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Compte-Rendu - cr 01 12
Document publié le Vendredi 20 janvier 2012 par la commune de Bessoncourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 01 12)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
Compte-rendu
du Conseil Municipal
Mairie
19, rue des Magnolias
90160 BESSONCOURT
Tél. : 03 84 29 93 67
Fax.: 03 84 29 90 20
Conseil du 20 janvier 2012
Présents: G. MOUILLESEAUX, E. RUYER, B. DUFERNEZ, I. GIGOS, M. LALLEMAND, J. MOSIMANN, C.
BOIRIN, F. RABIER, D. BALON, L. SIBRE, S. DEFAUT, T. BESANCON, T. RUCHTI
Excusés: MP. JAILLET (proc. à J. MOSIMANN), C. MENIGOZ (proc. G. MOUILLESEAUX)
Absents:
Madame Carole BOIRIN a été nommée secrétaire.
Mairie : Muriel MEHL
Début : 20 h Fin : 23h.
Etude du projet de salle polyvalente et d’un gymnase avec la Communauté de Communes du Tilleul
M. Marc ETTWILLER, Vice Président à la Communauté de Communes du Tilleul, invité lors du Conseil Municipal, propose aux Conseillers une réflexion sur un projet commun de gymnase lors de la réalisation de la salle polyvalente
Le conseil donne son accord pour la réalisation d’une étude conjointe
Superficie du terrain pour la réalisation de la salle polyvalente. Le conseil décide de procéder à l’achat du terrain B 450 pour une surface de 1ha 46a 31 et du terrain B 451 pour une surface de 20a10
Finances : budget principal : ouverture de crédits, dispositions applicables avant le vote du budget 2012
Afin de pouvoir régler des factures d’investissement qui ne peuvent pas faire l’objet d’un report de crédit, le Conseil décide de modifier la répartition des crédits ouverts lors du dernier Conseil Municipal au budget 2012 (au niveau de l’imputation).
Rémunération d’un conférencier.
Le Maire présente un nouveau projet de conférence par Nicolas VIGNOS sur le Fort de Bessoncourt. Le Conseil décide de verser une indemnité d’un montant de 200 € pour la réalisation de cette conférence.
Désignation d’un délégué élu au Centre National d’Action Sociale. Le Comité National d’Action Sociale (CNAS) a mis en place une charte de l’action sociale. Afin de conférer à cette charte toute l’importance qu’elle revêt, le Comité National souhaite que la commune procède à la nomination d’un délégué élu. Le Conseil désigne Martine LALLEMAND délégué élu et accepte de signer la charte.