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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 08.06.26
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012 par la commune de Boeil-Bezing.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 08.06.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Démocratie,
à
ns
| Eezin
7
COMMUNE DE BOEIL-BEZING
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 8 JUIN 2026
Délibération n° Objet Résultat du vote
Procès-Verbal du Conseil Adoptée à l’unanimité
D_2026_6_1 Municipal du 20 avril 2026 15 votes/15
Intégration de la voirie du lotissement le | Adoptée à l'unanimité
D_2026_6 2 Vignemale — acquisition parcelle B1635 à | 15votes/15
titre gratuit
Adoption de la convention de « la Adoptée.
D_2026_6_3 Maison pour Tous » avec le BBSC 13 votes/15 : pour
1 vote/15 : abstention
1 vote/15 : contre
Institution de la taxe sur la vacance des Adoptée à l’unanimité
D_2026_6_4 locaux d'habitation 15votes/15
D_2026 6 5 Validation du plan communal de Adoptée à l’unanimité
sauvegarde révisé 15 votes/15
D_2026_6_6 Rénovation éclairage public TE64 affaire | Adoptée à l'unanimité
26REP025 15 votes/15
D_2026_6_7 Remboursement Groupama 1°"° Adoptée à l’unanimité
indemnité faitage église 15 votes/15
D_2026_6_8 Tarif redevance d'occupation du Adoptée à l’unanimité
domaine public Food truck 15 votes/15
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 10 juin 2026.
Le Maire,
Gilles CAMY