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Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Sauvigny-les-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 1751700749 Liste deliberations CM 02.07.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française
Département Nièvre
Commune de Sauvigny-les-Bois
L'an 2025 et le 2 Juillet à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie de Sauvigny-les-Bois sous la présidence de LECOUR Alain, Maire,
Présents : M. LECOUR Alain, Maire, Mmes : CORDELIER Josette, MORLEVAT Mireille, OPPÉ Céline, PAUCHARD Michèle, PELLE Sandrine, MM : BOUCHER David, REZZOGUI Yassin, VERGNAUD Sébastien
Excusés ayant donné procuration : Mme DEBROSSE Delphine à M. REZZOGUI Yassin, MM : MORLEVAT Hervé à Mme MORLEVAT Mireille, PREGERMAIN Stéphane à Mme PELLE Sandrine, TISSIER Damien à M. LECOUR Alain
Absents : Mme MARTINET Joëlle, M. COLAS Vincent
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents :9
Date de la convocation : 24/06/2025
Date d'affichage : 24/06/2025
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de la Nièvre
le:t / OF/202S
et publication ou notification
du:k/GT/J01$
A été nommée secrétaire : Mme PAUCHARD Michèle
Objets des délibérations
SOMMAIRE
2025_030 ARRÊT DU PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME
2025 031 AVIS CONFORME SUR LA CARTOGRAPHIE DES ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES
RENOUVELABLES
A la majorité
A l'unanimité 2025 032 RECOMPOSITION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT A la majorité INTERCOMMUNAUTAIRE
2025 033 DOTATION CANTONALE D'EQUIPEMENT 2025 A la majorité
2025 034 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT À l'unanimité
Le secrétaire de séance, Le Maire, Michèle PAUCHARD Alain LECOUR.
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