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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oberhausbergen.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 04 27 6. Paroisse Catholique Désignation membres CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE D'OBERHAUSBERGEN
Département
du Bas-Rhin
Extrait du procès-verbal des
Arrondissement de délibérations du Conseil Municipal Strasbourg
Séance du Lundi 27 avril 2026
Nombre de
conseillers élus : Sous la présidence de Mme Cécile DELATTRE, Maire 29
Conseillers en
fonction :
29
Conseillers
présents :
26
11 - AFFAIRES GENERALES
2026 - 25 (6) : Désignation de membres au Conseil Municipal en tant que représentants auprès de la paroisse catholique Sainte-Odile des Hausbergen
Rapport au Conseil Municipal :
La commune d'Oberhausbergen dispose d'un représentant auprès du conseil de fabrique de la paroisse catholique Sainte-Odile des Hausbergen.
Il appartient au Conseil Municipal de désigner ce représentant.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE à l'unanimité de procéder à la présente désignation sans recourir au scrutin secret.
DESIGNE
- M. Bernard SAETTLER en tant que représentant titulaire,
- M. Guillaume GRIMMER en tant que membre suppléant.
Adoptée à l'unanimité
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire, Le Maire,
Bernard SAETTLER Cétile DELATTRE
RECU EN PREFECTURE
le 29/64/2026
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