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Déliberation - gh352 LISTE DELIBS 2025 12 01
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Latronquière.
Lien du pdf (Déliberation - gh352 LISTE DELIBS 2025 12 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU LOT
--------------------
Arrondissement de FIGEAC
-------------------
MAIRIE
DE
LATRONQUIÈRE
46210
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 1er décembre 2025
Le premier décembre deux mille vingt-cinq à dix-huit heures, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de réunion de la maison France Service de la commune de Latronquière, sous la présidence de Madame Éliane LAVERGNE, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENT.E.S : Éliane LAVERGNE, Martine COURBÈS, Dominique DEFOSSEZ, Pierre DEVÈS, Nicolas FORCE, Harry HAMMERSCHMIDT, Françoise HICHARD, Patrice VALIÈRE, Anne VERGNE.
EXCUSÉ.E.S : François BONNE, Julie CAVAILLÉ-GRIVAULT (pouvoir à Pierre DEVÈS).
ABSENT.E.S : /
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Françoise HICHARD.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 octobre 2025
Ressources humaines
3. Assurance statutaire 2026
4. Création de poste d’un emploi permanent
Institution et vie politique
5. Révision des statuts de la Fédération départementale d’énergies du Lot (FDEL) - Territoire d’énergie Lot (Te46)
Finances
6. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’APE de Latronquière
7. Commune. Tarifs 2026
8. Délibération portant attribution de chèques cadeaux aux agents
9. OPAH. Révision de l’Attribution d’une aide à la rénovation de l’habitat
10. DM n°4 - Création des opérations d’investissement « Plantation d’arbres » et « Dissimulation des réseaux électriques » et virements de crédits
11. DM n°5 - Annulation du rattachement de produits 2024-2025 de l’ex-budget assainissement
Commande publique
12. Présentation du RPQS 2024 assainissement non collectif (SPANC) du Grand-Figeac
Questions diverses
- OPAH - Aide façade
- Décision n°2 – virement de crédits
- Animation fin d’année des anciens
L’ordre du jour n’appelant pas de modification, Mme le Maire ouvre la séance.
1. Désignation du secrétaire de séance
> Désignation de Françoise HICHARD. 2. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 octobre 2025
Deux corrections dans le paragraphe « Écoles » des questions diverses.
> Adopté à l’unanimité
3. Assurance statutaire 2026
Même taux que 2025.
> Adopté à l’unanimité
4. Création de poste d’un emploi permanent
Emploi d’agent d’entretien et des services scolaires à temps non complet (9,5/35e en semaine scolaire à compter du 15/08/2026).
> Adopté à l’unanimité
5. Révision des statuts de la Fédération départementale d’énergies du Lot (FDEL) - Territoire d’énergie Lot (Te46)
> Adopté à l’unanimité
6. Versement d’une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école élémentaire de Latronquière
Subvention de 50 € à la coopérative scolaire de l’école élémentaire de Latronquière. > Adopté à l’unanimité
7. Commune. Tarifs 2026
Tarifs 2025 maintenus mis à part l’augmentation de + 0,05 € des repas maternelle. > Adopté à l’unanimité
8. Délibération portant attribution de chèques cadeaux aux agents
> Adopté à l’unanimité
9. OPAH. Révision de l’Attribution d’une aide à la rénovation de l’habitat
Révision de l’aide attribuée de 750 € à 613 €.
> Adopté à l’unanimité
10. DM n°4 - Création des opérations d’investissement « Plantation d’arbres » et « Dissimulation des réseaux électriques » et virements de crédits
> Adopté à l’unanimité
11. DM n°5 - Annulation du rattachement de produits 2024-2025 de l’ex-budget assainissement
> Adopté à l’unanimité
12. Présentation du RPQS 2024 assainissement non collectif (SPANC) du Grand-Figeac
> Adopté à l’unanimité
S’en suit l’examen des questions diverses : OPAH/aide façades (projet de règlement à relire), décision du maire n°2 (virements de crédits), début de préparation du bulletin municipal, animation de fin d’année des anciens (repas en janvier), sapins, inauguration du centre de santé rénové, du skate-park, du city stade et de l’aire de jeux à planifier, poubelles supprimées derrière la salle des fêtes, cimetière (tenues de permanences pour la reprise des concessions), Carnaval à organiser, projet de réorganisation du RPI et rénovation de l’école élémentaire.
Fin de la séance : 19 h 45
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés sont consultables dans leur intégralité au secrétariat de la mairie.
À Latronquière, le 10 décembre 2025
Éliane LAVERGNE, Maire