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Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Sauvigny-les-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 1773045030 Liste deliberations CM 05.03.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française
Département Nièvre
Commune de Sauvigny-les-Bois
L'an 2026 et le 5 Mars à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie de Sauvigny-les-Bois sous la présidence de LECOUR Alain, Maire
Présents : M. LECOUR Alain, Maire, Mmes : CORDELIER Josette, MORLEVAT Mireille, OPPÉ Céline, PAUCHARD Michèle, MM : BOUCHER David, MORLEVAT Hervé, PREGERMAIN Stéphane, REZZOGUI Yassin
Excusés ayant donné procuration : Mme DEBROSSE Delphine à M. REZZOGUI Yassin, M. VERGNAUD Sébastien à Mme OPPEÉ Céline
Absents : Mmes : MARTINET Joëlle, PELLE Sandrine, MM : COLAS Vincent, TISSIER Damien
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents :9
Date de la convocation : 25/02/2026
Date d'affichage : 25/02/2026
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de la Nièvre
ke : 06/03/20
et publication ou notification
du: 04/02/2026
À été nommé secrétaire : M. MORLEVAT Hervé
Obiets des délibérations
SOMMAIRE
2026_001 APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME A la majorité
2026_002 AMORTISSEMENTS - BUDGET COMMUNE À la majorité
2026 _003 OUVERTURE ANTICIPÉE DES CRÉDITS A l'unanimité D'INVESTISSEMENT 2026
2026 _004 TARIFS LOCATION SALLE DES FETES 2027 A l'unanimité 2026_005 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE: À l'unanimité VOYAGES SCOLAIRES COLLEGE LOUIS ARAGON
IMPHY
2026 _006 DEMANDE DE SUBVENTION : PRÉVENTION ROUTIÈRE A l'unanimité
2026 007 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT A la majorité
Le secrétaire de séance,
Hervé MORLEVAT