Procès Verbal - PV DU 24 MAI 2024

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Procès Verbal - PV DU 24 MAI 2024 Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Mognéville. Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 24 MAI 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, 2024-503

L’an deux mil vingt quatre, le vingt quatre mai à dix neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de MOGNÉVILLE, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Richard SIRI, Maire, après convocation légale en date du 17 mai 2024 avec l'ordre du jour suivant :

- Acceptation du devis d'entretien de la plantation de peupliers de 2021 en forêt communale.

- Acceptation du devis d'élagage de la plantation de peupliers de 2021 en forêt communale.

- Acceptation du devis d'entretien des bords de chemins ruraux.

- Acceptation du devis de création d'un sas dans un bâtiment communal.

- Convention Brigades Nature Meuse – Chantier d’Insertion année 2024.

- Prestation de service ADAPEI de la Meuse.

- Questions et informations diverses.

Étaient présents : Mesdames Carine DEMEUSY, Isabelle DERY, Messieurs Richard SIRI, Stéphane SIMON, Arnaud APERT et René ASSELIN.

Étaient absents non excusés : Mesdames Jessica VELSCH, Céline ESTIEZ et Monsieur Romuald DA SILVA.

Nombre de conseillers en exercice : 9

Le quorum étant atteint, Madame Carine DEMEUSY est élue secrétaire.

Monsieur Arnaud APERT, arrivé à 19 h 10, n’a pu participer au vote de la délibération n° 2024/36 se rapportant à l’acceptation du devis de création d'un sas dans un bâtiment communal.

Le procès-verbal de la réunion du 23 avril 2024 est adopté.

Séance du 24 mai 2024 Commune de Mognéville

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOGNÉVILLE DU 24 MAI 20242024-504

N° 2024/33 - ACCEPTATION DU DEVIS D'ENTRETIEN DE LA PLANTATION DE PEUPLIERS DE 2021 EN FORÊT COMMUNALE.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, décide d’accepter le devis en date du 16 mai 2024 de la SARL NEY TRAVAUX FORESTIERS de Saint-Eulien (Marne) d’un montant de 770,00 euros T.T.C. se rapportant à l’entretien de la plantation de peupliers de 2021 en forêt communale.

N° 2024/34 - ACCEPTATION DU DEVIS D'ÉLAGAGE DE LA PLANTATION DE PEUPLIERS DE 2021 EN FORÊT COMMUNALE.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, décide d’accepter le devis n° 40 en date du 17 mai 2024 de l’entreprise RV CONCEPT FORÊT de Récicourt (Meuse) d’un montant de 1 100,00 euros se rapportant à l’élagage de la plantation de peupliers de 2021 en forêt communale.

N° 2024/35 - ACCEPTATION DU DEVIS D'ENTRETIEN DES BORDS DE CHEMINS RURAUX.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, décide d’accepter le devis en date du 21 mai 2024 de la SARL PANNEQUIN de Fresnes-au-Mont (Meuse) d’un montant de 8 373,60 euros T.T.C. se rapportant à l’entretien des bords de chemins ruraux.

N° 2024/36 - ACCEPTATION DU DEVIS DE CRÉATION D'UN SAS DANS UN BÂTIMENT COMMUNAL.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, décide d’accepter le devis n° DE2312-1120 en date du 27 décembre 2023 de la SAS PAQUATTE et Fils de Mognéville d’un montant de 7 998,00 euros T.T.C. se rapportant à la création d’un sas dans l’entrée principale de la Poste.

N° 2024/37 - CONVENTION BRIGADES NATURE MEUSE – CHANTIER D’INSERTION ANNÉE 2024.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, décide de reporter sa décision.

N° 2024/38 - PRESTATION DE SERVICE ADAPEI DE LA MEUSE.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer le contrat entre l’ADAPEI de la Meuse et la Commune de Mognéville se rapportant à des travaux de tontes au titre de l'année 2024.

N° 2024/39 - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL SE RAPPORTANT À LA RÉFECTION DU PONT DE LA BEUSE ET SOLLICITATION DES DIFFÉRENTS PARTENAIRES FINANCIERS.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, décide :

- de valider le plan de financement prévisionnel suivant se rapportant à la

réfection du pont de la Beuse situé chemin des élus :

Séance du 24 mai 2024 Commune de Mognéville2024-505

- de demander à Monsieur le Maire de solliciter les différents partenaires

financiers,

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à

ce dossier.

Cette délibération annule et remplace celle en date du 26 janvier 2024 visée par la Préfecture de la Meuse le 30 janvier 2024.

N° 2024/40 - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.

- La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au mardi 11 juin 2024 à 19 heures 30.

Séance du 24 mai 2024 Commune de Mognéville

POSTES DE DÉPENSES MONTANT H.T MONTANT T.T.C IDENTIFICATION DES RECETTES MONTANT TAUX DE PARTICIPATION

Terrassements de 2 culées

et du radier,

coulage de 2 culées

et d’un radier béton

9 885,50 € 11 862,60 € DETR/DSIL 7 431,30 € 60,00 % sur le HT

Autofinancement 4 954,20 € 40,00 % sur le HT Reprise des maçonneries et retrait de la végétation 2 500,00 € 3 000,00 €

TOTAL 12 385,50 € 14 862,60 € 12 385,50 € 100,00 %2024-506

ORDRE DU JOUR :

- Acceptation du devis d'entretien de la plantation de peupliers de 2021 en forêt communale.

- Acceptation du devis d'élagage de la plantation de peupliers de 2021 en forêt communale.

- Acceptation du devis d'entretien des bords de chemins ruraux.

- Acceptation du devis de création d'un sas dans un bâtiment communal.

- Convention Brigades Nature Meuse – Chantier d’Insertion année 2024.

- Prestation de service ADAPEI de la Meuse.

- Approbation du plan de financement prévisionnel se rapportant à la réfection du pont de la Beuse et sollicitation des différents partenaires financiers.

- Questions et informations diverses.

Le Maire certifie avoir publié le procès-verbal sur le site internet de la Commune et transmis au contrôle de légalité le 28 mai 2024.

Le Maire, Le Secrétaire de séance,

Richard SIRI Carine DEMEUSY

Séance du 24 mai 2024 Commune de Mognéville