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Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Sauvigny-les-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 1766496889 Liste deliberations CM 18.12.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
République Française
Département Nièvre
Commune de Sauvigny-les-Bois
L'an 2025 et le 18 Décembre à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie de Sauvigny-les-Bois sous la présidence de LECOUR Alain, Maire.
Présents : M. LECOUR Alain, Maire, Mmes : CORDELIER Josette, DEBROSSE Delphine, MORLEVAT Mireille, OPPÉ Céline, PAUCHARD Michèle, MM : BOUCHER David, PREGERMAIN Stéphane, REZZOGUI Yassin, VERGNAUD Sébastien
Excusés ayant donné procuration : Mme PELLE Sandrine à M, LECOUR Alain, M. MORLEVAT Hervé à Mme MORLEVAT Mireille
Absents : Mme MARTINET Joëlle, MM : COLAS Vincent, TISSIER Damien
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents : 10
Date de la convocation : 10/12/2025
Date d'affichage : 10/12/2025
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de la Nièvre
le : 29 /A2/2CRS
et publication ou notification
du:19%/Â1/209
A été nommé secrétaire : M. REZZOGUI Yassin
Objets des délibérations
SOMMAIRE
2025 039 REDEVANCE DE PERFORMANCE DES SYSTEMES A l'unanimité D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ANNEE 2026
2025 _040 PROJET CRÉATION D'UNE AIRE DE JEUX SALLE DES A la majorité FÊTES
2025_041 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE A l'unanimité PARTENARIAT DE L'AGENCE POSTALE COMMUNALE 2025_042
2025 _043
2025 044
2025_045
ADHESION AU CONTRAT D'ASSURANCE DES A l'unanimité RISQUES STATUTAIRES DU CENTRE DE GESTION DE
LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA
NIEVRE POUR LA PERIODE DU 01/01/2026 AU
31/12/2030
INSTAURATION DE LA PARTICIPATION DE LA À l'unanimité COLLECTIVITÉ À LA COMPLEMENTAIRE SANTE DES
AGENTS
SUPPRESSION D'EMPLOI A l'unanimité
DEMANDE DE SUBVENTION À l'unanimité
Le secrétaire de séance, Le Maire, Yassin REZZOGUI