Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Releve de decisions
Déliberation - decision CM 26 01 2023
Procès Verbal - Proces Verbal du conseil municipal du 05 septembre
Déliberation - delib 38 CM 05 juin 2025
Procès Verbal - PV CM 23 05 2023 2
Déliberation - 270520201743573405 Releve de decisions cm 23 05 20
Compte-Rendu - cr cm 20200730
Compte-Rendu - cr cm 2020 09 17
Compte-Rendu - CR CM 2019 04 04
Compte-Rendu - CR CM mai 2019
Déliberation - releve de decision CM 23 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourgs sur Colagne.
Lien du pdf (Déliberation - releve de decision CM 23 05 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
LIBERTE
-
EGALITE
-
FRATERNITE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Conseillers Municipaux : en exercice: 23
EXTRAIT
DU
REGISTRE
pans
1
rocurations :
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
Absents
: 4
MUNICIPAL
DE
BOURGS
SUR
COLAGNE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
23
mai,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
BOURGS
SUR
COLAGNE
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
M.
Lionel
BOUNIOL,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 17
mai
2024
Présents
: Mme
Évelyne
ALCHER,
M.
Lionel
BOUNIOL,
Mme
Michèle
CASTAN,
M.
Serge
CHAZALMARTIN,
M.
Marc
CLAVEL,
M.
Franck
GERVAIS,
M.
Olivier FOLCHER,
M.
Thomas
MEISSONNIER,
M.
Gérald
MENRAS,
M.
Éric MIEUSSET,
Mme
Chantal
MORERA,
Mme
Corinne
MUNIER,
Mme
Isabelle
PÉRIÉ,
Mme
Sylvie
PETIT,
M.
Pascal
PRADEILLES,
Mme
Marie
ROCHETEAU,
Mme
Magali
ROUSSET,
Nicolas
SALLES
Absents
excusés
: Mme
Valérie
PLAGNES
ayant
donné
procuration
à
Mme
Sylvie
PETIT,
Delphine
CASTAN
LAHONDES,
M.
Martial
MALIGES,
Absents
: Madame
Larissa
FAGES,
Mme
Géraldine
FABRE,
Secrétaire
de
séance
: Mme
Magali
ROUSSET
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MAI
2024
DELIBERATION
Intitulé
des
délibérations
Sens
du
vote
29
Approbation
du
compte
financier
unique
(CFU)
année
2023
A
l'unanimité
30
Affectation
de
résultats
2023
- Budget
principal
de
la
commune
A
l'unanimité
Projet
de
création
d'une
nouvelle
station
intercommunale
de
traitement
31
des
eaux
usées
des
communes
de
Marvejols,
d'Antrenas
et
de
A
l'unanimité
Montrodat
: avis
sur
enquête
publique
Autorisation
à
lancer
les
travaux
pour
la
réhabilitation
des
anciens
:
ue
32
vestiaires
du
Chambon
en
maison
des
jeunes
et
salle
des
associations
A:Funanimité
33
Autorisation
à
lancer
les
travaux
pour
le
changement
des
fenêtres
A
l'unanimité
appartement
14,
voie
romaine
34/2024
- Consultation
Assistance
à
maitrise
d'ouvrage
pour
les
travaux
34
de
réhabilitation
des
parcelles
Nègre
et
demande
de
subvention
auprès
A
l'unanimité
de
l'ANCT
Consultation
d'un
maître
d'œuvre
pour
les
travaux
de
réhabilitation
des
i
nd
35
parcelles
Nègre
A
l'unanimité
Acceptation
du
don
de
20
m2
de
la
parcelle
1385
dans
le cadre
du
j
a
de
L
projet
d'aménagement
d'un
point
tri
ÉcEunanimné
a7:
Acquisition
de
163
m2
des
parcelles
G2
1369
et
1370
au
stade
de
Chirac
A
l'unanimité
Mise
en
place
de
l'éclairage
public
dans
le
cadre
de
l'enfouissement
des
à
sx
38
réseaux
électriques
au
hameau
«
le Segala
»
À
l'unaniité
Modification
du
plan
de
financement
des
travaux
de
39
désimperméabilisation,
végétalisation
et
aménagement
de
la
Place
de
la
À
l'unanimité
Pietà
—
Nouvelles
demandes
de
subvention
auprès
du
Fonds
Vert
et
de
l'Agence
de
l'eau
Modification
du
plan
de
financement
des
travaux
de
40
désimperméabilisation,
végétalisation
et
aménagement
de
la
Place
À
l'unanimité
d'Entraygues
- Nouvelles
demandes
de
subvention
auprès
du
Fonds
Vert
et
de
l'Agence
de
l'eau
Adhésion
au
service
«
application
droits
des
sols
du
PETR
et
signature
s
ni
41
de
la
convention
»
À
Punanimhté
Souscription
Assurance
dommages
ouvrage
pour
la
réhabilitation
de
ï
à
:
42
l'école
de
Chirac
en
logements
18"
Pour,
1
abstentifn
43
Compléments
—
Subvention
aux
associations
2024
18
"pour",
1
abstention
44
Création
de
poste
d'ATSEM
A
l'unanimité
Convention
d'adhésion
au
service
prestations
accompagnement
en
lien
A
l'unanimité
avec
les
dossiers
dématérialisés
du
régime
spécial
de
retraite
(CNRACL)
45