Déliberation - Liste DES Deliberations cm 26.02.25

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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 26.02.25 Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Boeil-Bezing. Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 26.02.25)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, À

Del Bezing

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COMMUNE DE BOEIL-BEZING

SÉANCE DU 26 FÉVRIER 2025

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Délibération Objet Résultat du vote n°

Procès-Verbal du Conseil Adoptée à l'unanimité

D_2025_1 1 | Municipal du 18 décembre 2024 13 votes/13

Création d’un emploi temporaire d’adjoint Adoptée à l’unanimité

D_2025 1 2 | technique polyvalent à temps non complet 13 votes/13

Acquisition de terrain par la commune des Adoptée à l'unanimité

D_2025 1 3 | consorts Pouts-Lajus 13 votes/13

Cession des espaces communs du Lotissement Adoptée à l'unanimité

D_2025 1 4 |«le Vignemale » 13 votes/13

Reconfiguration du Groupe Scolaire — Phase 1 Adoptée à la majorité

D_2025_1 5 absolue

12 votes/13

Permis de démolir pour la phase 1 de la Adoptée à l'unanimité

D_2025 1 6 | reconfiguration du Groupe Scolaire 13 votes/13

Délibération autorisant le Maire à engager, Adoptée à l’unanimité

D_2025_1 7 |liquider et mandater les dépenses 13 votes/13

d'investissement

Remboursement Groupama choc camion par un | Adoptée à l’unanimité

D_2025 1 8 tiers 13 votes/13

Remboursement Groupama 1°"° indemnité vol Adoptée à l'unanimité

D_2025 1 9 |de cable 13 votes/13

Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 28 février 2025.

Marc DUFAU