Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM du 12.10.2021
Compte-Rendu - cr cm 05.11.2018
PLU - Annexes - Zones d'assainissement collectif non collectif eau
PLU - Annexes - Zones d'assainissement collectif non collectif eau
Compte-Rendu - cr cm 05.02.2018
Compte-Rendu - cr cm 10.07.2020
Compte-Rendu - cr cm 16.12.2019
Compte-Rendu - cr cm 03.07.2019
Compte-Rendu - cr cm 29.01.2021
Compte-Rendu - cr cm 05.11.2018
Compte-Rendu - cr cm 12.10.2021
Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune d'Assas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 12.10.2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Environnement,
MAIRIE D'ASSAS à COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
HÉRAULT
DÜ
12 OCTOBRE 2021
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jacques
GRAU, Maire d’Assas.
Présents : Benoit AMPHOUX -— Jean-Pierre CHARPENTIER — Serge COURNET — Marie DEMARCHI —
Pascal DEMARTHE - Nicolas DUSFOUR -— Marie-Ange EUZET - Christian GAUTHIER — jacques GRAU —
Corinne MARTINEZ - Philippe NERIN — julie PEREZ — Michèle PUGLIESI — Amandine RANDADO -—Jean
VAILLE — Pol VOULOIR
Procurations : Pascale POMMIER à Corinne MARTINEZ
Excusés : Cédric CHERCHI - Armand FILLIF
Secrétaire de séance : Marie DEMARCHI
Date d'envoi de la convocation : 07/10/2021
Date d'affichage du conseil : 08/10/2021
Jacques Grau précise que les PV des conseils municipaux précédents diffusés sont en attente
d'apport d'éléments éventuels de modifications.
Jacques Grau souhaite la bienvenue à Pascal Demarthe.
DELIBERATION 2021/035 >Département : projet « 8 000 arbres »
Rapporteur : Serge Cournet
7 arbres ont été attribués à la commune d’Assas.
Le Transport est assuré par le Département avec une plantation en régie.
La Commune est responsable de l’entretien et de l’arrosage
Intervention de Jean Vaillé : « très bonne initiative de rebondir sur cet évènement. Si cela avait été
vu en commission travaux ou projet, j'aurai dit que la plantation d’un arbre c'est comme une
naissance. »
Intervention de Benoit Amphoux: «le sujet a été traité dans la commission Environnement,
agriculture et développement durable. »
Intervention de Nicolas Dusfour: «il faudrait mettre un extranet comme mis en place par la
CCGPSE ».
Réponse de Jacques Grau et Benoît Amphoux : « nous avons fait évoluer le site web de la Commune
cette année. L'intégration d’un extranet a fait partie de la demande au prestataire. »
Vote à l'unanimité des suffrages
DELIBERATION 2021/036>Commissions municipales permanentes : désignation des membres
Rapporteur : Jacques Grau
Nouvelles attributions :
- C. GAUTHIER : Animations - J, VAILLE : Communication
- P. DEMARTHE : Animations et Finances
Vote à l'unanimité des suffrages exprimés
DELIBERATION 2021/037>Extinction des éclairages publics : participation à l’opération annuelle
Rapporteur : Benoit Amphoux
A l'origine de la démarche association « Agir pour l’environnement ». L'AMF a repris cette initiative au
niveau national. 1 est proposé une extinction annuelle de l'éclairage public.
Il s'agit en parallèle de sensibiliser la population à la pollution lumineuse, la protection de la
biodiversité nocturne + en parallèle un accès privilégié au ciel étoilé.
IPest donc proposé d’adhérer au plant national pour 2022.
Jean Vaïllé: «s'associer à cette démarche: cela sert de test et voire de l'approbation de la
population ? »
Jacques Grau: «on est en train de repopuler l'éclairage public en LED: démarche sur 2 ans.
Effectivement avec le nouveau matériel, on pourra réfléchir si extinction par quartier ou non,
diminution, etc. »
Benoit Amphoux : « oui, une enquête est à réaliser à la suite de cette expérience ponctuelle pour une
extinction totale ou partielle. Ce sujet a également commencé à être traité par la commission
Environnement, agriculture et développement durable. »
Jean Vaille craint la recrudescence des sangliers.
Marie-Ange Euzet : « les sangliers se privent pas qu’il y ait ou non de la lumière. »
Nicolas Dusfour : « d'autres communes l'ont déjà fait comme Prades depuis 2 ans, Teyran. »
Marie Demarchi : « Teyran s'engage tout juste dans la démarche également. »
Vote à l'unanimité des suffrages
DELIBERATION 2021/038>Porter à connaissance : rapport d'activité annuel 2020 du Président du
SMGC sur la gestion de l’eau brute.
Présentation par Jacques Grau
Assainissement : compétence Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup
Eau potable : délégation au SMGC par CCGPSL qui a la compétence
Eau brute : délégation au SMGC par la commune qui a la compétence
Présentation d’un PowerPoint, commenté par Jacques Grau, disponible à ia demande.
Différents usagers: particuliers ou E.U.D. 80%, agriculteurs 16%, semi-agricoles {pépiniéristes,
communes, industriels) 3% … défense contre les incendies sur Teyran 1%
Le SMGC achète l’eau à BRL et la distribue.
2020, rendement de 80% ce qui est exceptionnel pour un réseau d’eau brute.
Jean Vaillé : « il y a des fuites. »
jacques Grau: « oui malheureusement mais nombre limité à 5 qui ont fait baisser le rendement
seulement de 1.2%. il faut savoir qu’il est beaucoup plus difficile de détecter les fuites en milieu rural
{vignes, bordures de chemins, etc.) qu’en milieu urbain où elles sont visibles très rapidement. »
Les particuliers fonctionnent avec des forfaits.
Jean Vaillé : « il est dommage que les particuliers soient obligés d'acquérir un forfait de 300m. »
jacques Grau et Pol Vouloir : « il existe différents forfaits. Pol indique qu'il a souscrit un forfait à 150
m°,»
Nicolas Dufour: « financièrement cela n'est pas intéressant par rapport aux abonnements d’eau
potable dans les secteurs en assainissement autonome car on ne paye pas la taxe supplémentaire,
Cela revient au même prix. » Benoit Amphoux: « effectivement mais personnellement, je trouve gênant d'utiliser l’eau potable
pour arroser les plantes, dans le contexte actuel. »
En cours sur Assas, la création d’un nouveau réseau pour les viticulteurs. Une dizaine est intéressée.
- le financement est porté par: le département, la CCGPSL, la commune d’Assas, le
SMGC et les viticulteurs (1 500€/hectare). Au regard de la conjoncture actuelle, le SMGC avance
l'investissement à la place des viticulteurs. Les agriculteurs participeront financièrement quand ils
pourront.
jacques Grau demande à l’assemblée de prendre acte du bilan 2020.
L'ensemble des élus prend acte.
DELIBERATION 2021/039>Porter à connaissance : rapport du délégataire et rapport du Président
du SMGC pour mise à disposition du public
Présentation par jacques Grau
Mise à disposition à l’accueil de la mairie d'une cié USB et information également sur le site web du
SMGC : information notamment sur la gestion, le budget, etc.
Nicolas Dusfour : « la DSP Véolia va s'arrêter en janvier 2022. »
Jacques Grau : « non la date a été repoussée de 2 ans avec accord de M. le Préfet, ce qui permettre
notamment d’avoir un retour sur la consommation des nouveaux équipements {notamment station
de potabilisation). »
Nicolas Dusfour : « Clapiers veut sortir de la gestion Véolia-SMGC ».
Jacques Grau : « Non Clapiers ne veut pas « sortir de la gestion Véolia-SMGC », gestion dont elle est
très satisfaite, amis a émis le souhait de rejoindre la Régie de MMM. À ce jour, je n’ai pas été saisi
officiellement par MMM.
L'ensemble des élus a été informé de la mise à disposition du rapport du Président SMGC, rapport
accessible pour tous.
Assas, le 18/10/2021
Le Maire
Jacques GRAU