unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 1870234

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unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 1870234 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 1870234)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Télécommunications et internet, Haut Envoyé en préfecture le 16/12/2024

pal d'Oise Reçu en préfecture le 16/12/2024 Publié le

ID : 095-249500489-20241209-2024052-DE Communauté de Communes 2, Chanpagne-su Beaumont-sur-Ois ©

DEPARTEMENT DU VAL D'OISE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT VAL D'OISE

L'an deux mille vingt-quatre, le neuf décembre à vingt heures, le Conseil Communautaire,

légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire dans la salle Léo Lagrange à Beaumont-sur-Oise, sous la présidence de Madame Catherine Borgne, Présidente.

Etaient présents :

M. APARICIO Jean-Michel, M. GUERZOU Abderhamane, Mme HERLEM Marlène,

M. MOREAU Patrick, M. FOIREST Pierre, Mme HAZEBROUCK Nicole, M. ANTY Olivier, Mme GALLIMARD Anne-Marie, M. GARBE Alain, M. LEBON Bernard, M. CARTEADO Stéphane,

M. MORTEO Jean-Jules, M. BOUCHEZ Joël, Mme LEGRAND Martine, Mme BORGNE Catherine, M. RATIEUVILLE Valentin (arrivé à 20h30), M. BARROCA Joaquim,

Mme GALOPIN MarieM. BOUCHOUICHA Abdel-Rani, Mme TRABON Indli, M. LABBAS Mohamed, M. LACASSAGNE Sylvain, M. Patrick PREMEL

Pouvoirs :

M. REBEYROLLE Pascal donne pouvoir à M. APARICIO Jean-Michel

Mme HUBERT Elisabeth donne pouvoir à M. GARBE Alain

Mme CHABOT Elisabeth donne pouvoir à M. LEBON Bernard

Mme COLAROSSI Valérie donne pouvoir à M. MORTEO Jean-Jules Mme MARGUERITE Alexandra donne pouvoir à M. CARTEADO Stéphane

Mme VASSEUR Corinne donne pouvoir à Mme BORGNE Catherine

Mme ATTIA Monia donne pouvoir à Mme GALOPIN Marie

Mme BOUCHENE Nadia donne pouvoir à M. LABBAS Mohamed

Mme LANNOYE Delphine donne pouvoir à, M. BARROCA Joaquim

Absenis:

Mme NEZAR Houria

Mme MORTAGNE Isabelle

M. LOSTUZZO Jean-Luc

M. SARR Alhassan

Mme RINALDELLI Michelle

Formant la majorité des membres en exercice

M. Jean-Michel APARICIO a été élu secrétaire de séance

- Date de convocation : 03/12/2024

- Date d'affichage : 03/12/2024

- Nombre de membres en exercice : 37

- Nombre de membres présents : 23

- Nombre de pouvoirs : 9

- Nombre d'absents : 5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE |

Délibération n° 2024-052 : Nouveau membre au Conseil Communautaire et

composition des commissions thématiques communautaires

Le Conseil Communautaire,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2121-4,

Vu le Code Electoral et plus particulièrement les articles L 270 et L273-10,

Communauté de Communes du Haut Val d'Oise

16 rue Nationale — CS 10600-95260 Beaumont-sur-Oise - wwW.cc-hautvaldoise.fr. Tél.:01.39 37 59 70 = Courriel : accuell@cchvo.comHaut Envoyé en préfecture le 16/12/2024 # 2 .

pal d'Oise Reçu en préfecture le 16/12/2024

Publié le

ox. | IP : 095-249500489-20241209-2024052-DE Communauté de Communes

Vu la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013, relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et

modifiant le calendrier électoral,

Vu l'arrêté préfectoral n° A19-308 en date du 15 octobre 2019, fixant le nombre et la répartition des sièges au sein du conseil communautaire à compter du

renouvellement général des Conseils Municipaux en 2020,

Vu l'arrêté préfectoral n° A23-291-029 en date du 27 novembre 2023, portant modification des statuts de la Communauté de Communes du Haut Val d'Oise au

ler janvier 2024,

Vu la délibération n° 2024-033 en date du 17 juin 2024 portant nouveau membre au Conseil Communautaire et composition des commissions thématiques

communautaires,

Vu la démission de Madame Marie BEAUMELOU en date du 9 septembre 2024, conseillère communautaire représentante de la commune de Champagne-sur-

Oise,

Vu la démission de Monsieur Francois-Xavier DUBROUS du conseil municipal de

Champagne-sur-Oise en date du 13 septembre 2023,

Vu la démission de Monsieur Hervé MOREL en date du 9 septembre 2024, conseiller

municipal de la commune de Mours,

Considérant que la démission de Madame Marie BEAUMELOU du conseil municipal

de Champagne-sur-Oise entraine sa démission au conseil communautaire, Considérant que Madame Valérie COLAROSSI, est la suivante de liste élue, de même sexe, fléchée conseillère communautaire sur la liste «Faire vivre

Champagne »,

Considérant que cette dernière est présente au sein du conseil municipal de la ville,

ce qui lui permet de siéger en qualité de conseillère communautaire auprès de la

Communauté de Communes du Haut Val d'Oise,

Considérant que Madame Marie BEAUMELOU avait été désignée comme membre suppléante, représentante de la ville de Champagne-sur-Oise, à la commission

«Défense et Protection de l'espace »,

Considérant la proposition de remplacer Madame Marie BEAUMELOU par Madame

Valérie COLAROSSI à cette commission,

Considérant la démission de Monsieur François-Xavier DUBROUS Considérant que Monsieur François-Xavier DUBROUS avait été désigné comme

membre suppléant, représentant de la vile de Champagne-sur-Oise, aux commissions « Communication » et « Sécurité - Prévention de la Délinquance et Services Publics »,

Considérant la proposition de remplacer Monsieur François-Xavier DUBROUS par

Monsieur Priam PUCA, à ces commissions,

Considérant que Monsieur Hervé MOREL avait été désigné comme membre titulaire, représentant de la ville de Mours, à la commission « Finances » et membre suppléant à la « Numérique »,

Considérant la proposition de remplacer Monsieur Hervé MOREL par Monsieur

Olivier LESUEUR à la commission « Finances »,

Considérant la proposition de remplacer Monsieur Hervé MOREL par Monsieur Joël

BOUCHEZ à la commission « Numérique »,

Après avoir entendu l'exposé de Madame la Présidente,

Après en avoir délibéré,

Communauté de Communes du Haut Val d'Oise

lé rue Nationale - CS 10600 = 95260 Beaumont-sur-Oise = www.cc-hautvaldoise.fr |. :01 39 37 59 70 - Courriel : accueil@cchvo.comHaut Envoyé en préfecture le 16/12/2024

El d'Oise Reçu en préfecture le 16/12/2024 Publié le

ID : 095-249500489-20241209-2024052-DE Communauté de Communes Beaument-sur Oi mes-sur-Oiss, Bruyé) Os, Champagne-sur Oise

DECIDE

Aticle 1 : PREND ACTE de la démission de Madame Marie BEAUMELOU, conseillère communautaire de la Ville de Champagne-sur-Oise et de son remplacement par Madame Valérie COLAROSSI

Article 2 : PREND ACTE de la liste des membres du Conseil Communautaire arrêtée

en date du 9 décembre 2024 comme suit :

BEAUMONT-SUR-OISE : (9 sièges)

Jean-Michel APARICIO

Houria NEZAR

Abderhamane GUERZOU

Marlène HERLEM

Patrick MOREAU

Isabelle MORTAGNE

Pascal REBEYROLLE

Pierre FOIREST

Nicole HAZEBROUCK

BERNES-SUR-OISE - (2 sièges)

Olivier ANTY

Anne-Marie GALLIMARD

BRUYERES-SUR-OISE - (4 sièges)

Alain GARBE

Elisabeth HUBERT

Bernard LEBON

Elisabeth CHABOT

CHAMPAGNE-SUR-OISE - (5 sièges)

Stéphane CARTEADO

Valérie COLOROSSI

Jean-Jules MORTEO

Alexandra MARGUERITE

Corinne VASSEUR

MOURS- (1 siège + 1 suppléant)

JOËI BOUCHEZ

Olivier LESUEUR (Suppléant]

NOINTEL - (1 siège + 1 suppléant)

Martine LEGRAND

Christophe VAN ROEKEGHEM (Suppléant]

NOISY-SUR-OISE - (1 siège + 1 suppléant)

Catherine BORGNE

Frédéric FALLOT (Suppléant]

PERSAN -(13sièges)

Valentin RATIEUVILLE

Monia ATTIA

Joaquim BARROCA

Nadia BOUCHENE

Jean-Luc LOSTUZZO

Marie GALOPIN

Abdel-Rani BOUCHOUICHA

Indi TRABON

Mohamed LABBAS

Delphine LANNOYE

Alhassan SARR

Michelle RINALDELLI

Sylvain LACASSAGNE

RONQUEROLLES - (1 siège + 1 suppléant)

Patrick PREMEL

Jean-Jacques COACHE (Suppléant]

Communauté de Communes du Haut Val‘ d'Oise

ACER Eee Tue RES TA ON EAN AN Aer ae 0) Ze le (os Tél::01,3937 59 70= Courriel :accueil@cchvo.comFay Envoyé en préfecture le 16/12/2024

pal d'Oise Reçu en préfecture le 16/12/2024

Publié le

1D : 095-249500489-20241209-2024052-DE Communauté de Communes Becumont sur Oise. Bernessur- Oise, ruyéressur- Oise. Champagne-sur- One. À

Aticle 3: MODIFIE la composition des membres des commissions thématiques

communautaires comme suit :

+ Défense et protection de l'espace (Gestion des Milieux Aquatiques - Géma :

PNR ; Aménagement des berges de l'Oise)

Villes Titulaires Suppléants Champagne-sur-Oise | Pascal VAUZELLE Valérie COLAROSSI

+ Finances communautaires

Villes Titulaires Suppléants Mours Olivier LESUEUR Josette LEHOUGEAIS

e Numérique (Relations avec le SMOVON; Réseaux et évolution numériques

du territoire]

Villes Titulaires Suppléants Mours Franck FOURMENT Joel BOUCHEZ

+ Communication {Site internet; Réseaux sociaux...)

Villes Titulaires Suppléants Champagne-sur-Oise | Nathalie CHABLE Priam PUCA

+ Sécurité - Prévention de la Délinquance - Services Publics (Maison de la

Justice et du Droit - MJD ; Schéma d'Amélioration de l'Accessibilité des

Services au Public : SAASP]

Villes Titulaires Suppléants Champagne-sur-Oise | Pascal VAUZELLE Priam PUCA

Article 4: RAPPELLE, la composition des différentes commissions thématiques

communautaires :

+ Développement Economique — Emploi - Contrats de Plan [ACV; ORT;

CRIE...

Présidence : Catherine BORGNE

Villes Titulaires Suppléants Beaumont-sur-Oise Pascal REBEYROLLE Jean-Luc GENY Bernes-sur-Oise Sylvia WARNER Dorothée OULIE Bruyères-sur-Oise Bernard LE BON Bruno FOUQUE Champagne-sur-Oise _| Stéphane CARTEADO Audrey MAZUREK Mours Olivier LESUEUR Franck FOURMENT Nointel Christophe VAN ROEKEGHEM | Sylvain LEROUX Noisy-sur-Oise Frédéric FALLOT Isabelle OCCELLI Persan Xavier DECOMBAS Alhassan SARR Ronquerolles Patrick PREMEL Christine PETIT

Communauté de Communes du Haur Val d'Oise

16 rue Nationale —CS10600 95260 Beaumont-sur-Oise - www.cc-hauivaldoise.fr Tél::.01:39 37:59. 70 = Courriel. : accuell@cchvo:comEnvoyé en préfecture le 16/12/2024

Reçu en préfecture le 16/12/2024

Puiéle ES ID : 095-249500489-20241209-2024052-DE

Haut

a d'Oise Communauté de Communes

Beaumentsur-Oise Beme sur-Oise. Buyéres-sur-Oise. Champagne sur Oise

+ Finances communautaires

Vice-Présidence : Joël BOUCHEZ

Villes Titulaires Suppléants

Beaumont-sur-Oise Pascal REBEYROLE Sofiann ZENNAKI

Bernes-sur-Oise Nicolas TAGUAY Maryline GIRARD

Bruyères-sur-Oise Emmanuelle MWONGERA Véronique COURTOT

Champagne-sur-Oise | Audrey MAZUREK Priam PUCA

Mours Olivier LESUEUR Josette LEHOUGAIS Nointel Christophe VAN ROEKEGHEM | René WEBER Noisy-sur-Oise Vivien BAREYT Isabelle OCCELLI Persan Monia GARA-ATTIA Sylvain LACASSAGNE

Ronquerolles Patrick PREMEL Christine PETIT

+ Défense et protection de l'espace [Gestion des Milieux Aquatiques - Géma :

PNR : Aménagement des berges de l'Oise]

Vice-Présidence : Joël BOUCHEZ

Villes Titulaires Suppléants

Beaumont-sur-Oise Abderhamane GUERZOU Dominique PYCK

Bernes-sur-Oise John FRAISSE Michel MALINGRE

Bruyères-sur-Oise Bernard LE BON Bruno FOUQUE Champagne-sur-Oise Pascal VAUZELLE Valérie COLAROSSI Mours Olivier LESUEUR Roland PINTAS Nointel Christophe VAN ROEKEGHEM | Grégory FERRAY Noisy-sur-Oise Cyril MOREL Philippe DANIEL Persan Nadia BOUCHENE Mohamed LABBAS

Ronquerolles Jean-Jacques COACHE Perrine DESMOTTES

° Santé - Affaires Sociales (CLS ; CLSM ; Transports à la demande)

Vice-Présidence : Martine LEGRAND

Villes Titulaires Suppléants Beaumont-sur-Oise Isabelle MORTAGNE Houria NEZAR Bernes-sur-Oise Lisa CODET Denis DUBOSQUELLE Bruyères-sur-Oise Sandra PENNONT Elisabeth CHABOT Champagne-sur-Oise Jean-Jules MORTEO Alexandra MARGUERITE Mours Pascale HARDOUIN Maria PINTAS Nointel Christine PERINI Claudine PIALOT Noisy-sur-Oise Katia GILBERT Chantal GARTSKA Persan Anna Maria CIMAN Michelle RINALDELLI Ronquerolles Saleha LOVINSKY Patrick PREMEL

Communauté de Communes du Haut Val d'Oise

16rue Nationale CS 10600 = 95260/Beaumont-sur-Oise - wwW.cc-hautvaldoise.fr Tél.:01:39:37 59.70= Courriel. : accuell@cchvo:comHaut

pal d'Oise

Communauté de Communes

Beaumont-sur-O) se. Bruyères sur-Cise, Champagnes

Envoyé en préfecture le 16/12/2024

Reçu en préfecture le 16/12/2024

Publié le

ie. | ID : 095-249500489-20241209-2024052-DE

e Logement {Plan Local de l'Habitat intercommunal ; Aires d'Accueil des Gens

du Voyage)

Cadre de vie [Collecte et traitement des décheis; Actions contre les

incivilités : dépôts sauvages et graffitis]

Vice-Présidence : Jean-Michel APARICIO

Villes Titulaires Suppléants Beaumont-sur-Oise isabelle MORTAGNE Halima BENAIDA Bernes-sur-Oise Carine FRAISSE Céline FOURQUAUX Bruyères-sur-Oise Bernard LE BON Caroline PRUVOST Champagne-sur-Oise Rolande REBYFFE Ermelinda AMEAO Mours Olivier LESUEUR Lionel LAVAUD Nointel Christine PERINI Martine LEGRAND Noisy-sur-Oise Philippe DANIEL Chantal GARTSKA Persan Olivier CUNIAL Sylvain LACASSAGNE Ronquerolles Jean-Jacques COACHE Franck PINSSON

se Communication {Site internet; Réseaux sociaux.…]

Vice-Présidence : Stéphane CARTEADO

Villes Titulaires Suppléants

Beaumont-sur-Oise Marlène HERLEM Pascal REBEYROLLE

Bernes-sur-Oise Sayed RUNJANALLY Elodie ALBENDIN

Bruyères-sur-Oise Elisabeth HUBERT Erick RENAUD Champagne-sur-Oise | Nathalie CHABLE Priam PUCA

Mours Roland PINTAS Sébastien DELORY

Nointel Sylvain LEROUX René WEBER

Noisy-sur-Oise Boris LECORDIER Frédéric HENRY

Persan Monia GARA-ATTIA Indi TRABON Ronquerolles Christine PETIT Perrine DESMOTTES

+ Economie Locale (Commerce de proximité ; Artisanat; Entreprises locales)

Tourisme

Vice-Présidence : Stéphane CARTEADO

Villes Titulaires Suppléants

Beaumont-sur-Oise Pascal REBEYROLLE Jean-Luc GENY

Bernes-sur-Oise Stéphane LACOSTE Maryline GIRARD

Bruyères-sur-Oise Bernard LE BON Bruno FOUQUE Champagne-sur-Oise Audrey MAZUREK Thierry JOUE Mours Katia MARTEAU Joël BOUCHEZ Nointel Christophe VAN ROEKEGHEM | Christine PERINI Noisy-sur-Oise Richard FLAHAUT Gilles RIFFIER Persan Zahia AZAOUANI Marie GALOPIN

Ronquerolles Patrick PREMEL Franck PINSSON

Communauté de Commünes du Haut Val d'Oise

16 rue Nationale —CS 1060095260 Beaumont-sur-Oise - Www.cc-hautvaldoise:fr Tél.:01.39:37:5970 = Courriel : accuell@cchvo;:comHaut Envoyé en préfecture le 16/12/2024

! 2:

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al d'Oise Reçu en préfecture le 16/12/2024 Publié le

1D : 095-249500489-20241209-2024052-DE Communauté de Communes se. Champagne-sur Ore

+ Sécurité - Prévention de la Délinquance - Services Publics (Maison de la

Justice et du Droit - MJD ; Schéma d'Amélioration de l'Accessibilité des

Services au Public : SAASP]

Vice-Présidence : Valentin RATIEUVILLE

Villes Titulaires Suppléants

Beaumont-sur-Oise Jean-Michel APARICIO Sofiann ZENNAKI

Bernes-sur-Oise Stéphane LACOSTE Denis DUBOSQUELLE

Bruyères-sur-Oise Antoine DEIVASSAGAYAME | Myriam LREBOURS

Champagne-sur-Oise | Pascal VAUZELLE Priam PUCA

Mours Pascale HARDOUIN Lionel LAVAUD

Nointel Christine PERINI Claudine PIALOT

Noisy-sur-Oise Thierry COSSART Frédéric FALLOT Persan Abdel-Rani BOUCHOUICHA | Mouloud BENMESSAOUD Ronquerolles Alain DESCAMPS Franck PINSSON

+ Numérique [Relations avec le SMOVON ; Réseaux et évolution numériques

du territoire]

Vice-Présidence : Olivier ANTY

Villes Titulaires Suppléants Beaumont-sur-Oise Abderhamane GUERZOU | Houria NEZAR Bernes-sur-Oise Ronald GEORGES Nicolas TAGUAY Bruyères-sur-Oise Emmanuelle MWONGERA Sandra PENNONT Champagne-sur-Oise | Priam PUCA Fabien PIVETTE Mours Franck FOURMENT Joël BOUCHEZ Nointel Christophe VAN ROEKEGHEM | René WEBER Noisy-sur-Oise Cyril MOREL Boris LECORDIER Persan Abdel-Rani BOUCHOUICHA Delphine LANNOYE Ronquerolles Perrine DESMOTTES Alain DESCAMPS

+ Développement Durable (Prévention des inondations — PI; Plan Climat-Air-

Energie Territorial - PCAET ; Espaces Naturels Sensibles - ENS)

Vice-Présidence : Olivier ANTY

Villes Titulaires Suppléants Beaumont-sur-Oise Houria NEZAR Jean-Paul SOARES Bernes-sur-Oise Carine FRAISSE Stéphane LACOSTE Bruyères-sur-Oise Bernard LE BON Bruno FOUQUE Champagne-sur-Oise | Jean-Jules MORTEO Rolande REBYFFE Mours Joël BOUCHEZ Olivier LESUEUR Nointel René WEBER Grégory FERRAY Noisy-sur-Oise Philippe DANIEL Frédéric HENRY Persan Nadia BOUCHENE Mohamed LABBAS Ronquerolles Franck PINSSON Patrick PREMEL

Communauté de Communes du'Haut Val d'Oise

16 rue Nationale = CS 10600 - 95260 Beaumont-sur-Oise = WwwW.cc-hauivaldoise:fr Tél::01393759 70—Couriel: accuell@cchvo.comHaut

Va d'Oise Communauté de Communes

Envoyé en préfecture le 16/12/2024

Reçu en préfecture le 16/12/2024

Publié le

ID : 095-249500489-20241209-2024052-DE Begumont-sur-Giss. Bemes-surOre. BuyéressurOie. Champagne sur-Qise

+ Mobilité [Transport urbain: Circulation douce; Parking d'intérêt

communautaire)

Accessibilité et Voirie

Vice-Présidence : Patrick PREMEL

Villes Titulaires Suppléants Beaumont-sur-Oise Rezak ZERIZER Sofiann ZENNAKI Bernes-sur-Oise Ronald GEORGES Sylvia WARNER Bruyères-sur-Oise Bernard LE BON Antoine DEIVASSAGAYAME Champagne-sur-Oise | Didier VAUCHEL Stéphanie LAFINE Mours Franck FOURMENT Olivier LESUEUR Nointel Martine LEGRAND Claudine PIALOT Noisy-sur-Oise Isabelle OCCELLI Gilles RIFFIER Persan Mohamed LABBAS Nadia BOUCHENE Ronquerolles Franck PINSSON Maria LOPES

Urbanisme (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - OPAH ;

Guichet Numérique d'Autorisation d'Urbanisme - GNAU)

Vice-Présidence : Alain GARBE

Villes Titulaires Suppléants Beaumont-sur-Oise Dominique PYCK Jean-Paul SOARES Bernes-sur-Oise John FRAISSE Olivier ANTY Bruyères-sur-Oise Bernard LE BON Caroline PRUVOST Champagne-sur-Oise Jean-Jules MORTEO Nicolas LHERBIER Mours Denis DI BENEDETTO Cédric BELLONY Nointel Christophe VAN ROEKEGHEM | Grégory FERRAY Noisy-sur-Oise Katia GILBERT Chantal GARTSKA

Persan Mohamed LABBAS XAVIER DESCOMBAS

Ronquerolles Jean-Jacques COACHE Franck PINSSON

Rendu exécutoire le AG 12 Ro

Affiché le AG LAQ j2o9 ki ar

Adoptée par:

A l'unanimité

Fait et délibéré en séance ordinaire, les jour, mois et an susdits.

Pour copie conforme,

eh Catferine BORGNE Présidente Jean-Michel APARICIO Secrétaire de séance

Publié le : 6142.14. 7

Signé — par délégation

Le Directeur Général des Service

Laurent ASTRUC

Selon l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative, le présent acte peut faire l'objet dans un délai de cieux mois à compter de son affichage, de sa publication ou de sa notification, d'un recours gracieux auprès de Madame la Présidente de la Communauté de Communes du Haui Val d'Oise ou d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Cergy- Pontoise (la Cour administrative d'appel compétente étant celle de Versailles).

Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise peut également être saisi directement par les personnes physiques el morales par l'intermédiaire de l'application « Télérecours citoyens » (Informations et accès au service disponibles à l'adresse suivante : hitps://www.télérecours.fr).

Communauté de Communes du Haut Val d'Oise

lé rüe Nationale — CS 10600 - 95260 Beaumont-sur-Oise - www.cc-hautvaldoise:fr

Tél.: 01.39 37:59 70 = Courriel: accueil@cchvo.com