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Déliberation - 1733821426 Liste des deliberations CM 03.12.2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Sauvigny-les-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 1733821426 Liste des deliberations CM 03.12.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République Française
Département Nièvre
Commune de Sauvigny-les-Bois
L'an 2024 et le 3 Décembre à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’ est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie de Sauvigny-les-Bois sous la présidence de LECOUR Alain, Maire.
Présents : M. LECOUR Alain, Maire, Mmes : CORDELIER Josette, DEBROSSE Delphine, MORLEVAT Mireille, OPPE Céline, PAUCHARD Michèle, PELLE Sandrine, MM : BOUCHER David, PREGERMAIN Stéphane, VERGNAUD Sébastien
Excusés ayant donné procuration : MM : MORLEVAT Hervé à Mme MORLEVAT Mireille, REZZOGUI Yassin à Mme DEBROSSE Delphine
Absents : Mme MARTINET Joëlle, MM : COLAS Vincent, TISSIER Damien
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents : 10
Date de la convocation : 26/11/2024
Date d'affichage : 26/11/2024
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de la Nièvre
le : 57/12/2094
et publication ou notification
du A0/A2/ 20
A été nommé secrétaire : M. BOUCHER David
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
2024 040 PLAN DE FINANCEMENT PROJET CREATION CABINET A l'unanimité DENTAIRE
2024_041 PLAN DE FINANCEMENT RENOVATION ENERGETIQUE A l'unanimité CHAUFFAGE SALLE DES FETES ET BUREAUX
2024 _042 AMORTISSEMENTS - BUDGET COMMUNE A la majorité à Î exghe
e A C
av
+ ge
2024_043
2024 044
2024 045
2024 046
2024_047
2024_048
2024_049
2024_050
MODALITÉS DE MISE EN PLACE DU PRÉLÈVEMENT A l'unanimité AUTOMATIQUE MENSUEL POUR LES RÉGLEMENTS
DES FACTURES D'ASSAINISSEMENT
TARIFS DE LOCATION SALLE DES FÊTES 2026 A l'unanimité
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE: A l'unanimité PROJET ELEVES DE CM2 COLLEGE LOUIS ARAGON
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE: A l'unanimité VOYAGES SCOLAIRES COLLEGE LOUIS ARAGON
DEMANDE DE SUBVENTION A la majorité EXCEPTIONNELLE:PROJET HANDI'CHIEN
ACTUALISATION DU RIFSEEP (RÉGIME INDEMNITAIRE A l'unanimité TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS,
DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL)
MODALITÉS DE MISE EN PLACE DE LA JOURNÉE DE A l'unanimité SOLIDARITÉ
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - VOLET A l'unanimité PRÉVOYANCE - ADHÉSION A LA CONVENTION DE
PARTICIPATION DU CENTRE DE GESTION DE LA
NIÈVRE ET PARTICIPATION DE L'EMPLOYEUR
Le secrétaire de séance, Le Maire, David BOUCHER
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