extrait de l’arrêté préfectoral n°2680 / 2014 du 5 novembre 2014 portant création et composition du bureau de vote central concernant l’élection des représentants du personnel au sein du Comité Technique de la Préfecture de l’Allier
7 Extrait de l’arrêté préfectoral n°2681 / 2014 du 5 novembre 2014 portant création et composition du bureau de vote spécial concernant l’élection des représentants du personnel au sein du Comité Technique Ministériel SOUS-PREFECTURE DE MONTLUCON
8 Extrait de l’arrêté préfectoral n°154 du 4 novembre 2014 portant dissolution du syndicat intercommunal de transports de la région de Montmarault
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
9 Extrait de l’arrêté préfectoral N° 2562/2014 fixant la liste départementale des vétérinaires pratiquant l’évaluation comportementale canine
2 PREFECTURE DE L’ALLIER
CABINET DU PREFET
Extrait de l'arrêté n°1334/2014 du 02/06/2014 conférant l'honorariat à Monsieur Jean-Marc JEUGE
Article 1er : Monsieur Jean-Marc JEUGE, ancien maire, adjoint au maire et conseiller municipal de la commune de Doyet, est nommé maire honoraire.
Article 2 : Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture, est chargé de l’exécution du présent arrêté qui fera l’objet d’une insertion au recueil des actes administratifs.
Le préfet,
signé
Arnaud COCHET
Extrait de l'arrêté n°1335/2014 du 02/06/2014 conférant l'honorariat à Monsieur Bernard LEFAURE
Article 1er : Monsieur Bernard LEFAURE, ancien maire et adjoint au maire de la commune de Saint-Pourçain-sur-Besbre, est nommé maire honoraire.
Article 2 : Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture, est chargé de l’exécution du présent arrêté qui fera l’objet d’une insertion au recueil des actes administratifs.
Le préfet,
signé
Arnaud COCHET
Extrait de l'arrêté n°1333/2014 du 02/06/2014 conférant l'honorariat à Monsieur Bernard MICHEL
Article 1 er : Monsieur Bernard MICHEL, ancien maire de la commune de Chatel-de- Neuvre est nommé maire honoraire.
3 Article 2 : Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture, est chargé de l’exécution du présent arrêté qui fera l’objet d’une insertion au recueil des actes administratifs.
Le préfet,
signé
Arnaud COCHET
DIRECTION INTERMINISTERIELLE DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS
Extrait de l’arrêté préfectoral n°2683 / 2014 du 5 novembre 2014 portant création et composition du bureau de vote spécial concernant l’élection des représentants du personnel au sein des commissions administratives paritaires locales
Article 1er : Un bureau de vote spécial, concernant l’élection des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des attachés d’administration de l’Etat, est constitué à la Préfecture de l’Allier qui se compose comme suit :
Président GRALL Catherine
Vice-président PETIT Elisabeth
Secrétaire CHARRONDIERE Marie-Chantal
Secrétaire adjoint WURTZ Karine
Secrétaire adjoint LAMBLOT Nicole
Le bureau de vote spécial sera situé Salle de la Cour à la Préfecture à Moulins et sera ouvert de 8 heures à 17 heures, le jeudi 4 décembre 2014.
Article 2 : Un bureau de vote spécial, concernant l’élection des représentants du personnel au sein des commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l’intérieur, est constitué à la Préfecture de l’Allier qui se compose comme suit :
Président GRALL Catherine
Vice-président PETIT Elisabeth
Secrétaire CHARRONDIERE Marie-Chantal
Secrétaire adjoint WURTZ Karine
Secrétaire adjoint LAMBLOT Nicole
Le bureau de vote spécial sera situé Salle de la Cour à la Préfecture à Moulins et sera ouvert de 8 heures à 17 heures, le jeudi 4 décembre 2014.
Article 3 : Un bureau de vote spécial, concernant l’élection des représentants du personnel au sein des commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l’intérieur, est constitué à la Préfecture de l’Allier qui se compose comme suit :
Président GRALL Catherine
Vice-président PETIT Elisabeth
Secrétaire CHARRONDIERE Marie-Chantal
Secrétaire adjoint WURTZ Karine
Secrétaire adjoint LAMBLOT Nicole
4 Le bureau de vote spécial sera situé Salle de la Cour à la Préfecture à Moulins et sera ouvert de 8 heures à 17 heures, le jeudi 4 décembre 2014.
Article 4 : Un bureau de vote spécial, concernant l’élection des représentants du personnel au sein des commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints techniques du ministère de l’intérieur, est constitué à la Préfecture de l’Allier qui se compose comme suit :
Président GRALL Catherine
Vice-président PETIT Elisabeth
Secrétaire CHARRONDIERE Marie-Chantal
Secrétaire adjoint WURTZ Karine
Secrétaire adjoint LAMBLOT Nicole
Le bureau de vote spécial sera situé Salle de la Cour à la Préfecture à Moulins et sera ouvert de 8 heures à 17 heures, le jeudi 4 décembre 2014.
Article 5 : En cas d’empêchement du président du bureau de vote spécial, la signature des actes relatifs à l’accomplissement des opérations électorales est déléguée au vice-président du bureau de vote.
Article 6 : Le président du bureau de vote peut nommer des assesseurs, membres du bureau de vote. Les délégués de liste sont nommés sur proposition des organisations syndicales candidates au scrutin.
Les assesseurs et les délégués de liste sont mentionnés aux procès-verbaux relatifs aux opérations électorales par le président du bureau de vote.
Article 7 : Le secrétaire général de la préfecture de l’Allier est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet et par délégation,
Le Secrétaire Général
Signé David-Anthony DELAVOËT
Extrait de l’arrêté préfectoral n°2682 / 2014 du 5 novembre 2014 portant création et composition du bureau de vote spécial concernant l’élection des représentants du personnel au sein des commissions administratives paritaires nationales
Article 1er : Un bureau de vote spécial, concernant l’élection des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard du corps des attachés d’administration de l’Etat, est constitué à la Préfecture de l’Allier qui se compose comme suit :
Président GRALL Catherine
Vice-président PETIT Elisabeth
Secrétaire CHARRONDIERE Marie-Chantal
Secrétaire adjoint WURTZ Karine
Secrétaire adjoint LAMBLOT Nicole
Le bureau de vote spécial sera situé Salle de la Cour à la Préfecture à Moulins et sera ouvert de 8 heures à 17 heures, le jeudi 4 décembre 2014.
Article 2 : Un bureau de vote spécial, concernant l’élection des représentants du personnel au sein des commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l’intérieur, est constitué à la Préfecture de l’Allier qui se compose comme suit :
5 Président GRALL Catherine
Vice-président PETIT Elisabeth
Secrétaire CHARRONDIERE Marie-Chantal
Secrétaire adjoint WURTZ Karine
Secrétaire adjoint LAMBLOT Nicole
Le bureau de vote spécial sera situé Salle de la Cour à la Préfecture à Moulins et sera ouvert de 8 heures à 17 heures, le jeudi 4 décembre 2014.
Article 3 : Un bureau de vote spécial, concernant l’élection des représentants du personnel au sein des commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l’intérieur, est constitué à la Préfecture de l’Allier qui se compose comme suit :
Président GRALL Catherine
Vice-président PETIT Elisabeth
Secrétaire CHARRONDIERE Marie-Chantal
Secrétaire adjoint WURTZ Karine
Secrétaire adjoint LAMBLOT Nicole
Le bureau de vote spécial sera situé Salle de la Cour à la Préfecture à Moulins et sera ouvert de 8 heures à 17 heures, le jeudi 4 décembre 2014.
Article 4 : Un bureau de vote spécial, concernant l’élection des représentants du personnel au sein des commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard du corps des adjoints techniques du ministère de l’intérieur, est constitué à la Préfecture de l’Allier qui se compose comme suit :
Président GRALL Catherine
Vice-président PETIT Elisabeth
Secrétaire CHARRONDIERE Marie-Chantal
Secrétaire adjoint WURTZ Karine
Secrétaire adjoint LAMBLOT Nicole
Le bureau de vote spécial sera situé Salle de la Cour à la Préfecture à Moulins et sera ouvert de 8 heures à 17 heures, le jeudi 4 décembre 2014.
Article 5 : En cas d’empêchement du président du bureau de vote spécial, la signature des actes relatifs à l’accomplissement des opérations électorales est déléguée au vice-président du bureau de vote.
Article 6 : Le président du bureau de vote peut nommer des assesseurs, membres du bureau de vote. Les délégués de liste sont nommés sur proposition des organisations syndicales candidates au scrutin.
Les assesseurs et les délégués de liste sont mentionnés aux procès-verbaux relatifs aux opérations électorales par le président du bureau de vote.
Article 7 : Le secrétaire général de la préfecture de l’Allier est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet et par délégation,
Le Secrétaire Général
Signé David-Anthony DELAVOËT
6 Extrait de l’arrêté préfectoral n°2680 / 2014 du 5 novembre 2014 portant création et composition du bureau de vote central concernant l’élection des représentants du personnel au sein du Comité Technique de la Préfecture de l’Allier
Article 1er : Un bureau de vote central, concernant l’élection des représentants du personnel au sein du Comité Technique de la Préfecture de l’Allier, est constitué à la Préfecture de l’Allier, et se compose comme suit :
Président GRALL Catherine
Vice-président PETIT Elisabeth
Secrétaire CHARRONDIERE Marie-Chantal
Secrétaire adjoint WURTZ Karine
Secrétaire adjoint LAMBLOT Nicole
Article 2 : Le bureau de vote central sera situé Salle de la Cour à la Préfecture à Moulins et sera ouvert de 8 heures à 17 heures, le jeudi 4 décembre 2014.
Article 3 : En cas d’empêchement du président du bureau de vote central, la signature des actes relatifs à l’accomplissement des opérations électorales est déléguée au vice-président du bureau de vote.
Article 4 : Le président du bureau de vote peut nommer des assesseurs, membres du bureau de vote. Les délégués de liste sont nommés sur proposition des organisations syndicales candidates au scrutin.
Les assesseurs et les délégués de liste sont mentionnés aux procès-verbaux relatifs aux opérations électorales par le président du bureau de vote.
Article 5 : Le secrétaire général de la préfecture de l’Allier est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet et par délégation,
Le Secrétaire Général
Signé David-Anthony DELAVOËT
Extrait de l’arrêté préfectoral n°2681 / 2014 du 5 novembre 2014 portant création et composition du bureau de vote spécial concernant l’élection des représentants du personnel au sein du Comité Technique Ministériel
Article 1er : Un bureau de vote spécial, concernant l’élection des représentants du personnel au sein du Comité Technique Ministériel est constitué à la Préfecture de l’Allier, et se compose comme suit :
Président GRALL Catherine
Vice-président PETIT Elisabeth
Secrétaire CHARRONDIERE Marie-Chantal
Secrétaire adjoint WURTZ Karine
Secrétaire adjoint LAMBLOT Nicole
7 Article 2 : Le bureau de vote spécial sera situé Salle de la Cour à la Préfecture à Moulins et sera ouvert de 8 heures à 17 heures, le jeudi 4 décembre 2014.
Article 3 : En cas d’empêchement du président du bureau de vote spécial, la signature des actes relatifs à l’accomplissement des opérations électorales est déléguée au vice-président du bureau de vote.
Article 4 : Le président du bureau de vote peut nommer des assesseurs, membres du bureau de vote. Les délégués de liste sont nommés sur proposition des organisations syndicales candidates au scrutin.
Les assesseurs et les délégués de liste sont mentionnés aux procès-verbaux relatifs aux opérations électorales par le président du bureau de vote.
Article 5 : Le secrétaire général de la préfecture de l’Allier est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet et par délégation,
Le Secrétaire Général
Signé David-Anthony DELAVOËT
SOUS-PREFECTURE DE MONTLUCON
Extrait de l’arrêté préfectoral n°154 du 4 novembre 2014 portant dissolution du syndicat intercommunal de transports de la région de Montmarault
Article 1 : le syndicat intercommunal de transports de la région de Montmarault est dissous.
Article 2 : l’excédent de trésorerie du syndicat intercommunal de transports de la région de Mont- marault est ainsi réparti :
8 BEAUNE-D’ALLIER 531 €
BLOMARD 375 €
CHAPPES 381 €
CHAVENON 270 €
LOUROUX-DE-BEAUNE 338 €
MONTMARAULT 2858,37 €
MURAT 516 €
SAINT-BONNET-DE-FOUR 370 e
SAINT-MARCEL-EN-MURAT 261 €
SAINT-PRIEST-EN-MURAT 463 €
SAZERET 288 €
TARGET 466 €
VERNUSSE 291 €
VOUSSAC 842 €
Total 8 250,37 €
Montluçon, le 4 novembre 2014
Pour le préfet
Et par délégation
Le sous-préfet de Montluçon
Thierry BARON
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
Extrait de l’arrêté préfectoral N° 2562/2014 fixant la liste départementale des vétérinaires pratiquant l’évaluation comportementale canine
ARTICLE 1er : La liste départementale des vétérinaires pratiquant l’évaluation
comportementale canine, est fixée en annexe I – Version 11 de octobre 2014.
ARTICLE 2 : Le présent arrêté abroge et remplace l’arrêté préfectoral n° 1559/2014 du 2 juillet 2014 fixant la liste départementale des vétérinaires pratiquant l’évaluation comportementale canine.
ARTICLE 3 : Délais et voie de recours : la présente décision ne peut être déférée qu’au Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand. Le délai de recours est de deux mois. Ce délai commence à courir du jour où le présente décision a été publiée. Tout recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) ou devant une juridiction incompétente n’interrompt pas ce délai.
9 ARTICLE 4 – Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture de l’Allier, MM. Les Sous- Préfets de Montluçon et de Vichy, M. le Président du Conseil Régional de l’Ordre des Vétérinaires, Mme la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, M. le Lieutenant-Colonel commandant le Groupement de gendarmerie de l’Allier, MM. Les Commissaires de Police, MM. les Maires, MM. les Vétérinaires sanitaires concernés, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs et tenu à disposition des Maires.
Fait à Moulins le 21 octobre 2014
Le Préfet,
MAGNAN Séverine 1999 16100 clinique vétérinaire ZA Les Jal- frettes 03500 ST POURCAIN S/SIOULE 04 70
45 42
74
VEYNACHTER Ma-
thieu 2009 22972
clinique vétérinaire ZA Les Jal-
frettes 03500
ST POURCAIN
S/SIOULE
04 70
45 42
74
LHUSSIER FREDE-
RIC Brigitte 1987 8735 Le Bourg 03380 TREIGNAT
04 70
07 04
77
FLEUROT Catherine 1992 11023 28 Rue Edmond Michelet 03200 VICHY 04 70
96 05
50
CASPERS-GERDAY
Sophie 1990 12265 Rue Du Cimetière 18370 PREVERANGES
02 48
56 48
24
WYNDAELE Marleen 1983 1808 La Corne 58380 LUCENAY LES AIX 03 86
30 50
47
SARDA Béatrice 1986 9458 Clinique Vétérinaire de la Basse Dore – 9, place de la République 63290 PUY GUILLAUME 04 73
94 70
03
MONOD Caroline 2004 18693 Cabinet Vétérinaire – Pré de l’Hospital – Route de Chambilly 71100 MARCIGNY 03 85
25 20
12
CORNELIO Frédéri-
co 1999 18171 45 rue Gambetta 03170 DOYET
04 70
64 54
71
GIORNI Elisabetta 2001 19262 45 rue Gambetta 03170 DOYET
04 70
64 54
71
VALOUR Julien 2013 24235 SCP Route de Pouzy 03320 LURCY-LEVIS 04 70
67 81
87
10