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Déliberation - 3 Liste deliberations CM 03042026
Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste deliberations CM 03042026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports,
VILLE
DE
SAINT-SAUVEUR-
REUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
vendredi
03
avril
2026
à
19h30
LE-VICOMTE
n°
Objet
t
délibération
dE
LR
2026/30
Approbation
PV
conseil
municipal
du
04
mars
2026
approuvée
à l'unanimité
2026731
Indemnités de
fonerions
du
maire,
des
adjoints
et des
approuvée
à l'unanimité
conseillers
délégués
2026/32
_
|Délégations
du
conseil
municipal
au
maire
approuvée
à l'unanimité
2026/33
Commission
d'Appel
d'Offres
approuvée
à l'unanimité
2026/34
Création
des
commissions
communales
approuvée
à l'unanimité
2026/35
Composition
des
commissions
communales
approuvée
à l'unanimité
Détermination
du
nombre
de
membres
du
conseil
+.
Luc
2026/36
d'administration
du
CCAS
approuvée
à l'unanimité
2026/37
Conseil
d administration
du CCAS
- désignation
des
HEART
membres
du
conseil
municipal
2026/38
Désignation
des
délégués
- Syndicat
Mixte
Manche
approuvée
à l'unanimité
Numérique Désignation
des
délégués
- Syndicat
Départemental
Ze S
a
2
:
026/39
d'Energies
de
la Manche
approuvée
à l'unanimité
Désignation
des
délégués
- Commission
Locale
px
mai
2026/4
:
'
l'
026/40
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
SRPOUVES
A
LUNA
2026/41
Désignation
des délégués
- Office
du
Tourisme
- SPL
approuvée
à l'unanimité
membre
de
la commission
spéciale
Désignation
des
délégués
- Comité
de
pilotage
du
Pays
En
SE
mx
2026/42
d'Art
et d'Histoire
du
Clos
du
Cotentin
approuvée
à l'unanimité
Désignation
des
délégués
- Parc
Naturel
Régional
des
Loan
Loue
2026/43
Marais
du
Cotentin
et du
Bessin
approuvée
à l'unanimité
Désignation
des
délégués
- Conseil
d'Administration
de
à
;
2026/44
l'EHPAD
les
Lices-Jourdan
vote
à bulletin
secret
Désignation
des
délégués
- Conseil
d'Administration
du
EST
nn
2026/45
collège
Barbey
d'Aurevilly
approuvée
à l'unanimité
Désignation
des
délégués
- Association
Syndicale
Autorisée
ner
ST
ns
2026/46
des
Bas
Fonds
de
la Douve
approuvée
à l'unanimité
2026/47
|Désignation
des
délégués
- Comité
de
pilotage
Natura
2000 |
approuvée
à l'unanimité
2026/48
Désignation
des
délégués
- Station
Verte
approuvée
à l'unanimité
2026/49
Désignation
des
délégués
- Correspondant
défense
approuvée
à l'unanimité
2026/50
[Désignation
des
délégués
- Référent
sécurité
routière
approuvée
à l'unanimité
2026/51
Désignation
des
délégués
- Référent
Bois/Forêt
approuvée
à l'unanimité
2026/52
FC
Nr
- Comité
des
Œuvres
Sociales
approuvée
à l'unanimité
2026/53
Series
commun
- Demandes
de
subventions pour
la
approuvée
à l'unanimité
réhabilitation
du
groupe
scolaire
Jacqueline
Maignan
2026/54
Personnel
communal
- saisonniers
2026
approuvée
à l'unanimité
2026/55
Personnel
communal
- Contrat
accroissement
activité
approuvée
à l'unanimité
A
Saint
Sauveur
le Vicomte,
le
10/04/2026