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Procès Verbal - conv 24 06 2014
Document publié le Mardi 17 juin 2014 par la commune de Longeville-lès-Metz.
Lien du pdf (Procès Verbal - conv 24 06 2014)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Département de la Moselle Longeville-lès-Metz, mardi 17 juin 2014
Arrondissement de Metz-Campagne
MAIRIE DE LONGEVILLE-lès-METZ
BP 70046 Le maire de Longeville-lès-Metz
57057 METZ CEDEX 2
Téléphone : 03 87 30 12 42
Télécopie : 03 87 30 70 73
à
Mesdames et messieurs les conseillers municipaux
Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du conseil municipal qui se tiendra,
M a r d i 2 4 j u i n 2 0 1 4 à 2 0 h e u r e s
en salle du conseil à la mairie.
A l'ordre du jour, arrêté à la date de la présente convocation:
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 avril 2014.
-POINT N° 1 – Démission et installation de conseillers municipaux
-POINT N° 2 – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal de la commune de Longeville-lès- Metz. (Rapporteur : M. HAZEMANN)
-POINT N° 3 – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (Rapporteur: Le maire) -POINT N°4 – Révision du tableau des effectifs du personnel muncipal longevillois titulaire. (Rapporteur: M. GOERGEN)
-POINT N° 5 – Ajustement du régime indemnitaire des agents municipaux. (Rapporteur: M. GOERGEN) -POINT N° 6 – Décision budgétaire modificative N° 1/2014. (Rapporteur: M. WEIZMAN) -POINT N° 7 – Commission communale des impôts directs. (Rapporteur: Mme LUTT) -POINT N° 8 – Nomination pour le mandat des membres du conseil d’exploitation de la régie des pompes funébres. (Rapporteur: M. WEIZMAN)
-POINT N° 9 – Renouvellement de l’indemnité de conseil au receveur municipal. (Rapporteur: Le maire) -POINT N° 10 – Désignation du délégué longevillois à la commission d’évaluation des transferts de charge au sein de la communauté d’agglomération de Metz-Métropole. (Rapporteur: Le maire) -POINT N° 11 – Désignation des délégués de la commune au syndicat intercommunal du très haut débit (SITHD). (Rapporteur : M. HAZEMANN)
-POINT N° 12 – Autorisation au maire à procéder à un échange foncier. (Rapporteur : M. HAZEMANN) -POINT N° 13 – Examen et vote de demandes de subventions présentées à la commune au titre de l’exercice 2014 (Rapporteurs : M. WEIZMAN et Mme KULICHENSKI)
-POINT N° 14 – Organisation du temps scolaire et périscolaire dans les écoles maternelles et primaires. (Rapporteur : M. GOERGEN)
- Informations et communications diverses.
Je vous en souhaite bonne réception et vous prie de croire, Cher(e) collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
LE MAIRE
Alain CHAPELAIN
Destinataires: Mmes et MM les membres du conseil municipal.