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Document publié le Vendredi 7 décembre 2012 par la commune de Bessoncourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 7 12 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Dialogue social,
Compte-rendu
du Conseil Municipal
Mairie
19, rue des Magnolias
90160 BESSONCOURT
Tél. : 03 84 29 93 67
Fax.: 03 84 29 90 20
Conseil du 7 décembre 2012
Présents: G. MOUILLESEAUX, E. RUYER, F. RABIER, B. DUFERNEZ, T. BESANCON, D. BALON, S.
DEFAUT, I. GIGOS, MP. JAILLET, J. MOSIMANN, T. RUCHTI, L. SIBRE.
Excusés: C. BOIRIN (proc. à J. MOSIMANN), M. LALLEMAND (proc. à MP JAILLET), C.
MENIGOZ (proc. à G. MOUILLESEAUX)
Absents :
Madame Marie-Pierre Jaillet a été nommée secrétaire.
Mairie : Isabelle Casadei
Décision modificative n° 02
Suite à des travaux réalisés en régie, pour l’aménagement de la maison du Fort, il est nécessaire de réaliser les écritures comptables de la section de fonctionnement vers la section d’investissement.
Le Conseil municipal décide, à l’unanimité :
-d’augmenter les crédits au compte R 722 et au compte D 21318 de 5900 € en utilisant les comptes 021 et 023 pour équilibrer le budget.
Décision modificative n° 03
Suite à plusieurs avenants dans le marché de l’agrandissement du groupe scolaire, il est nécessaire d’augmenter les crédits au compte D 21312, bâtiment scolaire afin de pouvoir régler les dernières factures.
Le Conseil municipal décide, à l’unanimité :
- De diminuer les crédits du compte 2128 : agencements et aménagements au profit du compte 21312, bâtiments scolaires d’un montant de 11000 €.
Modification du tableau des emplois
Suite à la création de la ZAC, les Rives de l’Autruche et à la future entrée dans le domaine public des voiries et réseaux de ce lotissement, une augmentation du temps de travail des agents du service technique semble nécessaire.
Le Maire propose la création d’un poste d’adjoint technique de 2° classe pour le printemps prochain. Il sera demandé à la personne recrutée d’avoir une formation spécifique en horticulture et de pouvoir s’adapter au travail varié d’agent des services techniques. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, par 8 voix pour, 0 voix contre et 7 abstentions de créer un poste d’adjoint technique de 2° classe et d’accepter ainsi la modification du tableau des emplois de la commune.
Divers :
Le Fort : Mme Gosset et Mr Breitel, Présidente et Vice Président de la Caponnière ont présenté le projet de cette association de s’occuper des forts de la ceinture fortifiée.
Ils ont présenté l’historique de la Caponnière et démontré leur attachement au fort de Bessoncourt. La caponnière souhaiterait à terme, fédérer les associations intéressées afin de pouvoir mener à bien certains projets de restauration.
Elle met en place une grande loterie nationale et espère récolter dans un premier temps 250 000 €, à terme 1 500 000 €. Cette somme serait utilisée pour embaucher des tailleurs de pierres et organiser des animations sur les forts afin d’attirer des touristes. Des questions sont posées sur le projet spécifique du Fort de Bessoncourt (problème de l’accès au public, mur d’escarpe …
Après avoir remercié les intervenants, Le Maire propose d’écouter lors d’un prochain conseil un troisième candidat pour l’occupation du Fort et précise qu’aucune décision ne sera prise dans l’immédiat.
Plan de Protection de l’Atmosphère : une enquête publique va être ouverte du 3 janvier au 6 février 2013. Le Maire demande aux conseillers intéressés d’émettre leur avis lors des permanences du commissaire enquêteur dans les communes voisines.
- Prochain conseil : 25 janvier 2013.