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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 ASS PV 25 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
TRANSMIS LE LEIOIGEU Par delégation du Maire
REÇQULE
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EXÉCUTOIRE L
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RÉPUBLIQUE ls AISE
| EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE FRANCONVILLE-LA-GARENNE - 95130 -
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2024
DÉLIBÉRATION N°1
OBJET : ASSEMBLÉES — ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2024.
Le nombre de Conseillers municipaux étant de 39,
L'an deux mil vingt-quatre, ie 21 du mois de mars à 20 heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Xavier MELKI, Maire, s'est rassemblé en salle du Conseil Municipal en Mairie sous la Présidence de Xavier MELKI, Maire.
Groupe J'AIME FRANCONVILLE
M. le Maire : Xavier MELKI.
Adjoints au Maire (*) : Marie-Christine CAVECCHI, Xavier DUBOURG, Claire LE BERRE, Patrick BOULLÉ, Sabrina FORTUNATO, Dominique ASARO, Nadine SENSE, Frédéric LÉPRON, Jeanne CHARRIÈRES- GUIGNO, Étiennette LE BÉCHEC.
Conseillers Municipaux (*) : Henri FERNANDEZ, Laurie DODIN, Roland CHANUDET, Florence DECOURTY, Françoise GONZALEZ, Sophie FERREIRA, Stéphane VERNEREY, Ginette FIFI-LOYALE, Mohamed BANNOU, Michelle SCHIDERER, Jacques DUCROCQ, Rachel SABATIER GIRAULT, Valentin BARTECKI, Marion WERNER, Alain MAKOUNDIA.
Groupe FRANCONVILLE ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
Conseillers Municipaux (*) : Marc SCHWEITZER.
Groupe FRANCONVILLE EN ACTION !
Conseillers Municipaux (“*) : Vincent MULOT.
Groupe RASSEMBLEMENT POUR FRANCONVILLE
Conseillers Municipaux (*) : Florent BATIER, Océane USTASE.
ABSENTS ayant donné Procuration
Groupe JAIME FRANCONVILLE :
Alain VERBRUGGHE à Dominique ASAROQ.
Franck GAILLARD à Frédéric LÉPRON.
Bruno DE CARLI à Marie-Christine CAVECCHI.
Thierry BILLARAND à Jeanne CHARRIÉRES-GUIGNO.
Hervé GALICHET à Henri FERNANDEZ.
Maryem EL AMRANI à Marion WERNER.
Groupe FRANCONVILLE ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE : Yohan KAJDAN à Marc SCHWEITZER. Groupe FRANCONVILLE EN ACTION ! : Françoise LASCOT à Vincent MULOT.
ABSENTS
Groupe FRANCONVILLE ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE : Pasionaria ENEDAGUILA.
Secrétaire de séance : Sabrina FORTUNATO.
KRAAREKERARRARERRERERKRE
Le Conseil Municipal, convoqué le 14 mars 2024, s'est réuni en Mairie, salle du Conseil. Le quorum étant réuni, le Conseil Municipal a pu valablement délibérer, les Conseillers présents, formant la majorité des membres en exercice. Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d'une secrétaire choisie au sein du Conseil Municipal : Sabrina FORTUNATO a reçu la majorité des suffrages et a été désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire et elle les a acceptées.
(*) Par ordre du tableau et par groupe .
Le Conseil Municipal ADOPTE à l’'UNANIMITÉ le Procès-Verbal de la séance
du Conseil Municipal du 25 JANVIER 2024.
a K LEE
4 à SA TEEN À Au fa Le, A | Xavier MELKI s| Fr RCA \
= / Maire de Fran ille-la- es 4 AA A l’unanimité des votants / Area ONE Garenne es LES . : ‘ Conseiller régional d'Ile-de-France 4227 Pour : 38 voix d TEEN ge 7 € u El OT
Contre : O voix NT / (va SO Abstention : O voix a \ 27/03/2024 13:08 Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte :DL21032024Q01
Acte à classer
DL21032024Q01
1 2 4
En préparation En attente retour > AR reçu < Classé
Préfecture
Identifiant FAST : ASCL_2_2024-03-26715-41-21.00 ( MI251885289 )
Identifiant unique de l'acte :
095-219502523-20240321-DL21032024Q01-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
. ! MR NS Objet de l'acte: ASSEMBLEES - ADOPTION DU PROCEÈS-VERBAL I #53 É
ANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2024. Li
Date de décision : 21/03/2024 VU Certifié
Conforme
Nature de l'acte: Délibération
Matière de l'acte: 5, Institutions et vie politique
5.2. Fonctionnement des assemblees
5.2.2. autres
Identifiant unique de l'acte antérieur :
" Acte: 01-ASS - PV 25 01 2024.PDF Multicanal : Non
Pièces jointes :
pv 25 01 2024.PDF Type PJ : 21_ DA - Décision arrêtant le projet
*Ÿ Imprimer la PJ avec le tampon AR
Groupe émetteur de l'acte: DGS
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Annuler
Préparé Date 26/03/24 à 15:41 Par MAGLOIRE Emmanuelle
Transmis Date 26/03/24 à 15:41 Par MAGLOIRE Emmanuelle
Accusé de réception Date 26/03/24 à 15:46
htips-/vmww.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchange 1d=5477605293252696797&exchangeTypeld=acte 1/1