unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 11 12 2023

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - D

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 11 12 2023 Document publié le Lundi 11 décembre 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 11 12 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE

En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.

Conseil Communautaire du lundi 11 décembre 2023– 20H00

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr

Délibération n° 2023-12-11-286 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-287 Approbation du Procès-Verbal du 20 novembre 2023

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-288 Compte Rendu des décisions du Président

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-289 Intérêt communautaire : modifications

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-290 Don de jours de congés Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-12-11-291 Modalités de mise en œuvre du télétravail

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-292 Journée de solidarité Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-12-11-293 Règlement intérieur : mise à jour Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-12-11-294 RIFSEEP : mise à jour Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-12-11-295 Tableau des emplois : mise à jour Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2023-12-11-296 Information sur la version 2 du Document Unique des Risques

Professionnels

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-297 Fonds de concours à la Commune d’Espalion pour la création du

FABLAB

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-298 Fonds de concours à la Commune de Gabriac pour l’aménagement d’un

espace public sécurisant à Gabriac

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-299 Fonds de concours à la Commune de La Loubière pour la rénovation

énergétique du complexe associatif

de Lioujas et l’aménagement de la

salle des épis

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-300 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses

d'investissement / Budget principal

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-301 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses

d'investissement / Budget annexe

assainissement collectif

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-302 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses

d'investissement / Budget annexe

Enfance,

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-303 Attributions de compensation définitives 2023

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-304 Révision des crédits de paiement / projet requalification de la zone

d’activité de la Bouysse,

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-305 Révision des crédits de paiement / investissement voirie,

Approuvée à l’unanimitéLISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE

En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.

Conseil Communautaire du lundi 11 décembre 2023– 20H00

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr

Délibération n° 2023-12-11-306 Révision des crédits de paiement /

Révision et clôture de l’autorisation

de programme / projet de création

de la maison médicale de Saint Come

d’Olt

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-307 Décision Modificative n°2 du Budget Annexe Maison de la Vigne

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-308 Décision Modificative n°3 du Budget Annexe Enfance

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-309 Décision Modificative n°6 du Budget Principal

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-310 Décision Modificative n°1 du Budget Annexe ZA les Glèbes

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-311 Décision Modificative n°1 du Budget Annexe ZA Peyrelobade

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-312 Périmètre des Zones d’activités Approuvée à 39 voix pour et 1 abstention

Délibération n° 2023-12-11-313 Modification du règlement de fonctionnement des structures petite

enfance

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-314 Remboursement des charges électriques au Centre Social Espalion

– Estaing

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-315 Convention avec le Conservatoire de l’Aveyron pour les crèches

d’Entraygues et d’Espalion

Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023-12-11-316 Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune

d’Espalion - Bilan de la concertation,

non réalisation d’une évaluation

environnementale et arrêt du projet

Approuvée à 39 voix pour et 1

abstention

Délibération n° 2023-12-11-317 Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune

d’Espalion - Bilan de la concertation,

réalisation d’une évaluation

environnementale et arrêt du projet

Approuvée à 39 voix pour et 1

abstention

Délibération n° 2023-12-11-318 Révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune

d’Espalion - Bilan de la concertation,

réalisation d’une évaluation

environnementale et arrêt du projet

Approuvée à 39 voix pour et 1

abstention

Délibération n° 2023-12-11-319 Révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune

d’Espalion - Bilan de la concertation,

réalisation d’une évaluation

environnementale et arrêt du projet

Approuvée à 39 voix pour et 1

abstentionLISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE

En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.

Conseil Communautaire du lundi 11 décembre 2023– 20H00

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr

Délibération n° 2023-12-11-320 Révision allégée n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune

d’Espalion - Bilan de la concertation,

réalisation d’une évaluation

environnementale et arrêt du projet

Approuvée à 39 voix pour et 1

abstention

Délibération n° 2023-12-11-321 Révision allégée n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune

d’Espalion - Bilan de la concertation,

réalisation d’une évaluation

environnementale et arrêt du projet

Approuvée à 39 voix pour et 1

abstention

Délibération n° 2023-12-11-322 Modification de Droit Commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la

commune d’Espalion - Bilan de la

concertation et réalisation d’une

évaluation environnementale

Approuvée à 39 voix pour et 1

abstention