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Déliberation - Décision 2025 08 b Avenant 2 MAD Inter omnisports
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Déliberation - Décision 2025 08 b Avenant 2 MAD Inter omnisports)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 03/02/2025
Reçu en préfecture le 03/02/2025
Publié le 03/02/2025 S L O7
ID : 045-214502858-20250129-DECISION202508-CC
Pôle SPORTS
02,38.79.33.42
DIRECTION DE L'EDUCATION ET DES SPORTS je
E-mail : sports @ville-saintieandelaruelle.fr
F_ = AVENANT n° 2 En |
À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION |
D'EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX signée le 4 avril 2023
ENTRE LES SOUSSIGNÉES :
La Ville de Saint Jean de la Ruelle, représentée par Monsieur Fabien Rivière Da Silva, agissant en qualité de Maire, autorisé en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 10 novembre 2023, d’une
part,
et
L'association Inter-omnisports des Sourds d'Orléans, représentée par son Président, Monsieur Jean- Michel DEROZIER, sise 126 rue du Faubourg Bourgogne 45600 Orléans, d’autre part,
IL EST PROCEDE, PAR VOIE D'AVENANT, AUX MODIFICATIONS SUIVANTES :
Article 1 :
L’article”2 relatif est modifié comme suit :
La mise à disposition du Boulodrome pour lorganisation des Challenges de pétanque est consentie de 8h à 19h les samedis suivants :
22 février 2025 : Challenge de pétanque
- 8 mars 2028 : 4% édition du Championnat départemental Handisport Pétanque Tête à tête - 26 avril 2025 : Challenge de pétanque
- $ juillet 2025 : 6% édition du Challenge de pétanque Inter-associatif
- 13 septembre 2025 : Challenge de pétanque Inter-omnisports des Sourds d’Orléans
- 18 octobre 2025 : Challenge de pétanque
- 15 noverabre 2025 : Challenge de pétanque 55 ans Inter-omnisports des Sourds d'Orléans
Article 2 :
L’annexe 6 est modifiée selon les dispositions de l’article 1 ci-dessus.
Les autres dispositions de la convention demeurent sans changement.
Fait à Saint Jean de la Ruelle, le 22 janvier 2025
Pour l’Inter-omnisports Pour le Maire, et par délégation
la 1% adjointe en charge des sports, de la santé,
de l'autonomie et du handicap es AU
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