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Déliberation - decision CM 26 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourgs sur Colagne.
Lien du pdf (Déliberation - decision CM 26 01 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
LIBERTE
-—
EGALITE
-
FRATERNITE
Conseillers
Municipaux
:en
exercice
:23
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
Présents:
22
MUNICIPAL
DE
BOURGS
SUR
COLAGNE
—
£
Absents
:
JEUDI
26
JANVIER
2023
-
|
_
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
26
janvier,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURGS
SUR
COLAGNE
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Lionel
BOUNIOL,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
janvier
2023
Présents
: Mme
Évelyne
ALCHER,
M.
Lionel
BOUNIOL,
Mme
Michèle
CASTAN,
Mme
Delphine
CASTAN-
LAHONDES,
M.
Serge
CHAZALMARTIN,
Mme
Géraldine
FABRE,
Mme
Larissa
FAGES,
M.
Olivier
FOLCHER,
M.
Franck
GERVAIS,
M.
Martial
MALIGES,
M.
Gérald
MENRAS,
M.
Thomas
MEISSONNIER,
M.
Éric
MIEUSSET,
Mme
Chantal
MORERA,
Mme
Corinne
MUNIER,
Mme
Isabelle
PÉRIÉ,
Mme
Sylvie
PETIT,
Mme
Valérie
PLAGNES,
M.
Pascal
PRADEILLES,
Mme
Marie
ROCHETEAU,
Mme
Magali
ROUSSET,
M.
Nicolas
SALLES.
Absents
excusés
:
Monsieur
Marc
CLAVEL
ayant
donné
procuration
à
Monsieur
Eric
MIEUSSET
Absent
: -
Secrétaire
de
séance:
Mme
Magali
ROUSSET
DECISIONS
DELIBERATION
N°
Intitulé
Vote
Travaux
de
démolition
d’une
maison
à
1
Moriès
A
l'unanimité
2
Travaux
d'aménagement
de
l'ancienne
poste
du
Monastier
A
l'unanimité
Demande
de
subvention
réhabilitation
de
3
12
.
l’école
de
Chirac
en
6
logements
A
l'unanimité
4
Participation
aux
transports
scolaires
Année
scolaire
2020/2021
A
l'unanimité
5
Taxe
d'aménagement
A
l'unanimité
6
Création
d’une
ZAD
-
Bourg
de
Chirac
:
Aie
A
l'unanimité
7
Tarifs
des
gites
communaux
A
l'unanimité
Adhésion
à
la procédure
de
médiation
8
préalable
obligatoire
(MPO)
dans
certains
litiges
de
la fonction
publique
A
l'unanimité
9
Demande
de
subvention
Fonds
de
Réserve
d'Appui
aux
Territoires
2023
A
l'unanimité
Lé
Mätisé
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
”
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Lionel
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