Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 07.04.26
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 06.07.26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 07.09.26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 04.06.25
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 26.02.25
Déliberation - liste delib 07.04.26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 27.06.24
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 09.04.25
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 08.06.26
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 07.04.26
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012 par la commune de Boeil-Bezing.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 07.04.26)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
ge Zn 27
COMMUNE DE BOEIL-BEZING
Procès-Verbal du Conseil Adoptée à l’unanimité
D_2026_4 1 Municipal du 27 mars 2026 15 votes/15
Adoptée à l'unanimité
D_2026_4_2 Indemnité de fonction du Maire et 15votes/15
des adjoints
Commissions municipales Adoptée à la majorité
D_2026_4 3 absolue
14 votes/15 : pour
1 vote/15 : abstention
Nombre membres du CA du CCAS | Adoptée à l’unanimité
D_2026_4_4 Election des représentants du 15votes/15
Conseil Municipal
D_2026_4 5 Désignation des membres du CCID | Adoptée à l’unanimité
15votes/15
D_2026_4_6 Désignation des délégués au TE64 | Adoptée à l’unanimité
15votes/15
D_2026_4_7 Désignation des représentants Adoptée à l’unanimité
association MAD des deux rives du | 15votes/15
Gave
D_2026_4 8 Désignation des délégués au SIPL Adoptée à l'unanimité
15votes/15
D_2026_4_ 9 Désignation des délégués à Adoptée à l’unanimité
l'association syndicale autorisée du | 15votes/15
Canal du Baniou
D_2026_4_10 Désignation d’un correspondant Adoptée à l’unanimité
Défense 15votes/15
D_2026_4_11 Désignation du représentant CLECT | Adoptée à l'unanimité
15votes/15
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 8 avril 2026.
Gilles CAMY