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Procès Verbal - 01 ASS PV 21 11 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 ASS PV 21 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE D). ManVERGRK
. EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE FRANCONVILLE-LA-GARENNE - 95130 -
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2024
DELIBÉRATION N°1
OBJET : ASSEMBLÉES - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2024.
Le nombre de Conseillers municipaux étant de 39,
L'an deux mil vingt-quatre, le 12 du mois de décembre à 20 heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Xavier MELKI, Maire, s'est rassemblé en salle du Conseil Municipal en Mairie sous la Présidence de Xavier MELKI, Maire.
Groupe J’AIME FRANCONVILLE
M. le Maire : Xavier MELKI.
Adjoints au Maire (*) : Marie-Christine CAVECCHI, Xavier DUBOURG, Alain VERBRUGGHE, Claire LE
BERRE, Patrick BOULLÉ, Sabrina FORTUNATO, Nadine SENSE, Frédéric LÉPRON, Étiennette LE
BÉCHEC.
Conseillers Municipaux (*) : Henri FERNANDEZ, Laurie DODIN, Roland CHANUDET, Franck GAILLARD
(arrivée à 20h45), Florence DECOURTY, Bruno DE CARLI, Françoise GONZALEZ, Sophie FERREIRA,
Hervé GALICHET, Stéphane VERNEREY, Ginette FIFI-LOYALE, Michelle SCHIDERER, Jacques DUCROCQ, , Alain MAKOUNDIA, Irène CORNUAU.
Groupe FRANCONVILLE ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
Conseiller Municipal (*) : Stéphane AUBOIN.
Groupe FRANCONVILLE EN ACTION !
Conseillère Municipale (*) : Françoise MENDY-LASCOT.
Groupe RASSEMBLEMENT POUR FRANCONVILLE.
Conseiller Municipal (*) : Florent BATIER.
ABSENTS ayant donné Procuration
Groupe J'AIME FRANCONVILLE :
Dominique ASARO : Patrick BOULLÉ
Jeanne CHARRIÈRES-GUIGNO : Xavier MELKI (Maire)
Thierry BILLARAND : Françoise GONZALEZ
Mohamed BANNOU : Claire LE BERRE
Marion WERNER : Bruno DE CARLI
Rachel SABATIER GIRAULT : Jacques DUCROCQ
Valentin BARTECKI : Laurie DODIN
Franck GAILLARD : Étiennette LE BÉCHEC (jusqu’à 20h45 - Question 16 incluse).
Groupe FRANCONVILLE ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE :
Marc SCHWEITZER : Stéphane AUBOIN
Groupe FRANCONVILLE EN ACTION !
Vincent MULOT : Françoise MENDY-LASCOT.
ABSENTS
Pasionaria ENEDAGUILA et Océane USTASE
Secrétaire de séance : Sabrina FORTUNATO.
RARRRRERERERERERERERRAR
Le Conseil Municipal, convoqué le 5 décembre 2024, s'est réuni en Mairie, salle du Conseil Le quorum étant réuni, le Conseil Municipal a pu valablement délibérer, les Conseillers présents, formant la majorité des membres en exercice Conformément à l'article L.2121-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d'une secrétaire choisie au sein du Conseil Municipal : Sabrina FORTUNATO a reçu la majorité des suffrages et a été désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire et elle les a acceptées
(* Par ordre du tableau et par groupe
Le Conseil Municipal ADOPTE le Procès-Verbal de la séance à l'UNAI CORNUAU ne participant au vote pour le procès-verbal du Conseil M MITÉ des Votants, Irène 211novembre 2024.
À l’unanimité des votants
Pour : 36 voix
Contre : O voix
Abstention : O voix 20/12/2024 15:20 Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte :DEL12122024Q1
Acte à classer
DEL12122024Q1
1 2 3 4
En préparation En attente retour > AR reçu < Classé
Préfecture
Identifiant FAST: ASCL_2_2024-12-20T11-34-26.00 ( MI257976223 )
Identifiant unique de l'acte :
095-219502523-20241212-DEL12122024Q1-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
Objet de l'acte: ASSEMBLÉES - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL [7 ANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2024. 5;
U\ Certifié Date de décision: 12/12/2024 x
Conforme
Nature de l'acte: Délibération
Matière de l'acte: 5. Institutions et vie politique
5.2. Fonctionnement des assemblees
5.2.2. autres
Identifiant unique de l'acte antérieur :
Acte: O1-ASS - PV 21 11 2024.PDF Multicanal : Non
Pièces jointes :
Oipj-ASS-PV-CM2111 Type PJ: 21_RP - Rapport de présentation
2024.PDF
imprimer la PJ avec le tampon AR
Groupe émetteur de l'acte DGS
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Annuler
Préparé Date 20/12/24 à 11:34 Par SADEQ Fatiha
Transmis Date 20/12/24 à 11:34 Par SADEQ Fatiha
Accusé de réception Date 20/12/24 à 12:26
htips://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchangeld=5677249108488769615&exchangeTypeld=acte 1/1