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unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - cwj7cr
Document publié le Lundi 8 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - cwj7cr)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Culture et patrimoine,
C
té
d'°°®3
Communauté
MT
de
communes
CR
semur
en
&Ë7
Brionnais
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
LUNDI
08
JUIN
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
huit
juin,
à
vingt
heures,
le
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
de
Semur-en-Brionnais,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à Semur-en-Brionnais,
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
M.
David
CORDEIRO.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
communautaire
: 28
mai
2026
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
—
Présents
: 30
— Votants
: 32
Etaient
présents:
M.
Charles
VERNAY
—
M.
Jean-Pierre
ALLOIN
—
M.
Christophe
MALLAT
—
Mme
Véronique
DUPIN
—
M.
Mayeul
CHATRE
—
Mme
Françoise
RAQUIN
—
M.
David
CORDEIRO
—
Mme
Sylvia
DARSAT
—
M.
Jean-François
RIVOLLIER
—-
Mme
Isabelle
LAGOUTTE
—
Mme
Clémentine
CALLIER
-
M.
Jean-Yves
JACQUY
-M.
Hervé
VIZIER
— Mme
Maryse
POPELIN
—- Mme
Dominique
ZANETTO
—
M.
Hubert
THEVENET
—
M.
Jacky
PERRET
—
Mme
Christelle
DIOT
—
M.
Bernard
PATTEEUW
—
Mme
Dominique
DEVILLARD
-M.
René
SARROCA
-
Mme
Sylvie
DUCAROUGE
-— Mme
Pascale
BARNAUD
—
M.
Jérôme
HERMANGE
-
M.
Julien
LAPORTE
—
M.
François
ANTARIEU
—
Mme
Marie-Ange
PONCET
—
M.
Michel
LACHEZE
-
Mme
Catherine
BERTHIER
—
M.
Armand
BERNARD.
Absents
excusés
: M.
Gérard
PEGON
(pouvoir
donné
à
H.
VIZIER)
- Mme
Noëlle
FAYOLLE
— M.
Guillaume
BUISSON
(pouvoir donné
à B. PATTEEUW).
Secrétaire
de
séance
: M.
Julien
LAPORTE.
Le
Président
ouvre
la
séance
et
remercie
la
Mairie
de
Semur-en-Brionnais
pour
l'accueil
et
la
préparation
de
la
salle.
Le
Président
procède
ensuite
à
l’appel
des
délégués
communautaires.
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
peut
valablement
délibérer
: nombre
de
présents
: 30
; nombre
de
votants
32
M.
Julien
LAPORTE
est
désigné
secrétaire
de
séance,
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
08
JUIN
2026 :
Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
13
avril
2026
Délégations
au
président
Déménagement
du
siège
de
la
Communauté
de
communes
Modification
statutaire Décision
modificative
budget
principal
(virements
de
crédits)
Subventions
aux
associations
Convention
avec
la
Mairie
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
pour
occupation
du
domaine
public
(projet
touristique)
Autorisation
signatures
des
marchés
de
travaux
pour
projet
touristique
à Saint
Christophe
(suite
à
nouvelle
consultation)
Avenant
de
prolongation
du
marché
avec
la société
ALHENA
SBR
(toiture
photovoltaïque)
Avenants
aux
marchés
de
collecte,
transport
et
traitement
des
déchets
ménagers
Adoption
du
rapport
de
la
qualité
de
service
de
gestion
des
déchets,
année
2025
Adhésion
à
l'association
Passeport
du
civisme
Questions
diverses
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
08
JUIN
2026 :
Numéro :
:
ibellé
des
déli
i
V
délibération
Libellé
des délibérations
ote
.
,
L
.
Adoptée
à
2026-42
Adoption
du
procès-verbal
de
la réunion
du
13
avril
2026
;
FPE
®
l'unanimité
pe
:
Adoptée
à
2026-43
Délégations
au
président
,
°P
ee
à
l'unanimité
Là
F
;
Adoptée
à
2026-44
Déménagement
du
siège
de
la
Communauté
de
communes
,
nr
l'unanimité
doptée
à
2026-45
Modification
statutaire
À
optée
à
l'unanimité
è
de
.
.
Le
Adoptée
à
2026-46
Décision
modificative
budget
principal
(virements
de
crédits)
,
er
l’unanimité
2026-47
Subventions
aux
associations
Adopiée
©
l’unanimité
2026-48
Convention
avec
la
Mairie
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
pour
Adoptée
à
occupation
du
domaine
public
(projet
touristique)
l’unanimité
2026-49
Autorisation
signatures
des
marchés
de
travaux
pour
projet
Adoptée
à
touristique
à Saint
Christophe
(suite
à
nouvelle
consultation)
l’unanimité
2026-50
Avenant
de
prolongation
du
marché
avec
la
société
ALHENA
SBR
Adoptée
à
(nouveau
générateur
photovoltaïque)
l'unanimité
2026-51
Avenants
aux
marchés
de
collecte,
transport
et
traitement
des
Adoptée
à
déchets
ménagers
l’unanimité
Adoption
du
rapport
de
la
qualité
de
service
de
gestion
des
déchets,
Adoptée
à
2026-52
;
j
mg
ë
année
2025
l’unanimité
ee
ou
.
Adoptée
à
2026-53
Adhésion
à
l'association
Passeport
du
civisme
,
er
à
l'unanimité
Adoption
du
PV
du
conseil
communautaire
du
13
avril
2026
3)
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
communautaire
du
13
avril
2026,
envoyé
préalablement
aux
délégués
communautaires,
est
adopté
à
l'unanimité. Délégations
au
président
En
vue
d'accélérer
les
prises
de
décisions
au
niveau
de
la
collectivité
et
faciliter
le fonctionnement
des
services,
le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
accorde
au
Président
les
délégations
suivantes
pour
la
durée
du
mandat :
1)
Prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
accords-cadres
passés
en
procédure
adaptée
pour
les
fournitures,
services
et
prestations
intellectuels
et
d’un
montant
inférieur
à
100
000
€
HT
pour
les
marchés
de
travaux,
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants
inférieurs
à 90
000
€
HT
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
2)
Passer
les
contrats
d’assurances
destinés
à
activer
la
couverture
des
risques
incombant
à
la
Communauté
de
communes
ou
dont
elle
peut
être
déclarée
responsable
et
accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes
inférieures
à 50
000
€,
3)
Créer,
modifier
et
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
communautaires,
4)
Décider
d’aliéner
de
gré
à
gré
des
biens
mobiliers
jusqu’à
4
600
€
HT,
5)
D'accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
pas
grevés
ni
de
conditions,
ni
de
charges
6)
Intenter
au
nom
de
la
Communauté
de
communes
les
actions
en
justice
ou
défendre
la
communauté
dans
les
actions
intentées
contre
elle
ou
ses
agents
et
ce
devant
tous
les
tribunaux
de
l’ordre
administratif
et judiciaire,
7)
Fixer
les
rémunérations
et
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
avoués,
huissiers
de
justice
et
experts,
8)
Autoriser
au
nom
de
la
Communauté
de
communes,
le
renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
elle
est
membre,
9)
Procéder,
dans
les
limites
des
inscriptions
budgétaires
votées,
à
la
réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le
budget,
et
aux
opérations
financières
utiles
à
la
gestion
des
emprunts,
10)
Réaliser
les
lignes
de
trésorerie
pour
le
budget
principal
et
les
budgets
annexes
sur
la
base
d’un
montant
maximum
de
150
000
£
par
ligne
de
trésorerie,
11)
Fixer,
dans
la
limite
unitaire
de
500
€,
les
tarifs
des
droits
prévus
au
profit
de
la
Communauté
de
communes
qui
n’ont
pas
un
caractère
fiscal,
12)
Procéder
au
recrutement
en
contrat
à
durée
déterminée
de
toute
personne
devant
remplacer
temporairement
un
agent
de
la
Communauté
de
communes
indisponible,
13)
Prendre
toute
décision
concernant
la
location
des
logements
communautaires
de
Semur-
en-Brionnais,
Saint
Christophe
en
Brionnais
et
Iguerande
et
signer
les
baux
correspondants,
14)
Prendre
toute
décision
concernant
la
restitution,
ou
non,
totale
ou
partielle,
du
dépôt
de
garantie
au
départ
des
locataires
des
logements
communautaires
de
Semur-en-Brionnais,
Saint
Christophe
en
Brionnais
et
Iguerande,
15)
Autoriser
le
remboursement
de
la
contribution
d'accès
aux
bacs
de
regroupement
équipés
d’un
système
d’accès
limité
en
cas
de
déménagement
des
foyers,
sur
restitution
de
la
clef
et selon
les
conditions
précisées
dans
le règlement
du
service
public
de
gestion
des
déchets,
16)
D’exercer
au
nom
de
la
Communauté
de
communes,
le
droit
de
préemption
urbain
dans
les
zones
d'activité
relevant
de
la
compétence
obligatoire
«
actions
de
développement
économique
»
En
application
de
l’article
L.5211-10
du
CGCT,
les
délégations
relatives
à
la
réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le
budget
et
aux
opérations
financières
utiles
à
la
gestion
des
emprunts,
y
compris
les
opérations
de
couverture
des
risques
de
taux
et
de
change,
consenties
en
application
du
présent
article
prennent
fin
dès
l'ouverture
de
la
campagne
électorale
pour
le
renouvellement
général
des
conseils
municipaux.
Le
Conseil
communautaire
donne
également
délégation
au
Président
pour
procéder
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
(hors
dépenses
de
personnel)
au
sein
de
la
section
d'investissement
ou
de
fonctionnement
des
différents
budgets
communautaires,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
de
ces
sections.
Cette
disposition
permet
notamment
d’amender,
dès
que
le besoin apparaît,
la
répartition
des
crédits
des
budgets
votés
afin
de
les
ajuster
au
mieux,
sans
modifier
le
montant
global
des
sections.
Cette
délégation
n'est
accordée
que
pour
l’année
2026
et
doit
être
renouvelée
chaque
année.
Le
Président
est
tenu
de
rendre
compte
des
attributions
exercées
par
délégation
de
l'organe
délibérant
lors
de
chaque
réunion
de
celui-ci.
| Déménagement
du
siège
de
la Communauté
de
communes
Il avait
été
envisagé
initialement
de
louer
le
dernier
étage
des
locaux
réhabilités
de
la
Gendarmerie
à
une
structure
associative
à
portée
intercommunale.
Mais
la
piste
envisagée
n’a
pas
abouti
et
aujourd’hui
ces
espaces
sont
inoccupés.
Les
élus
ne
sont
pas
favorables
à
ce
qu’ils
soient
loués
à
une
structure
privée
compte
tenu
de
la vocation
d'intérêt
public
associée
à ce
lieu
(les
locaux
abritent
ABISE
et
différents
services
à
destination
des
habitants
du
territoire).
C'est
pourquoi,
le
déménagement
des
services
communautaires
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
à Semur-en-Brionnais
a été
étudié.
En
effet,
au
siège
actuel,
avec
l'augmentation
progressive
du
nombre
des
agents
ces
dernières
années,
les
espaces
commencent
à être
étroits
: aujourd’hui,
3
agents
partagent
un
même
bureau,
ce
qui
n’est
pas
toujours
évident
en
termes
de
confidentialité
et
de
conditions
de
travail.
Les
locaux
au
2°"
étage
de
l’ancienne
gendarmerie
comprennent
plus
de
bureaux
et
sont
facilement
accessibles
avec
l’ascenseur.
Ce
déménagement
permettrait
aussi
une
plus
grande
proximité
et
une
meilleure
facilité
de
travail
avec
ABISE,
sur
les
sujets
de
l’action
sociale,
du
suivi
socio-professionnel
des
agents
ACI,
où
encore
de
France
Services.
Le
déménagement
pourrait
être
réalisé
au
cours
de
l'été,
afin
que
tout
soit
opérationnel
en
septembre
2026.
Le
Président
indique
que
les
locaux
de
Saint
Christophe
pourraient
être
requalifiés
mais
le
projet
reste
encore
à
étudier.
Plusieurs
idées
sont
envisagées
: transformation
en
logement,
installation
d'activités
de
service.
Hervé
VIZIER
rapporte
les
propos
de
Gérard
PEGON
qui
demande
à
ce
que
l'affectation
future
fasse
l’objet
d’un
débat
et
qu’un
positionnement
médical
puisse
aussi
être
étudié.
La
configuration
des
locaux
peut
convenir
à
plusieurs
usages.
D.
CORDEIRO
en
convient
et
précise
que
la
décision
à
prendre
ce
soir
porte
uniquement
sur
le
déménagement
et
pas
sur
la future
utilisation
des
locaux
de
Saint
Christophe
en
Brionnais.
Christophe
MALLAT
demande
comment
on
pourra
accéder
à ces
locaux
? Faudra-t-il
passer
par
l'accueil
d'ABISE
?
Le
Président
répond
que
oui,
même
si
des
accès
directs
sont
aussi
possibles
par
l'escalier
extérieur
ou
par
l'ascenseur.
En
tout
cas,
il
n’y
aura
pas
d’accueil
physique
spécifique
au
rez-de-
chaussée
assuré
par
la
Communauté
de
communes.
A
l'issue
de
ces
échanges,
le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
approuve
le
déménagement
du
siège
de
la
Communauté
de
communes
au
280
La
Grand’'Rue
à
Semur-en-
Brionnais.
Ce
déménagement
entraîne
une
modification
statutaire
afin
d'intégrer
la
nouvelle
adresse
dans
les
statuts
de
l’EPCI.
Isabelle
LAGOUTTE
demande
si tous
les
logements
de
l’ancienne
Gendarmerie
sont
loués
? Le
Président
répond
que
2 sur
3
le sont.
Le
plus
grand
reste
à louer.
Maryse
POPELIN
demande
si une
communication
a
été
faite
sur
cette
location
?
Le
Président
répond
que
non,
car
des
petits
travaux
de
finition
restaient
à faire
avant
de
pouvoir
mettre
l'appartement
en
location.
| Modification
statutaire
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
approuve
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
communes
afin
de
:
o
Modifier
l'adresse
du
siège
social
de
la
Communauté
de
communes
et
de
le
fixer
au
280
La
Grand’Rue
71110
Semur
-en-Brionnais, o
Intégrer
la
rédaction
suivante
«
aménagement,
organisation
et
gestion
des
actifs
mis
à
disposition
à
la
SAEM
du
marché
au
cadran
sur
le
site
du
marché
aux
bestiaux
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
»
dans
les
compétences
supplémentaires
non
soumises
à
intérêt
communautaire
en
lieu
et
place
de
la
rédaction
actuelle
«
participation
aux
actions
de
développement
du
marché
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
»
(modification
à
la
demande
de
la
Sous-préfecture).
La
délibération
sera
notifiée
aux
Maires
des
communes
membres
de
l’EPCI
afin
que
chaque
conseil
municipal
puisse
se
prononcer
dans
un
délai
de
3
mois
à
compter
de
la
notification
de
la
délibération.
A
défaut
de
délibération
du
conseil
municipal
dans
ce
délai,
la
décision
communale
est
réputée
favorable.
La
modification
des
statuts
sera
définitivement
actée
par
la
prise
d’un
arrêté
préfectoral
si
les
règles
de
la
majorité
qualifiée
sont
réunies.
| Délibération
modificative
:
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
approuve
la décision
modificative
ci-
dessous
(virements
de
crédits)
nécessaire
au
budget
principal
approuvé
le
09
mars
2026 :
Code
Libellé
CH
|Article
DEPENSES
INVESTISSEMENT
20
|202
Frais
réalisation
document
urbanisme
+5
890.00
21
2188
Autres
dépenses
d'investissement
-5
890.00
Total
0,00
Code
Libellé
CH
|Article
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
65
|657341
|
Subventions
communes
membres
du
GFP
-18
131.00
014
|739158
|
Reversement
sur
taxes
liées
aux
transports
(autres)
+18
131.00
011
|615221
|Bâtiments
publics
-2
255.85
66
66112
ICNE
+2
255.85
Total
0,00
Subventions
aux
associations
:
M.
Christophe
MALLAT
ne
prend
pas
part
au
vote
de
cette
délibération.
Le
Président
indique
que
les
demandes
présentées
au
vote
ont
été
étudiées
en
Bureau
communautaire
le
18
mai
dernier.
Après
en
avoir
discuté
et
délibéré,
le
Conseil
communautaire,
à
l’unanimité
des
votants,
décide
d'attribuer
les
subventions
aux
associations
suivantes
:
Organismes
bénéficiaires
Montant
subvention
8
2026
accordée
Centre
d’Etudes
du
Patrimoine
—
animation
du
comité
territorial
7
500
€
de
la
candidature
au
patrimoine
mondial
Leg
Bouthier
de
Rochefort
— achat
de
matériel
3 000
€
Amicale
semuroise
des
Plus
Beaux
Villages
de
France
— tournoi
de
foot
vétérans
2026
1
500
€
Capt’image
—
version
anglaise
du
film
«
Au
cœur
du
Roman
»
970
€
Association
«
La
Sève
»
- festival
« Au
pré
de
mon
Art
2026
»
300
€
Accueil
Paysan
Bourgogne—
«
De
Ferme
en
Ferme
Saône-et-
600
€
Loire
»
édition
2026 Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
compte
65748
du
budget
principal
2026.
La
décision
sur
la subvention
présentée
par
l’association
«
AMARRE
»
est
différée
et
sera
réétudiée
par
le
Bureau
communautaire.
C.
MALLAT
indique
qu’il
se
rendra
à l'assemblée
générale
de
cette
structure,
prévue
prochainement,
afin
de
recueillir
davantage
d'informations
sur
le
fonctionnement
et
l’activité
de
cette
association.
Convention
occupation
domaine
public
avec
Saint
Christophe
La
commune
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
est
propriétaire
des
installations
du
marché
aux
bestiaux,
dont
une
partie
est
située
sur
son
domaine
public.
Depuis
le
transfert
de
la
compétence
«
aménagement,
organisation
et
gestion
du
marché
au
cadran
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
»
à
la
Communauté
de
communes
de
Semur-en-Brionnais,
ces
installations
sont
mises
à
disposition
de
l’intercommunalité. Depuis
plus
de
5
siècles,
le
marché
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
est
un
lieu
incontournable
dans
l’histoire
de
l'élevage
des
bovins
en
Charolais
Brionnais
et
de
la
vie
du
territoire.
Chaque
année,
plus
de
40
000
animaux
sont
présentés
sur
ce
marché.
Cela
en
fait
le second
marché
aux
bestiaux
de
France
en
termes
d’effectif.
Saint
Christophe
en
Brionnais
dispose
d’une
notoriété
qui
dépasse
largement
l'échelle
locale.
Sa
réputation
n’est
plus
à
faire
et
fait
de
lui
un
site
unique
en
France
: c’est
le
seul
marché
bovin
à
être
ouvert
à
la
visite.
L'«
Antenne
touristique
»
assure
chaque
semaine
l'accueil
des
visiteurs,
la
visite
du
marché
et
la
dégustation
de
viande
charolaise.
Elle
permet
chaque
année
à
plus
de
8
000
personnes
de
mieux
comprendre
l'importance
de
ce
marché.
Pour
la
Communauté
de
communes,
le
tourisme
est
un
maillon
essentiel
de
sa
stratégie
de
développement
du
territoire.
Cela
passe
notamment
par
un
enjeu
fort
d'amélioration
de
la
qualité
de
l'accueil
et
de
création
de
nouvelles
expériences
de
visites,
plus
immersives.
L’intercommunalité
veut
capitaliser
sur
ces
chiffres
de
fréquentation
et
sur
la
notoriété
du
marché
pour
proposer
une
nouvelle
expérience
de
visite,
au-delà
du
seul
mercredi.
Elle
ambitionne
donc
de
créer,
sur
le
site
du
marché,
un
nouveau
lieu
incontournable
à
visiter
dans
le
Brionnais,
pour
inciter
les
touristes
à
découvrir
et
comprendre
le
marché
les
autres
jours
de
la
semaine,
sous
une
forme
différente.
Pour
ce
faire,
la
Communauté
de
communes
souhaite
aménager
un
bâtiment
sous
la
halle
existante
dite
«
halle
vendeur
haut
»
(et
mise
à
sa
disposition).
L'objectif
est
d'améliorer
l'accueil
des
visiteurs
sur
le
site
et
d'aménager
un
centre
d'interprétation
du
marché,
des
paysages
et
du
patrimoine
du
territoire
du
Brionnais. L'emprise
de
ce
bâtiment
étant
située
sur
le
domaine
public
communal,
la
Communauté
de
communes
a sollicité
auprès
de
la Commune,
la
mise
à disposition
d’une
emprise
de
son
domaine
public
suffisante
pour
pouvoir
réaliser
ce
projet.
Cette
emprise
est
évaluée
à
1
101
m?
et
comprend
l'emprise
de
la
prairie
bocagère
et
cheminements
d'accès,
du
bâtiment
à
aménager
et
de
sa
terrasse
extérieure.
Par
une
délibération
de
son
conseil
du
18
décembre2025,
la Commune
a décidé
de
valider
la
réalisation
du
projet
tel
que
présenté
par
la
Communauté
de
communes
et
a
dit
qu’une
convention
d'occupation
et
d'utilisation
des
installations
devra
être
réalisée
afin
de
déterminer
l’action
de
chaque
partenaire.
La
commune
et
la Communauté
de
communes
ont
donc
travaillé
à
la rédaction
de
cette
convention,
visant
à
définir
les
conditions
de
cette
mise
à
disposition
de
l’espace
public.
L'autorisation
d'utilisation
de
l'emprise
nécessaire
au
projet
est
accordée
à
titre
gracieux
et
pour
une
durée
de
50
ans.
Elle
pourra
être
prolongée
si
besoin
au-delà
de
cette
durée
initiale.
La
Communauté
de
communes
réalisera
à
ses
frais
les
travaux
d'aménagement
des
équipements
nécessaires
au
projet
ainsi
qu’à
leur
entretien
pendant
toute
la
durée
de
la
convention.
Durant
toute
cette
période,
ils
appartiendront
à
la
Communauté
de
communes.
A
l'expiration
de
celle-ci
un
droit
de
retour
s'exercera
au
bénéfice
de
la
commune,
dans
les
conditions
prévues
dans
la
convention.
L'espace
occupé
par
le
bien
immobilier
aménagé
restera
propriété
de
la
Commune.
Le
conseil
municipal
de
Saint
Christophe en
Brionnais
a
approuvé
la
convention
lors
de
sa
réunion
du
OS
juin
2026.
Christophe
MALLAT
aurait
souhaité
que
le
projet
de
convention soit
joint
à
la
note
de
synthèse.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
communautaire,
à
l’unanimité,
approuve
la
convention
avec
la
commune
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
pour
l’occupation
d’une
partie
de
son
domaine
public
sur
le
site
du
foirail
en
vue
de
réaliser
le
projet
communautaire
d'amélioration
de
l'accueil
touristique
et
aménagement
d’un
centre
d'interprétation
sur
le
site
du
marché
de
Saint
Christophe
en
Brionnais.
I
autorise
également
le
Président
à signer
ladite
convention,
jointe
en
annexe
au
procès-verbal.
Autorisation
de
signature
des
marchés
de
travaux
du
projet
touristique
au
marché :
|
Une
première
consultation
marché
publics
pour
ce
projet
a eu
lieu
du
15
janvier
au
09
février
2026.
La
CAO
attributive
a
eu
lieu
le jeudi
05
mars
2026.
Elle
avait
décidé :
-
d'attribuer
les
lots
n°1,
2,3,5et6
-
de
déclarer
les
lots
4
et,
8
et
11
infructueux
en
raison
d’une
absence
de
concurrence
(1
seule
offre
par
lot
a été
reçue
pour
ces
3
lots),
-_
de
déclarer
le
lot
7
également
infructueux,
au
motif
que
les
offres
reçues
ont
des
montants
très
supérieurs
aux
estimations,
remettant
en
cause
le
plan
de
financement
global
de
l'opération
au
regard
des
capacités
financières
prévues
par
la
Communauté
de
communes
pour
ce
projet.
-
de
déclarer
les
lots
9
et
10
sans
suite
(aucune
offre
reçue
lors
de
la
consultation).
Ces
décisions
ont
été
validées
par
le
Conseil
communautaire
du
09
mars
2026.
Il a autorisé
le
Président
à
signer
les
marchés
des
5
lots
attribués
et
à
engager
une
nouvelle
consultation
pour
les
6
lots
infructueux.
Cette
nouvelle
consultation
a
eu
lieu
du
07
avril
au
18
mai
2026.
16
offres
ont
été
réceptionnées
et
ont
été
analysées
par
FABRIQUES
(maitre
d'œuvre).
La
CAO
attributive
a
eu
lieu
le
jeudi
04
juin
2026.
Elle
a
décidé
d'attribuer
les
6
lots
aux
entreprises
suivantes :
-
LOT
04
MENUISERIES
EXTERIEURES
—
METALLERIE
: attribué
à
l’entreprise
MENUISERIE
LAFFAY
PERE
ET
FILS
(21
chemin
du
Bois
Mouchoir
—
71520
ST
LEGER
SOUS
LA
BUSSIERE),
pour
un
montant
de
66
476,00
€
HT
(montant
base
+
PSE),
-
LOT
07
CARRELAGE
—
FAÏENCE
: attribué
à
l’entreprise
SAS
CARRELAGE
PEREZ
(94,
chemin
de
la
Chapelle
—- 42300
MABLY),
pour
un
montant
de
6 920,11
€
HT,
-
LOT
08
ÉLECTRICITÉ:
attribué
à
l’entreprise
SARL
HENRI
CHETAIL
(5,
impasse
de
la
zone
industrielle
—
71170
CHAUFFAILLES),
pour
un
montant
de
49
133,55
€
HT
(base
+
PSE),
-
LOT
09
PLOMBERIE
-
CHAUFFAGE
—
VENTILATION :
attribué
à
l’entreprise
SANI
CONFORT
(73
rue
Barbès
—
71300
MONTCEAU
LES
MINES),
pour
un
montant
de
134
454,03
€
HT
(base
+ PSE),
-
LOT
10
IMPRESSIONS
—
SCENOGRAPHIE :
attribué
à
l'entreprise
KABOX
(2C,
rue
Tarentaise
—
69300
CALUIRE
ET
CUIRE),
pour
un
montant
de
23
911,40
€
HT,
-
LOT
11
DISPOSITIFS
MULTIMEDIAS
: attribué
à
l’entreprise
EURL
ARKKA
(201,
rue
des
Granieux
- ENVAL
—
63270
VIC
LE
COMTE),
pour
un
montant
de
30
713,00
€
HT,
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
communautaire
prend
acte
des
décisions
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
du
04
juin
2026,
et
autorise
le
Président
à
signer
les
marchés
de
travaux
avec
les
entreprises
correspondantes.
Le
Président
indique
que
le
montant
total
de
tous
les
lots
attribués
s'élève
à
938
811
€
contre
une
estimation
du
maitre
d'œuvre
de
1
167
262
€,
soit
19,57%
de
moins.
C'est
une
bonne
surprise.
De
même,
les
entretiens
de
négociation
menés
pour
les
lots
stratégiques
ont
été
très
intéressants
car
ils
ont
permis
d’avoir
davantage
d'éléments
pour
analyser
les
offres.
Le
démarrage
des
travaux
est
prévu
pour
début
septembre
2026. Avenant
prolongation
marché
ALHENA
SBR
(nouveau
générateur
photovoltaïque).
Le
07
juillet
2025,
le
Conseil
communautaire
a autorisé
le
Président
à signer
le
marché
de
«
rénovation
du
générateur
photovoltaïque
du
marché
aux
bestiaux
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
»,
avec
la
société
ALHENA
Secteur
Brionnais
Roannais
(siège
social
: 30
rue
du
bourg
- 71740
Saint
Maurice
les
Chateauneuf),
pour
un
montant
de
300
931,38
€
HT.
Le
marché
prévoyait
le remplacement
de
la totalité
de
l'installation
en
place
depuis
2010.
Les
travaux
étaient
initialement
prévus
entre
le
16/10/2025,
pour
une
durée
de
16
semaines, soit
jusqu'à
fin
février
2026.
Mais
compte
tenu
de
l'incertitude
sur
la
résistance
de
la
charpente,
ces
travaux
n’ont
pas
pu
se
faire
dans
le
délai
initial
d'exécution
du
marché.
Le
Président
indique
que
les
travaux
de
rénovation
ont
débuté
le
26
mai
2026
sur
les
parcs
acheteurs.
Ilest
donc
nécessaire
de
prolonger
le
marché
signé
jusqu’au
31
décembre
2026.
Cette
prolongation
n’a
pas
d'incidence
financière
sur
le
montant
du
marché.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
communautaire,
à
l'unanimité,
approuve
l’avenant
de
prolongation,
du
marché
de
«
rénovation
du
générateur
photovoltaïque
du
marché
aux
bestiaux
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
»,
avec
la
société
ALHENA
Secteur
Brionnais
Roannais
(siège
social
: 30
rue
du
bourg
-
71740
Saint
Maurice
les
Chateauneuf).
Il autorise
le
Président
à signer
l'avenant.
Françoise
RAQUIN
demande
pourquoi
il faut
remplacer
l'installation
au
bout
de
15
ans
seulement,
alors
que
les
panneaux
photovoltaïques
ont
en
général
une
durée
de
vie
minimale
de
20
ans.
D.
CORDEIRO
et
F.
ANTARIEU
répondent
que
les
membranes
photovoltaïques
posées
en
2010
sur
une
partie
des
toitures
étaient
une
technologie
expérimentale
à
l’époque
et
qu’elle
a
plutôt
mal
vieilli,
avec
beaucoup
de
points
de
corrosion.
Un
expert
a autorisé
le remplacement
de
la totalité
de
l'installation
pour
réduire
les
risques
de
sécurité
liés
à des
panneaux
de
plus
en
plus
défectueux
avec
le temps.
Françoise
RAQUIN
interroge
: une
garantie
s’applique-t-elle
sur
ces
supports
et
pourquoi
ce
remplacement
est
à
la charge
de
l’intercommunalité
si
les
membranes
sont
défaillantes.
Maryse
POPELIN
demande
si on
a
une
idée
de
ce
que
la
nouvelle
installation
va
produire
et
rapporter
?
F.
ANTARIEU
répond
qu'aujourd'hui,
la
revente
de
l'électricité
rapporte
environ
235
000
€
par
an
en
moyenne.
Avec
la
nouvelle
installation
et
la
production
attendue,
revente
d'environ
290
à
300
000
€
/an,
jusqu’en
juin
2030.
La
Communauté
de
communes
fera
également
certaines
économies
sur
les
charges
courantes,
en
particulier
sur
le
coût
de
la
maintenance
de
l'installation
grâce
à
un
nouveau
contrat
de
maintenance
nettement
moins
élevé
que
l'actuel
(qui
a
été
résilié).
Avec
le
supplément
de
recettes,
l'investissement
nouveau
générateur
sera
amorti
au
30/06/2030,
à
l'échéance
du
contrat
de
rachat
en
vigueur.
Mais,
à
cette
date,
il
restera
encore
1,4
millions
d'euros
de
capitaux
d'emprunts
à
payer,
pour
lesquels
on
passe
de
235
000
à 20
000
£
de
recettes
annuelles.
Il y a donc
besoin
de
trouver
des
recettes
pour
couvrir
cette
différence.
La
subvention
d'équilibre
au
budget
SPIC,
aujourd’hui
de
30
000
€,
ne
suffira
pas.
|| convient
donc
de
commencer
à
étudier
dès
maintenant
le
futur
débouché
de
l'électricité
produite
auprès
2030
pour
mettre
en
place
un
dispositif
de
valorisation
de
l'électricité
produite
à
de
meilleures
conditions
que
celles
des
marchés
(coopérative
d’autoconsommation
collective
?).
Avenants
aux
marchés
de
collecte,
transport
et traitement
des
déchets
ménagers :
|
A
la
demande
de
certaines
entreprises
titulaires
suite
à
la
crise
au
Moyen
Orient,
impactées
par
la
hausse
des
coûts
des
carburants,
le
Conseil
communautaire,
à
l’unanimité,
e
Approuve
l'introduction
de
l'indice
07221FM
à
la
place
de
l'indice
1870,
à
travers
le
coefficient
de
raccordement
de
1,384
dans
la
formule
de
révision
des
prix
du
lot
n°2
(entreprise
titulaire
du
marché
: PAPREC
COVED
- 7,
Rue
du
Docteur
Lancereaux
- 75008
PARIS),
e
Approuve
l'avenant
n°1
au
marché
du
lot
n°3
(entreprise
titulaire:
GUERIN
—
groupe
MINERIS,
37,
rue
Paul
Saïn
—
CS
40100
—
84918
AVIGNON
Cedex
9)
relatif
à
l'introduction d’une
surtaxe
carburant
temporaire
dans
le
marché
en
vigueur,
en
sus
de
l’indexation
des
prix
prévue
par
les
formules
de
révision
de
prix
du
marché
en
vigueur,
e
Approuve
l'application
exceptionnelle
d’une
révision
anticipée
au
01/07/2026
des
prix
applicables
pour
les
lots
n°4
et
5
(entreprise
titulaire:
BOURGOGNE
RECYCLAGE
- SAS
PASSARD
(6,
Rue
des
Rapines
- 71200
LE
CREUSOT),
e
Autorise
le
Président
à signer
les
avenants
correspondants
avec
les
entreprises
titulaires
de
ces
marchés.
| Adoption
du
rapport
de
la qualité
de
service
de
gestion
des
déchets,
année
2025
En
application
de
l’article
L.2224-17-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Président
d’un
Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale
doit
présenter
à
son
assemblée
délibérante
le
rapport
d'activité
relatif
au
service
public
de
collecte
et
de
traitement
des
déchets.
Ce
rapport
est
présenté
au
Conseil
communautaire
dans
les
6
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l'exercice
concerné,
en
vue
de
l'émission
d’un
avis.
Le
Président
remercie
tout
d’abord
Valérie
MEHU
pour
la complétude
du
rapport
qui
apporte
beaucoup
d'informations.
Aujourd’hui,
on
est
à
un
seuil.
Il faudra
trouver
de
nouvelles
idées
pour
sortir
encore
des
déchets
de
nos
poubelles
et
qui
n‘ont
rien
à y faire.
Mayeul
CHATRE
fait
remarquer
qu'on
veut
que
les
gens
trient
mais
qu’en
face
les
PAV
débordent
souvent.
Cela
incite
donc
les
habitants
à
remettre
ces
déchets
dans
leurs
poubelles.
D.
CORDEIRO
répond
qu’il
faut
bien
faire
remonter
à
Valérie
quand
les
PAV
sont
pleins.
Il appartient
aux
collecteurs
d'adapter
les
fréquences
de
collecte
à
la vitesse
de
remplissage.
Hervé
VIZIER
réagit
aussi
: remplir
les
PAV,
c'est
bien,
mais
bien
les
remplir
c’est
mieux.
Il est
primordial
de
(re)faire
de
la
communication
et
de
la
sensibilisation.
Pour
Dominique
ZANETTO,
le
mélange,
c’est
la solution
de
facilité,
les
gens
mettent
tout
dans
les
PA.
Véronique
DUPIN
trouve
qu’il
y
a
un
peu
trop
de
passages
pour
les
OM
et
pas
assez
pour
les
PAV.
D.
CORDEIRO
répond
que
le
passage
de
la
collecte
des
emballages
en
porte
à
porte
a
été
étudié
et
que
cela
génère
un
surcoût
très
important
par
rapport
à
l’organisation
actuelle.
Si
tout
le
monde
triait
mieux,
on
serait
encore
plus
bas.
Le
côté
positif
est
qu’on
est
quand
même
largement
en
dessous
des
moyennes
du
SMEVOM
et
des
autres
adhérents
du
Syndicat.
Après
en
avoir
échangé,
le Conseil
communautaire,
à
l'unanimité,
émet
un
avis
favorable
sur
le
rapport
annuel
2025
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
d'élimination
des
déchets
de
la
Communauté
de
communes
de
Semur-en-Brionnais.
Passeport
du
civisme
:
Dans
le cadre
des
actions
citoyenneté
conduites
auprès
des
jeunes
à partir
de
10
ans,
les
Communautés
de
communes
de
Marcigny
et
de
Semur-en-Brionnais
souhaitent
développer
un
passeport
du
civisme,
incitant
les
jeunes
à
effectuer
différentes
activités
à
vocation
citoyenne
dans
des
thématiques
suivantes
: le
devoir
de
mémoire,
le
lien
intergénérationnel,
la
solidarité,
la
protection
des
citoyens,
la
préservation
du
patrimoine
culturel
et/ou
environnemental.
Ce
passeport
s’adresserait
aux
jeunes
des
2
intercommunalités
âgés
de
10
à
13
ans.
Pour
mettre
en
œuvre
cette
action,
il est
nécessaire
d’adhérer
à
l'Association
du
Passeport
du
Civisme,
qui
porte
ce
dispositif.
L'association
a
pour
objet
de
fédérer
toutes
celles
et
ceux
qui,
dans
toute
la
France,
souhaitent
défendre,
porter
et
transmettre
de
façon
concrète
les
valeurs
du
civisme
sur
leur
territoire.
Ses
buts
sont
les
suivants :
1.
Promouvoir
le
civisme
en
France,
2.
Contribuer
à
la
mise
en
œuvre
d'actions
civiques
à
destination
des
jeunes
sur
tout
le
territoire
français, 3.
Mettre
à
disposition
des
collectivités
différents
outils
et
les
accompagner
dans
leur
mise
en
œuvre,
4.
Constituer
un
organe
de
réflexion
consultatif
en
matière
de
gestion,
d'organisation
d'activités
civiques,
de
concertation
et
négociation
avec
tous
les
organismes
ayant
une
influence
sur
le sujet,
5.
Assurer
la
représentation
collective
de
ses
membres
auprès
de
l'Etat.
Dans
ce
cadre,
l’association
peut
fournir
les
services
suivants :
o
Accompagnement
et
conseil
de
ses
membres
dans
la
mise
en
œuvre
d'actions
concrètes
:
organisation
d'interventions,
de
journées
d’études,
de
réunions,
…
o
Réalisation
et
mise
à
disposition
de
supports
de
toutes
formes
et
notamment
passeport
du
civisme,
plaquette
de
communication,
…
David
CORDEIRO
indique
que
ce
projet
s'inscrit
dans
la
lignée
du
voyage
citoyen
qui
a eu
lieu
en
octobre
dernier
à
Paris,
et
auquel
près
de
40
jeunes
ont
participé.
Christophe
MALLAT
ajoute
qu'il
est
financé
par
des
crédits
de
Grandir
en
Milieu
Rural
(MSA).
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
échangé
et
délibéré,
à
l’unanimité,
approuve
l’adhésion
de
la
Communauté
de
communes
de
Semur-en-Brionnais
à
l'Association
du
Passeport
du
Civisme,
en
vue
de
mettre
en
place
un
passeport
du
civisme
pour
les
jeunes
du
territoire.
Christophe
MALLAT,
vice-
président
action
sociale,
représentera
la
Communauté
de
communes
au
sein
de
l'association.
Christophe
MALLAT
informe
que
la
commune
de
Fleury-la-Montagne
porte
un
projet
de
création
d’un
conseil
municipal
des
enfants.
Bernard
PATTEEUW
indique
que
Saint
Christophe
en
Brionnais
aussi.
D.
CORDEIRO
propose
donc
aux
élus
de
ces
2
communes
qui
portent
ces
projets
de
venir
assister
à une
séance
du
conseil
des
jeunes
d’Iguerande.
| Questions
diverses
:
-
Le
Président
informe
de
la
venue
du
Sous-préfet
et
d'André
ACCARY
au
marché
le
mercredi
01/07.
L'objectif
est
de
leur
présenter
l'avancée
du
projet
touristique
au
marché,
en
lien
avec
les
demandes
de
subvention
(DETR
et
projet
structurant).
Un
temps
d'échanges
est
aussi
prévu
après
avec
les
maires.
Si
certains
sont
intéressés,
une
visite
du
marché
est
possible
à
partir
de
8h30.
-
Une
journée
d'intégration
des
élus,
est
organisée
le
vendredi
19
juin.
L'objectif
est
de
faire
connaissance
avec
les
agents
et
découvrir
le
fonctionnement
des
services.
Une
animation
« fresque
du
climat
» sera
aussi
proposée.
D.
CORDEIRO
indique
qu’il
est
tout
à fait
possible
de
ne
venir
que
sur
Z
journée
et,
pour
les
élus
communautaires
qui
ne
pourraient
pas
venir,
de
ne
pas
hésiter
aussi
à solliciter
d’autres
élus
municipaux
dans
la
limite
du
nombre
de
délégués
de
chaque
commune.
-
Marie-Ange
PONCET
indique
que
la
prochaine
réunion
du
Réseau
VIF
aura
lieu
le
23/06.
Le
réseau
travaille
sur
une
fiche
de
procédure
pour
les
Mairies.
Actualités
des
commissions
Commission
«
climat,
énergie,
gestion
des
déchets,
aménagement
», Julien
LAPORTE
:
- _
Réunion
de
la
commission
le
22
juin
—
sa
préparation
est
en
cours
avec
Valérie
et
Laura.
Cette
1°
réunion
sera
l’occasion
d'échanger
et
d’être
pro
actifs
avec
les
membres.
Les
suppléants
peuvent
venir
aux
réunions
de
commissions.
10 Une
rencontre
d'échanges
avec
les
VP
des
2
autres
Communautés
de
communes
en
charge
du
COT
est
prévue
prochainement.
Le
sujet
de
la
ligne
TER
Paray/Lyon
est
aussi
important
pour
la
Communauté
de
communes.
Julien
LAPORTE
souhaite
voir
ce
qu’on
peut
faire
face
aux
décisions
qui
sont
en
train
de
se
décider
et
qui
menacent
la
pérennité
de
cette
ligne.
Finances,
mutualisation,
liens
aux
communes
- François
ANTARIEU :
F.
ANTARIEU
fait
un
retour
des
premières
réunions
du
SMEVOM.
2
sujets
importants
ont
été
évoqués
:
o
Quelles
compétences
garde-t-on
dans
les
communautés
de
communes?
Est-il
opportun
d'organiser
une
mutualisation
globale
des
collectes
?
Conserve-t-on
la
gestion
des
déchetteries
?
Quelle
valorisation
des
déchets
?
Quelle
organisation
des
quais
de
transfert
(plus
de
droit
à
l’enfouissement,
ou
à
un
coût
de
plus
en
plus
important)
?
Comment
stocker
les
OM
avant
de
les
envoyer
vers
un
centre
de
traitement
?
o
Unité
d’incinération
de
Bayet.
Avec
5
autres
syndicats,
le
SMEVOM
est
membre
d’un
GAC
qui
a
passé
une
DSP
à
une
filiale
de
VEOLIA,
pour
construire
une
nouvelle
unité
de
valorisation
énergétique.
Investissement
est
de
174
millions
d’£€,
avec
une
quote-
part
de
35
millions
+
intérêts
(soit
50
millions)
pour
le
SMEVOM.
Cette
nouvelle
unité
valorisera
l'énergie
produite
avec
un
centre
d’équarrissage
et
dans
une
production
d'électricité.
Le
financement
de
cet
investissement
impactera
les
coûts
demandés
par
le
SMEVOM
pour
le
traitement
des
OMR,
au
moins
jusqu’en
2030.
Ils
pourraient
ensuite
baisser.
Un
des
sujets
pour
le
SMEVOM
est
d'arriver
à
lisser
au
mieux
toutes
ces
charges
et
minimiser
les
impacts
sur
les
budgets
des
collectivités
adhérentes
au
SMEVOM.
C'est
un
sujet
très
technique.
Commission
«
agriculture,
eau,
environnement
»,
Charles
VERNAY
Réunion
du
SYMISOA
—
un
nouveau
président
a
été
élu.
C.
VERNAY
a
participé
à
la
« fête
des
Mares
»
à
Saint
Edmond
le 10
juin.
Réunion
du
COTECH
ATMA
(audit
agricole),
avec
les
VP
agriculture
des
3
Communautés
de
communes
du
Brionnais.
Le
COPIL
de
lancement
de
cette
démarche,
menée
avec
la
Chambre
d'agriculture
71,
aura
lieu
le
jeudi
02
juillet
à
Marcigny.
Le
Réseau
RARES
sollicite
une
rencontre
avec
les
nouveaux
élus
des
Communautés
de
communes. Le
CT
PALAB
propose
des
formations
des
nouveaux
élus
sur
le
contrat
territorial
de
la
Loire.
Commission
«
action
sociale
»,
Christophe
MALLAT
La
première
réunion
de
la commission
est
prévue
le
15
juin,
dans
les
locaux
de
l’ABISE
à Semur.
C.
MALLAT
a
participé
à
de
nombreuses
réunions,
notamment
avec
ABISE.
Cela
permet
de
mieux
connaître
tout
ce
que
fait
l’association.
Il participera
à
son
assemblée
générale
qui
aura
lieu
jeudi
11
juin.
Rencontre
avec
Aurélie
GOUY
et
Nadège
DURAND
de
la
CAF
pour
s’imprégner
de
la
CTG
et
des
différents
enjeux
identifiés
pour
la
période
2026-2030.
La
CAF
a
proposé
de
créer
une
commission
entre
les
2
Communautés
de
communes
pour
mieux
travailler
ensemble
sur
l'animation
et
le
suivi
de
la
CTG.
L'accueil
de
loisirs
ABISE
sera
installé
à
partir
de
septembre,
dans
l’EHPAD
à Semur,
qui
met
à
disposition
2
pièces.
Le
projet
pourra
s'ouvrir
sur
des
actions
intergénérationnelles.
La
CAF
et
la
PMI
ont
donné
leurs
accords.
Logements,
bâtiments,
suivi
des
travaux
- Bernard
PATTEEUW
:
B.
PATTEEUW a fait
le tour
de
tous
les
bâtiments
communautaires,
notamment
avec
Isabelle
et
Jean-Charles
11 L'ACI
est
en
train
d'effectuer
quelques
travaux
de
rafraichissement
dans
un
logement
à
Saint
Christophe
suite
au
départ
du
locataire
La
1°
réunion
de
chantier
pour
le projet
touristique
au
marché
aura
lieu
le 25/06
avec
le maître
d'œuvre
et
les
entreprises
déjà
retenues.
Il conviendra
aussi
de
trouver
une
coordination
avec
travaux
de
la
Mairie,
qui
vont
se
dérouler
en
même
temps.
Commission
«
tourisme
culture,
urbanisme,
communication
»,
David
CORDEIRO :
Urbanisme
: D.
CORDEIRO
a été
réélu
Vice-président
du
pays
Charolais
Brionnais
en
charge
des
documents
d’urbanisme.
Dans
les
prochains
mois,
il faudra
conduire
une
actualisation
du
SCOT
notamment
par
rapport
au
Zéro
Artificialisation
Nette
(ZAN)
et,
après,
il faudra
adapter
le PLUI.
D.
CORDEIRO
souhaite
aussi
engager
une
réflexion
sur
l’utilisation
de
l’Intelligence
artificielle
dans
le fonctionnement
du
service
urbanisme,
en
particulier
pour
l'instruction
des
demandes
d'urbanisme. Tourisme
: plusieurs
sujets
sont
d'actualité
:
o
«Si
On
Parlait
Brionnais
»
: samedi
30
mai,
restitution
de
la
démarche,
engagée
il y
a
un
an
pour
dire
c’est
quoi
le
Brionnais,
comment
on
le
définit,
comment
on
en
parle
?
600
contributions
recueillies
pour
cela
(élus,
habitants,
enfants,
….).
La
démarche
a déjà
abouti
à
la
création
de
3
documents
: un
guide
de
prise
de
parole,
une
carte
sensible
établie
après
une
démarche
participative
(pas
une
carte
classique,
mais
avec
les
coups
de
cœur
des
habitants
qui
ont
participé),
une
stratégie
touristique.
La
prochaine
étape
est
de
passer
en
phase
opérationnelle.
o
Quelle
articulation
à
l'avenir
entre
l’OT
de
Marcigny/Semur
et
l’Antenne
touristique
de
Saint
Christophe,
notamment
après
ouverture
du
centre
d'interprétation.
Quels
moyens
ÿ consacrer
?
©
Enjeu
sur
le
canal
et
notamment
le
chemin
de
halage
à sécuriser
et
à
aménager
o
Sites
clunisiens
:
=
La
candidature
au
patrimoine
mondial
est
toujours
suivie
de
près
et
active
localement
grâce
au
comité
territorial.
Une
mallette
pédagogique
est
en
cours
de
création.
=
Bretelle
de
Compostelle
: le tracé
est
en
bonne
voie
de
finalisation.
Véronique
DUPIN
demande
qui
travaille
sur
le
tracé
?
D.
CORDEIRO
répond
qu'à
la
base,
il y avait
2
projets
différents
pour
rallier
Paray-le-Monial
et
Charlieu
: celui
des
sites
clunisiens
et
celui
de
la
bretelle
de
Compostelle
porté
par
l'association
«
Les
Pèlerins
de
Compostelle
71
».
Pour
la
Communauté
de
communes
de
Semur-en-Brionnais,
il
n’était
pas
question
de
faire
plusieurs
itinéraires.
Un
travail
en
commun
pour
aboutir
à
un
tracé
unique
a
donc
été
initié.
Il
est
encore
en
cours,
on
progresse
mais
il n’y
a
pas
encore
d'accord
final
et
il n’est
pas
question
que
d’autres
décident
pour
nous.
Armand
BERNARD
fait
remarquer
que
les
communes
ont
déjà
été
invitées
à
approuver
et
à
signer
la
convention
sur
leur
territoire.
MA.
PONCET
regrette
que
l’association
«
Les
Pèlerins
de
Compostelle
71
»
a
rencontré
les
communes
sans
le
CEP,
ce
n’est
pas
très
correct,
ni
constructif.
o
Balades
Vertes:
réflexion
possible
sur
une
réduction
du
nombre
des
sentiers
(des
intercommunalités
ont
déjà
initié
ce
mouvement).
M.
CHATRE
signale
que,
sur
certaines
portions
des
chemins,
l'herbe
est
très
haute
—
qui
fauche
?
D.
CORDEIRO
répond
qu’il
revient
aux
communes
d'entretenir
les
secteurs
qu’elles
font
déjà
au
titre
de
la
voirie
et
que
l’ACI
se
charge
du
reste
des
sentiers.
Dominique
ZANETTO
répond
que
ce
n’est
pas
toujours
le cas
et
rapporte
que,
l’an
dernier,
l’ACI
n’a
pas
entretenu
un
chemin
que
la
commune
ne
faisait
pas.
Au
final,
c'est
le
comité
des
fêtes
qui
a dû
faire
l'entretien.
Elle
trouve
que
les
Balades
Vertes
étaient
mieux
gérées
quand
c'était
la
commune
qui
le
faisait.
Philippe
CORNELOUP
estime
qu’il
n’est
pas
très
utile
que
l’ACI
cale
son
travail
d'entretien
des
sentiers
en
fonction
des
marches
(les
organisateurs
peuvent
suivre
les
circuits
en
amont)
alors
que
d’autres
portions
seraient
à
faire
dans
12 d’autres
communes.
D.
CORDEIRO
va
demander
à
Jean-Charles
DREVET
de
resuivre
avec
chaque
commune
les
portions
à
entretenir
par
l'ACI
et
par
les
communes.
Actualités
des
communes
Briant
: marche
le
21
juin.
Fleury-la-Montagne
: le 28
mai,
la
commune
a
rencontré
ADOT71
pour
la
promotion
du
don
d'organes.
Fleury
est
désormais
« village
ambassadeur
».
Il est
important
d’en
parler
pour
inciter
les
inscriptions
des
habitants
sur
le
registre
des
donneurs.
C.
MALLAT
indique
que
toutes
les
communes
peuvent
rencontrer
cette
association
et
devenir
«
village
ambassadeur
».
La
fête
du
village
est
prévue
du
12
au
14
juin
et
la marche
le
12
juillet.
Le
Conseil
a dans
l’idée
d’organiser
une
saison
culturelle
partagée
avec
lguerande
pour
2027/2028.
Iguerande
:
la
bourse
aux
vélos
a
bien
fonctionné
samedi
dernier.
La
Fête
de
la
musique
aura
lieu
le
19/06
(concert
gratuit).
Ligny-en-Brionnais
: fête
de
la
musique
le
13
juin.
Mailly
: la
commune
a
recruté
une
secrétaire
de
Mairie
depuis
le
01/06.
Oyé
: la
marche
et
la
nuit
des
musées
organisées
dernièrement
ont
été
bien
fréquenté.
Sait
Bonnet
de
Cray
: fête
musique
le
17/06
organisée
par
le
Foyer
rural.
Saint
Christophe
en
Brionnais:
le
chantier
du
curage
des
boues
à
la
station
d'épuration
débute
le
02/07. Saint
Didier
en
Brionnais
: pas
d'actualité
particulière.
Saint
Julien
de Jonzy
: la tenue
de
la fête
du
village
est
encore
incertaine
en
raison
des
travaux à
la salle
des
fêtes.
Le
restaurant
a
réouvert
avec
les
anciens
propriétaires,
aussi
en
contact
avec
un
potentiel
repreneur. Sainte
Foy:
les
travaux
de
l’église
commencent
lundi
prochain
(par
le
clocher
début
juillet,
puis
la
couverture).
À
ce
stade,
le
montant
de
la
participation
locale
n’est
pas
suffisant
pour
débloquer
l’aide
la
Fondation
du
patrimoine.
Sarry
: ABISE
organisera
des
jeux
d’eau
sur
le
stade
le
24/06.
Semur
en
Brionnais:
Bonne
fréquentation
de
l'exposition
«
À
chacun
son
Brionnais
»,
en
place
au
Grenier
à Sel
jusqu’à
fin
juin.
Le
château
est
ouvert
et
organisera
des
ateliers
pour
les
enfants
au
cours
de
l'été.
Concert
à
l’église
le 05/07
et
conférence
sur
l’église
le
24/07.
La
fête
patronale
aura
lieu
les
18
et
19
juillet.
Varenne
L'Arconce
: la commune
recherche
un
employé
pour
l'entretien
des
extérieurs
de
la commune.
L'idée
est
de
voir
s’il
n’est
pas
possible
de
se
grouper
avec
d'autres
communes
pour
proposer
un
poste
commun
avec
Sarry.
A.
BERNARD
évoque
aussi
des
achats
de
matériels
en
commun.
Si
cette
recherche
n’aboutit
pas,
la
commune
se
tournera
vers
une
micro
entreprise.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h30.
13