Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 01 ASS PV 21 03 2024
Déliberation - 20 ASS Decisions CM 09 10 2025
Procès Verbal - 01 ASS PV 21 11 2024
Procès Verbal - 01 ASS PG Adption Proces Verbal 04 09 2025
Procès Verbal - 01 ASS PG Proces Verbal seance Conseil Municipal d
Procès Verbal - 01 ASS PV 25 01 2024
Déliberation - 34 ASS Decisions CM 27 03 2025
Déliberation - 23 ASS Decisions CM 06 02 2025
Procès Verbal - 01 ASS PV 09 02 2023
Procès Verbal - 01 ASS PV du 16 12 2021
Procès Verbal - 01 ASS Approbation PV du 20 11 2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 ASS Approbation PV du 20 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Changement climatique,
Par cé lé
L'Adjoint
.
TRANSMIS LE AGIA2/2023 2025/ …
REQU LE AG/ALIRER 2
2E Le ArML 202
cherie
“yaué LEATAL/ Let
exÉCUTOIRE LE AH12 2007
à \FPI
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
. EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE FRANCONVILLE-LA-GARENNE - 95130 -
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2025
DELIBERATION N°1
OBJET : ASSEMBLÉES — ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2025.
Le nombre de Conseillers municipaux étant de 39,
L'an deux mil vingt-cinq, le 11 du mois de décembre à 20 heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Xavier MELKI, Maire, s'est rassemblé en salle du Conseil Municipal en Mairie sous la Présidence de Xavier MELKI, Maire.
Groupe J’AIME FRANCONVILLE
M. le Maire : Xavier MELKI.
Adjoints au Maire (*) : Marie-Christine CAVECCHI, Xavier DUBOURG, Alain VERBRUGGHE, Claire LE
BERRE, Patrick BOULLÉ, Sabrina FORTUNATO, Dominique ASARO, Nadine SENSE, Frédéric LÉPRON,
Jeanne CHARRIÈRES-GUIGNO, Étiennette LE BÉCHEC.
Conseillers Municipaux (*) : Henri FERNANDEZ, Laurie DODIN, Roland CHANUDET, Franck GAILLARD,
Florence DECOURTY, Bruno DE CARLI, Françoise GONZALEZ, Thierry BILLARAND, Ginette FIFI-
LOYALE, Mohamed BANNOU, Michelle SCHIDERER, Jacques DUCROCQ, Valentin BARTECKI, Alain
MAKOUNDIA, Philippe CHANIAUD.
Groupe FRANCONVILLE ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
Conseillers Municipaux (*) : Stéphane AUBOIN, Pasionaria ENEDAGUILA, Camille PRÉVOST. Groupe FRANCONVILLE EN ACTION !
Conseillère Municipale (*) : Françoise MENDY LASCOT.
Groupe RASSEMBLEMENT POUR FRANCONVILLE.
Conseiller Municipal (*) : Florent BATIER.
ABSENTS ayant donné Procuration
Groupe J'AIME FRANCONVILLE :
Sophie FERREIRA : Frédéric LÉPRON.
Hervé GALICHET : Henri FERNANDEZ.
Stéphane VERNEREY : Claire LE BERRE.
Rachel SABATIER-GIRAULT : Sabrina FORTUNATO.
Irène CORNUAU : Michelle SCHIDERER.
Groupe FRANCONVILLE EN ACTION !
Vincent MULOT : Françoise MENDY LASCOT.
Groupe RASSEMBLEMENT POUR FRANCONVILLE.
Océane USTASE : Florent BATIER
Secrétaire de séance : Sabrina FORTUNATO.
Le Conseil Municipal, convoqué le 4 décembre 2025, s’est réuni en Mairie, salle du Conseil. Le quorum étant réuni, le Conseil Municipal a pu valablement délibérer, les Conseillers présents, formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d'une secrétaire choisie au sein du Conseil Municipal : Sabrina FORTUNATO a reçu la majorité des suffrages et a été désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire et elle les a acceptées.
(*) Par ordre du tableau et par groupe .
Le Conseil Municipal ADOPTE le Procès-Verbal de la séance du 20 novembre 2025 à l'UNANIMITÉ des votants.
À l'unanimité des votants
Pour: 39 voix
Contre : O voix
Abstention : O voix 16/12/2025 09:08 Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte :DL11122025Q1
Acte à classer
DL11122025Q1
1 2 3 4
En préparation En attente retour > AR reçu < Classé
Préfecture
Identifiant FAST : _ ASCL_2_2025-12-16709-04-00.00 { MI266196000 }
Identifiant unique de l'acte: 095-219502523-20251211-DL11122025Q1-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
Objet de l'acte: ASSEMBLÉES - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL [4 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2025 | £ÿ
OU\ Certifié Date de décision: 11/12/2025 « Conforme
Nature de l'acte: Délibération
Matière de l'acte: 5. Institutions et vie politique
5.2. Fonctionnement des assemblees
5.2.2. autres
Identifiant unique de l'acte antérieur :
Acte: 01-ASS PG - PV 20 11 2025.PDF Multicanal : Non
Pièces jointes :
01pj - ASS - PV - 20 11 Type PJ : 21_DA - Décision arrêtant le projet
2025.PDF
Groupe émetteur de l'acte: DGS
Classer
Annuler
Préparé Date 16/12/25 à 09:03 Par MAGLOIRE Emmanuelle
Transmis Date 16/12/25 à 09:04 Par MAGLOIRE Emmanuelle
Accusé de réception Date 16/12/25 à 09:07
https:/www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchangeld=5945172612974905467&exchangeTypeld=acte 1/1