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Déliberation - 1695b2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2088 par la commune de Cohons.
Lien du pdf (Déliberation - 1695b2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
SEANCE DU VENDREDI 6 DECEMBRE 2024
Le vendredi six décembre deux mille vingt-quatre à 20h45
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, rue Candrée à Cohons, en séance publique sous la présidence de Mme BAUDOT Sylvie, Maire.
Présents : BAUDOT Sylvie, CHARETON Guy, SEMELET Thierry, MARTIN Claude, GIRARDOT Thierry, CHAU- VETET Marie-Odile,
Absents excusés : GENESTE Guillaume (Pouvoir à Sylvie Baudot),, SANCHEZ MARTIN Felipe Santiago (pouvoir à Guy Chareton), BRASSEUR Loïc (pouvoir à Thierry Girardot)
Absents : GRIMPERELLE Justin
SEMELET Thierry a été élu pour remplir la fonction de secrétaire.
Date de convocation : 02/12/2024
Approbation du conseil municipal du 1er/12/2024 où le Maire et le secrétaire de séance ont signé.
DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
Néant
TRAVAUX RESEAUX EAU POTABLE
Des travaux de branchement de compteur d’eau potable, pour un abonné souhaitant desservir sa ferme, sont à prévoir au 12 rue Candrée. Deux devis sont présentés et discutés.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité :
- De retenir le devis de l’entreprise Robin Jean-Michel pour un montant de 2187 HT soit 2624,40€ TTC - autorise Madame le Maire à signer toutes pièces relatives à cette affaire.
TRAVAUX RAMBARDE AUX JARDINS SUSPENDUS
Des travaux de mise en place de rambarde sont à prévoir sur certains escaliers desservant les terrasses afin de faciliter les accès des visiteurs à la montée et descente des escaliers de pierre.
Ces travaux sont estimés à 6250€ pour une longueur pour plus de 31 mètres de linéaires
Poste de dépenses Montant H.T
Travaux de rambarde 6250 €
Subventions sollicitées Pourcentage Montant Etat – Dreal Grand Est 80 % 5 000 €
Commune de COHONS Pourcentage Montant Emprunt et /ou autofinancement 20 % 1250 €
Après en avoir délibéré, vote 8 Pour et 1 Abstention, le Conseil Municipal : - arrête les modalités de financement définies ci-dessus
- sollicite auprès de Madame la directrice Dreal Grand est la subvention suivante - autorise Madame le Maire à signer toutes pièces relatives à cette affaire.
Nombre de Conseillers : 11
En exercice : 10
Présents : 6
Votants : 9
Absents : 4 QUESTIONS DIVERSES :
- Schéma directeur d’alimentation en eau potable : deux cabinets (Générale des eaux de Vandoeuvre les Nancy, Verdi de Dijon) ont répondu à la consultation lancée par les services d’assistance du conseil départemental, avec pour date limite de réponse le 28 novembre à 12h.
Après analyse de ces deux offres (valeur technique de l’offre et prix des restations), la conclusion est celle-ci : « Au regard des critères d’analyse des offres et compte tenu du tableau de classement, l’offre la mieux-disante est celle du bureau d’études Génie de l’eau »
Un prochain conseil municipal est prévu samedi 14 décembre à 18h afin justement de délibérer à ce sujet. Des compteurs sectoriels (consistant à diviser un réseau de distribution en secteurs isolés hydrauliquement et entre lesquels les flux d'eau sont quantifiés. Ils permettent la surveillance du débit de fuite au niveau du réseau et pour chaque secteur) pourraient aussi être rattachés à ce schéma directeur d’alimentation en eau potable tout en bénéficiant à un potentiel financement au 12ème programme de l’agence de l’eau RMC. Au préalable, des devis vont être sollicités.
- Une rencontre de terrain aura lieu samedi 7 décembre 2024 à 8h30 à la station d’épuration de Longeau-Percey en présence de Rémi Blot, adjoint de Longeau-Percey et chargé des travaux d’assainissement qui nous expliquera le fonctionnement général de la nouvelle station d’épuration dotée de filtres à roseaux.
- La phase 3 du zonage d’assainissement a fait l’objet d’une réunion de présentation le 3 décembre par le cabinet Verdi en présence de la DDT, du Conseil Départemental.
Une plaquette d’information sur l’étude de zonage d’assainissement de Cohons sera distribuée dimanche 8 décembre avec un document d’information complémentaire.
Une réunion publique aura lieu mercredi 18 décembre à 18h30 à la salle de convivialité. Elle expliquera le projet de zonage d'assainissement retenu sur la commune avant enquête publique prévue en février prochain.
- L’association locale ABC posera les illuminations sur la commune samedi 7 décembre.
- 11 novembre 2024 : très bons retours des participants qui ont apprécié la cérémonie et le pot qui a suivi.
- Rappel : la municipalité organise le Noël des familles le 21 décembre avec cadeaux, goûter et places de cinéma au Familial de Chalindrey.
- Le conseil municipal présentera ses vœux aux habitants dimanche 12 janvier avec un temps d’échange autour de la vie locale, son quotidien, ses projets puis le partage de la galette des rois.
Fin de séance à 22h20