Déliberation - gagn3 LISTE DELIBS 2025 02 11

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Déliberation - gagn3 LISTE DELIBS 2025 02 11 Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Latronquière. Lien du pdf (Déliberation - gagn3 LISTE DELIBS 2025 02 11)Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Institutions publiques, DÉPARTEMENT DU LOT

MAIRIE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

LATRONQUIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL

46210

Séance du 11 février 2025

ÉTAIENT PRÉSENTS: Éliane LAVERGNE, François BONNE, Julie CAVAILLÉ-GRIVAULT, Martine COURBES, Dominique DEFOSSEZ, Pierre DEVES, Nicolas FORCE, Harry

HAMMERSCHMIDT, Françoise HICHARD, Anne SIRIEYS {arrivée à 19h30), Patrice VALIÈRE.

EXCUSÉ.ES : /

ABSENT.ES : /

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Julie CAVAILLÉ-GRIVAULT.

1 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 décembre 2024

> Adopté 5 voix pour et 5 abstentions (nouveaux élus)

2. Détermination du nombre d’adjoints et adoption du nouveau tableau du conseil municipal

Le conseil municipal, à l’unanimité, DÉCIDE de fixer à un le nombre de postes d’adjoints au maire et

ADOPTE le tableau du conseil municipal mis à jour.

3 Désignation de délégués au SYDED du Lot - collège Assainissement

> Désignation à l'unanimité de Patrice VALIÈRE délégué titulaire et François BONNE délégué suppléant.

4. Désignation du référent environnement de la commune auprès du SYDED

> Désignation à l’unanimité de François BONNE comme référent « environnement » SYDED.

5 Désignation de délégués auprès de Territoire d’énergie Lot (anciennement FDEL)

> Désignation à l’unanimité de Françoise HICHARD délégué titulaire et Pierre DEVÈS suppléant.

6. Désignation de délégués auprès du STVU RPI Haut-Ségala

> Désignation à l’unanimité de Françoise HICHARD déléguée suppléante d’Anne SIRIEYS et de Nicolas

FORCE délégué suppléant de Julie CAVAILLÉ-GRIVAULT.

7. Désignation de représentants de la commune aux commissions thématiques du Grand-Fiseac

Représentants aux commissions du Grand-Figeac :

- Agriculture — alimentation — forêts : Pierre DEVÈS

- Culture — patrimoine : Anne SIRIEYS

- Eau — Assainissement : François BONNE

- Économie — formation — tourisme — développement local : Harry HAMMERSCHMIDT - Environnement — climat — air-énergie : Éliane LAVERGNE

- Habitat — aménagement (numérique, cœurs de village) — politiques contractuelles : Éliane LAVERGNE- Planification — urbanisme — mobilité : Éliane LAVERGNE

- Santé — affaires sociales — service public : Pierre DEVES

- Voirie — éclairage public — bâtiments — déchets ménagers : Patrice VALIÈRE

- Enfance — jeunesse — sport — piscines : Françoise HICHARD

8 Commissions communales

* Finances — administration générale + Bâtiments, patrimoine et environnement

Éliane LAVERGNE, maire, présidente Éliane LAVERGNE, maire, présidente

Harry HAMMERSCHMIDT, 1° adjoint François BONNE

Julie CAVAILLÉ-GRIVAULT Anne SIRIEYS

Martine COURBÈS Patrice VALIÈRE

Dominique DEFOSSEZ

* Enfance, jeunesse et sports + Communication - culture

Éliane LAVERGNE, maire, présidente Éliane LAVERGNE, maire, présidente

Harry HAMMERSCHMIDT, 1° adjoint Harry HAMMERSCHMIDT, 1° adjoint

Julie CAVAILLÉ-GRIVAULT Nicolas FORCE

Nicolas FORCE Françoise HICHARD

Françoise HICHARD Anne SIRIEYS

9 Renouvellement de la commission d’appel d’offres

> Désignation à l'unanimité de Martine COURBÈS, Dominique DEFOSSEZ, Harry HAMMERSCHMIDT titulaires et Julie CAVATLLÉ-GRIVAULT, Anne SIRIEYS et Patrice VALIÈRE suppléants.

10. Tarifs cantine 2025

Confirmation de l’éligibilité du dossier de la commune au dispositif « cantine à 1 euro » reçue le 7 février 2025 > il n’y a donc plus lieu d’adopter des tarifs cantine à compter du 1° janvier 2025.

11. Subventions aux associations 2025

> APE du Ségala.

> Chambre des métiers ( apprenti)

> Comité des fêtes de Latronquière.. 1 000 €

> Entente Ségala Foot 1 000 €

> La Pétanque tronquièroise.…...…, … 250 €

> ONAC (Anciens combattants) … 55 €

> Rencontre en Ségala..….....…… .… 450 €

> Visages de Ségala.…................... … 800 €

> Association d'animation EHPAD Les Ségalines

> L’Orange Fluo.....................

> Association de chasse - La Diane du Ségala

> L'outil en main.

> APE du collège...

> Amicale des sapeurs-pompiers.

> Syndicat d’initiatives..…........…

> Ciné Lot (Éédération départementale des foyers ruraux .… 100 €

> Association Aqui l OC cnrs .… 200 €

> Association À l’écoute.….... 30 €

> Association du musée Gabriel . 200 €

TOTAL … . 11 145 € (10 895 € versés en n 2024)

12. Adoption de la convention territoriale globale (CTG) pour le Grand-Figeac

Une convention territoriale globale (CTG) qui est une convention partenariale à l'échelle de l'EPCI visant à élaborer un projet social de territoire structurant et cohérent signée entre la CAF, la communauté de communes, le Département, la MSA et les communes qui ont sur leurs territoires de structures financées par la CAF (pour notre commune: Association Ségala Limargue).

> Adoptéà l'unanimité13. Projection Cinéma en plein air

> Accord des conseillers pour candidature à l’organisation d’une projection de Cinéma en plein air à Latronquière.

14. Diagnostic énergétique école primaire par Territoire d’énergie du Lot

Coût de Paudit de l’école primaire: 5 800 € HT. Seule une patticipation de 800 € sera demandée à la commune.

> Adopté à l’unanimité

15. Présentation du RPQS 2023 eau potable du syndicat mixte Limargue-Ségala

16. Présentation du RPQS 2023 assainissement non collectif (SPANC) du Grand-Figeac

17. Règlement cimetière communal

> Adopté à l’unanimité

S’en suit l’examen des questions diverses : marché (étude de la possibilité de déplacer le marché le mercredi matin), bulletin municipal, exposition sur la Résistance (possible en juillet), «une carte, un village » (éléments graphiques à revoir), site internet à mettre à jour, EHPAD Les Ségalines (faire plus travailler les VSL locaux), homologation stade football (quelques travaux de remise aux normes à faire), centre de santé (en contact avec un pédicure, une infirmière en pratique avancée interviendra également au centre de santé), CC Grand-Figeac (rendez-vous communaux le 12/02/2025), ZAENR (pas de projet de panneaux photovoltaïques sur les toitures de bâtiments détenus par la mairie pour le moment).

Fin de réunion : 21 h 30

Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés sont consultables dans leur intégralité au secrétariat de la mairie.