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Déliberation - Délib 25 2023 tampon
Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune de Mondorff.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 25 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 28/08/2023
Reçu en préfecture le 28/08/2023
Publié le
Commune de ID :057-215704750-20230828-D 25 2023-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE — DEPARTEMENT DE LA MOSELLE - ARRON
MONDORFF
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 28 août 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit du mois d'août à vingt heures et Date de la convocation : quarante-cinq minutes, les membres du Conseil Municipal de la 24 août 2023 Commune de Mondorff, régulièrement convoqués en séance ordinaire, se sont réunis au nombre prescrit par la Loi, salle du Conseil municipal, Date d'affichage : sous la présidence de Madame Rachel ZIROVNIK, Maire. 24 août 2023
Nombre de membres : Présents :
-_ Afférents au Conseil | MM GUITTET, KIFFER, KONTZ, TOUSCH.
Municipal : 15 MMES BACHMANN, HESSE, NIEMI-DAURES, ZANONI, ZIROVNIK. - _ Enexercice: 11
-_ Présents : 09 Absents excusés : M. RINGOT - Votants : 10
| | Absente non excusée : MME CAUNES.
Délibération rendue a
exécutoire après publication | Procurations : M. RINGOT à Mme NIEMI-DAURES le : 28/08/ 2023 EE
Dépôt en Préfecture le :
28/08/ 2023
Secrétaire de séance :
Pierre-Jean GUITTET
1°) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04/07/2023 Délibération n°25/2023
Après exposé de Madame le Maire, le compte-rendu du conseil municipal du 04 juillet 2023 est adopté à l'unanimité des membres présents ou représentés.
POUR EXTRAIT CONFORME
MONDORFF, le 28 août 2023
Le Maire, Ra Épna lé /
/ # #
15 rue de Paris — 57570 MONDORFF : Tél : 03 82 82 13 12 * Fax : 03 82 82 17 LS