Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 06.07.26
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 07.04.26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 07.09.26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 26.02.25
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 27.06.24
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 09.04.25
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 08.06.26
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 04.03.26
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 29
Déliberation - Liste DES Deliberations 04.06.25
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Boeil-Bezing.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 04.06.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
À A
ail Brin sg
Æ=
COMMUNE DE BOEIL-BEZING
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 4 JUIN 2025
Délibération n° Objet Résultat du vote se 2
Procès-Verbal du Conseil Adoptée à l'unanimité
D_2025_3_1 Municipal du 9 avril 2025 14 votes/14
Tarif redevance occupation Adoptée à l’unanimité
D_2025_3_2 domaine public Pizzeria 14 votes/14
Approbation du permis de Adoptée à l’unanimité
D_2025_3_3 construire reconfiguration du 14 votes/14
groupe scolaire
Décision Modificative n°1/2025 Adoptée à l’unanimité
D_2025_3_4 14 votes/14
Décision Modificative n°2/2025 Adoptée à l’unanimité
D_2025 3 5 14 votes/14
D_2025 3 6 Durée d'amortissement pour les Adoptée à l’unanimité
subventions d'équipement 14 votes/14
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 6 juin 2025.
Le Maire
Marc DUFAU