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Compte-Rendu - compte rendu du cm 29 janvier 2024
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Torcieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du cm 29 janvier 2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Démocratie,
Mairie
de
Torciel
e.
ci
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
29
JANVIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et le vingt-neuf
du
mois
de
janvier,
à 19h30,
le Conseil
municipal
de
la
COMMUNE
de
TORCIEU,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
en
session
ordinaire
en
salle
de
conseil,
sous
la
présidence
de
Mme
Estelle
BARBARIN
(Maire).
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 22 janvier
2024
Nombrede Conseillers£
Présents
: Mme
BARBARIN
Estelle (maire),
M.
VALERIOTI
Giacomo
(1° adjoint) M.
PAMBRUN
. En exercice
: 15
Gilles
(2°
adjoint),
M.
CORDOVADO
Vincent
(3*"°
adjoint),
Mme
BOUQUET
Aurélie,
M.
COUPRIE
Patrick,
M.
FEAUD
Pascal,
Mme
GALLET
Chantal,
Mme
MELOTTO
Monique,
Mme
+ Présents
: 11
PACCALLET
Emilie,
M.
PACCALLET
Guy,
M.
TAVERNIER
François
Retards
prévus
: Mme
FERRIER
Frédérique
arrive
à
19h55
Mme
PACCALLET
Emilie
arrive
à 20h05
Absente
: Mme
GIRAUDET
Françoise
Absent
excusé
: M. CHAVANT
Jean-Marc
. Votants
: 11
Secrétaire
de
séance
: M.
COUPRIE
Patrick
I.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRECEDENT Le
conseil
municipal
a approuvé
le compte-rendu
afférent
à la séance
publique
ordinaire
du
Conseil
municipal
qui
a eu
lieu
le 02 janvier
2024.
IL
DELIBERATIONS
e
Délégations
consenties
au
maire
Madame
le
Maire
expose
que
les
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
permettent
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
un
certain
nombre
de
ses
compétences.
Dans
un
souci
de
favoriser
une
bonne
administration
communale
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
décide
à l’unanimité,
pour
la durée
du
présent
mandat,
de
confier
à Madame
le Maire
les
délégations
suivantes
:
*
De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les crédits
sont
inscrits
au
budget
;
* De
décider
de
la conclusion
et de
la révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans
;
* De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y
afférentes
;
*
De
créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
* De
prononcer
la délivrance
et la reprise
des
concessions
dans
les
cimetières
;
* D'accepter
les
dons
et legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni de
charges
;
* De
décider
l'aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4 600
euros
;
* De
fixer
les
rémunérations
et de
régler
les frais
et honoraires
des
avocats,
notaires,
huissiers
de justice
et experts
;
* De
décider
de
la création
de
classes
dans
les
établissements
d'enseignement
;
* De
fixer
les
reprises
d'alignement
en
application
d'un
document
d'urbanisme ;
* D'exercer,
au
nom
de
la commune,
les
droits
de
préemption
définis
par
le code
de
l'urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
de
déléguer
l'exercice
de
ces
droits
à l'occasion
de
l'aliénation
d'un
bien
selon
les
dispositions
prévues
à l'article
L.
211-
2 ou
au
premier
alinéa
de
l’article
L.
213-3
de
ce
même
code
dans
les
conditions
que
fixe
le conseil
municipal
;
* D'intenter
au
nom
de
la commune
les
actions
en justice
ou
de
défendre
la commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
dans
les
cas
définis
par
le conseil
municipal,
et dé
transiger
avec
les tiers
dans
la
. limite
de
1 000
€ pour
les
communes
de
moins
de
50
000
habitants
et de
5
000
€ pour
les
communes
de
50
000
habitants
et plus
;
*
De
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
dans
la limite
fixée
par
le
conseil
municipal ;
*
D'exercer
ou
de
déléguer,
en
application
de
l'article
L.
214-1-1
du
code
de
l'urbanisme,
au
nom
de
la
commune
et dans
les
conditions
fixées par le conseil
municipal,
le droit de préemption
défini
par
l'article
L.
214-1
du
même
code
;
* De
prendre
les
décisions
mentionnées
aux
articles
L.
523-4
et L.
523-5
du
code
du patrimoine
relatives
à la réalisation
de
diagnostics
d'archéologie
préventive
prescrits
pour
les
opérations
d'aménagement
ou
de
travaux
sur
le
territoire
de
la
commune
;
*
D'autoriser,
au
nom
de
la
commune,
le
renouvellement
de
l’adhésion
aux
associations
dont
elle
est
membre
;
*
De
demander
à
tout
organisme
financeur,
dans
les
conditions
fixées
par
le
conseil
municipal,
l'attribution
de
subventions
;
* De
procéder,
dans
les
limites
fixées
par
le
conseil
municipal,
au
dépôt
des
demandes
d'autorisations
d'urbanisme
relatives
à la démolition,
à la transformation
ou
à l'édification
des
biens
municipaux.
e
BUCOPA
-— Elections
délégués
Annule
et remplace
la délibération
2020-38
Madame
le Maire
explique
que
suite
au
changement
de
Maire
et d’adjoints
qui
a eu
lieu
le 02 janvier
dernier,
il convient
de
régulariser
l’élection
des
représentants
du
syndicat
mixte
BUCOPA.
Le
syndicat
mixte
BUCOPA
veille
à la traduction
et à la mise
en
œuvre
des
dispositions
du
SCoT
sur
le territoire.
Il est attentif à la mise
en
cohérence
des
documents
d’urbanisme
et schémas
sectoriels
locaux
(PLU,
PLH,
PDU,
etc.)
avec
le
SCoT.
Il est
associé
de
droit
à l’ensemble
des
procédures
d’élaboration
de
ces
documents
en
tant
que
Personne
Publique
Associée
et
rend
un
avis
sur
celles-ci
afin
d’assurer
leur
compatibilité
avec
le
SCOT.
Le
syndicat
mixte
apporte
aussi
une
expertise
technique
et
des
conseils
en
aménagement
et
en
urbanisme
aux
collectivités
locales.
Il
participe
à
la
diffusion
de
nouvelles
pratiques
en
faveur
d’un
urbanisme
de
qualité
auprès
des
décideurs
locaux.
Il participe
aux
instances
territoriales
dans
lesquelles
le
syndicat
mixte
du
SCoT
est
membre
de
droit
: CDAC,
CDPENAF,
Inter-SCoT
Concernant
l’élection
des
représentants,
les
représentants
au
syndicat
mixte
BUCOPA
sont
désignés
par
les communautés
de communes.
Chaque
communauté
de
communes
nomme
autant
de
membres
qu’elle
compte
de
communes
(un
titulaire
et
un
suppléant).
Généralement
chaque
commune
est
représentée
au
syndicat
mixte
BUCOPA.
Nous
devons
donc
proposer
les
noms
d’un
titulaire
et d’un
suppléant
à notre
communauté
de
communes,
pour
représenter
la commune
de
Torcieu
dans
celui-ci.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
a
fait
choix
d’un
vote
scrutin
public
et Décide
d’élire
pour
représenter
la Commune
de
Torcieu
à ce
syndicat
les personnes
nommées
ci-après
:
REPRESENTANT
TITULAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
TORCIEU
|REPRESENTANT
SUPPLEANT
DE
LA
COMMUNE
DE
TORCIEU
Mme
Estelle
BARBARIN
(maire)
M.
Giacomo
VALERIOTI
(1°
adjoint)
e
Commission
Communale
d’Appel
d’offres
4nnule
et remplace
la délibération
2020-46
Madame
le
Maire
explique
que
suite
au
changement
de
Maire
et
d’adjoints
qui
a
eu
lieu
le
02
janvier
dernier,
il convient
de
régulariser
la nomination
d’un
nouveau
titulaire
au
sein
de
la commission
communale
d’appel
d’offres.
Madame
le Maire
rappelle
les membres
déjà
élus
à cette
commission
:
-
titulaires
: M.
CORDOVADO
Vincent,
M.
CHAVANT
Jean-Marc
;
-
suppléants
: M.
VALERIOTI
Giacomo,
M.
PAMBRUN
Gilles
et M.
TAVERNIER
François.
Madame
le
Maire
explique
qu’elle
avait
été
nommée
titulaire
en
2020
mais
qu’en
tant
que
maire,
elle
devient
de
fait présidente
de
cette
commission.
M.
Gilles
PAMBRUN
se propose
de passer
membre
titulaire de la commission
communale
d’appel
d’offres.
M.
Patrick
COUPRIE
se
propose
en
tant
que
membre
suppléant
de
la
commission
communale
d’appel
d’offres
en
remplacement
de
la place
laissée
libre
par
M.
Gilles
PAMBRUN.
2 Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
a élu,
à scrutin
public,
pour
faire
partie
de
la Commission
d’appel
d'offres
en
tant
que
membre
titulaire
: M.
Gilles
PAMBRUN ;
a élu,
à scrutin
public,
pour
faire
partie
de
la Commission
d’appel
d'offres
en
tant
que
membre
suppléant
: M.
Patrick
COUPRIE
; définie
la
nouvelle
Commission
Communale
d’Appel
d’Offres
suivant
les membres
nommés
ci-dessous
:
e
Présidente
: Madame
le Maire,
Estelle
BARBARIN
°
Membres
titulaires:
M.
CORDOVADO
Vincent,
M.
CHAVANT
Jean-Marc
et
M.
PAMBRUN
Gilles
e
Membres
suppléants
: M.
VALERIOTTI
Giacomo,
M.
TAVERNIER
François
et
M.
COUPRIE
Patrick.
e
Projet
de
modification
du
périmètre
du
SAGE
basse
Vallée
de
l'Ain
dans
le
cadre
de
la
consultation
officielle
Le
projet
consiste
à
modifier
le
périmètre
du
Schéma
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Eaux
(SAGE)
basse
vallée
de
[Ain
(40
communes
/ 602
km?)
pour
le faire
coïncider
à celui
du
Syndicat
de
la rivière
d’Ain
aval
et ses
affluents,
le SR3A
(142
communes
/ 1700
km?).
Ce
projet
de
modification
du
périmètre
du
SAGE
basse
vallée
de
l’Ain
est
né
d’une
volonté
politique
forte
de
disposer
d’une
échelle
de
travail
commune
entre
le
SR3A
et
la
Commission
Locale
de
l’Eau
(CLE)
afin
d’avoir
une
vision
plus
globale
du
milieu
concerné
et
de
ses
problématiques
environnementales
et socio-économiques.
Ce
projet
de
modification
du
périmètre
du
SAGE
est
le
fruit
d’une
démarche
engagée
depuis
l’automne
2022
et s’inscrit
dans
la continuité
de
la nouvelle
stratégie
mise
en
place
par
les
élus
du
SR3A
sur
la période
2020-
2026.
Elle
trouve
aussi
son
origine
dans
la volonté
des
élus
d’améliorer
la gouvernance
sur
le
territoire
du
SR3A
qui
fait
face
à
de
nombreux
enjeux
dont
le
partage
de
la
ressource,
la
gestion
intégrée
des
milieux,
la
qualité
de
Peau,
l’adaptation
au
changement
climatique.
Ces
évolutions
accentueront
les
difficultés
en
termes
de
gestion
de
Peau,
notamment
sur
le plan
quantitatif
et
entraîneront
des
répercussions
importantes
sur
l’état
des
ressources
en
eau
mais
également
sur
l’ensemble
des
activités
économiques
et des
usages
qui
dépendent
de
cette
ressource.
C’est
dans
ce
contexte,
que
la question
de
la modification
du
périmètre
du
SAGE
basse
vallée
de
l’Ain
s’est
posée.
Afin
d’associer
les
parties
prenantes
à
la
démarche,
le
SR3A
a
souhaité
instaurer,
préalablement
à
la
consultation
officielle,
des
temps
d’échanges
avec
les
services
de
l’État,
l’Agence
de
l’eau
Rhône-Méditerranée
Corse,
le bureau
de
la CLE
basse
vallée
de
l’Ain
ainsi
que
les
EPCI
et les
élus
locaux.
La
co-construction
d’une
planification
de
la
gestion
de
la
ressource
en
eau,
des
milieux
aquatiques
et
humides
à l’échelle
du
bassin-versant
est apparue
comme
un
élément
indispensable
dans
le paysage
territorial
local.
Validé
par
les
élus
du
SR3A
en
comité
syndical
le
12
décembre
2023
et par
les
membres
du
bureau
de
la
Commission
Locale
de
l'Eau
(CLE)
de
la basse
vallée
de
l’Ain
le 27
novembre
2023,
ce projet
constitue
ainsi
une
ambition
forte
pour
le territoire.
Pour
ce
faire,
la
consultation
officielle
auprès
des
collectivités
et
du
comité
de
bassin
pour
le
projet
de
modification
du
périmètre
du
SAGE
de
la basse
vallée
de
l'Ain
se
déroule
du
20
décembre
2023
au
20
avril
2024.
Instruite
par
les
services
de
l’État
(Art.
R.212-27
du
Code
de
l'Environnement),
elle vise
à valider
la modification
du
périmètre
du
SAGE
basse
vallée
de
l’Ain
par
la
publication
d’un
arrêté
interpréfectoral
de
modification
du
périmètre
du
SAGE.
Cette
étape
préliminaire
de
modification
du
périmètre
n’est
qu’un
préalable
à l’élaboration
du
futur
SAGE
Ain
aval
et affluents,
que
l’ensemble
des
acteurs
seront
amenés
à bâtir
par
la suite.
Il est demandé
l’avis
du
conseil
municipal
sur
la modification
du
périmètre
du
SAGE
basse
vallée
de
l’Ain
intégrant
pour
totalité
ou
pour
partie
le territoire
communal.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
décide
de
donner
un
avis
favorable
à
la
modification
du
périmètre
du
SAGE
basse
vallée
de
l’Ain
intégrant
pour
totalité
ou
pour
partie
le
territoire
communal. Arrivée
de
Madame
FERRIER
Frédérique
IL.
INFORMATIONS
DIVERSES
e
Glissement
de
terrain
— RD60 :
Monsieur
Gilles
PAMBRUN,
2°"
adjoint,
informe
le
conseil
que
la
route
départementale
montant
au
hameau
du
Mont
de
l’Ange
a subi
un
glissement
de
terrain.
La
circulation
est toujours
possible
mais
il faut
tout
de
même
rester vigilant
en
circulant
sur ce tronçon.
Le
Département
est entrain
de
diligenter
une
étude
pour
les travaux
de
rénovation
qui
vont
être
effectués. e
Achat
parcelles
SNCF
:
Madame
le Maire,
Estelle
BARBARIN,
informe
le conseil
qu’elle
s’est
rendue
laprès-midi
même
chez
le
notaire
pour
signer
les
actes
de
ventes
avec
SNCF
VOYAGEUR
et
SNCF
RESEAU.
Concernant
la
parcelle
située
à
l’entrée
de
Montferrand,
la
SNCF
a
validé
le
projet
de
parking
que
la
municipalité
souhaite
réaliser.
e
Travaux
au
Chauchay :
Le
STEASA
souhaite
informer
le
conseil
que
des
vols
ont
eu
lieu
sur
la
base
de
vie
: 3001
de
carburant,
petit
matériel.
Ces
vols
créent
une
problématique
financière
mais
ils
peuvent
également
amener
des
retards
plus
ou
moins
conséquents
sur
l’exécution
des
travaux.
Des
réunions
de
chantier
sont
prévues
une
fois
par
semaine
tout
au
long
des
travaux
et
pour
le
moment
l’avancement
des
travaux
est correct.
La
Montée
du
Goulet
se
verra
dotée
d’une
reprise
propre
au
niveau
de
sa
liaison
avec
la départemental.
Lors
des
changements
de
tuyaux
et
de
raccords,
les
habitants
seront
prévenus
en
amont
car
des
coupures
d’eau
sont
à prévoir.
Arrivée
de
Madame
PACCALLET
Emilie
e
Borne
de
recharge
pour
voiture
électrique
:
Monsieur
Giacomo
VALERIOTI,
1°
adjoint,
explique
avoir
demandé
au
SIEA
des
devis
concernant
l'installation
de
borne
de
recharge
de
voiture
électrique.
Ces
devis
vont
de
15
000
à
50
000€
selon
le
temps
de
recharge
voulu
auquel
il faut
rajouter
environ
1 500€
/ an
d’entretien
et par
borne.
Un
groupement
de
commande
est possible
et cela
permettrait
d’obtenir
la gratuité
de
linstallation
de
la
1**
borne.
Le
conseil
décide
de
ne
pas
se
prononcer
pour
le moment,
et demande
un
complément
d’informations.
e
Personnel
communal
:
o
Madame
le Maire
souhaite
remercier
Madame
Chantal
GALLET,
conseillère
municipale,
pour
son
remplacement
au
pied
levé
lors
de
L’arrêt
maladie
de
Madame
Sandrina
D’ANGELO,
ATSEM.
Madame
le Maire
précise
que
sans
l’intervention
de
Madame
Chantal
GALLET
et de
Monsieur
Alexandre
BOLOT,
employé
communal,
l’accueil
des
enfants
de
maternelle
aurait
été
difficile
voir
impossible
notamment
au
moment
du
temps
méridien.
o
Une
des
agents
de
la
micro-crèche
« Des
racines
et
des
ailes
»
a
informé
la
municipalité
de
son
souhait
de
ne
pas
renouveler
son
CDD
à la fin
de
celui-ci,
ainsi
donc
un
poste
est
à pourvoir
au
1‘’avril
2024.
Les
annonces
et vacances
de
poste
seront
bientôt
réalisées
en
collaboration
avec
la directrice,
Madame
Aurélie
PEREZ.
e
Location
petite
salle
communale
— Chemin
des
Vêpres
:
La
petite
salle
communale
située
Chemin
des
Vêpres
ne
sera
plus
louée
à des
particuliers,
et
elle
ne
sera
prêtée
ou
louée
aux
associations
que
pour
des
réunions
et pour
la réalisation
des
galettes
(vu
l’emplacement
proche
du
four
communal).
L’école
pourra
en
bénéficier,
encore
cette
année,
au
vu
du
projet
de
sculpture
déjà
prévu
sur
6
après-midi.
e
Bac
jaune
de
tri —- Communauté
de
Communes
de
la Plaine
de
l’Ain.
Madame
le Maire
fait un
résumé
de
la réunion
à laquelle
elle
a assisté
pour
le remplacement
courant
2024
des
sacs jaunes
par
des
bacs
individuels
de
tri. Malgré
le changement
de
fonctionnement,
ce
service
restera
gratuit. Se
pose
tout
de
même
le
problème
de
stocker
ces
bacs
supplémentaires
notamment
pour
les
habitants
qui
ont
déjà
peu
de
place
chez
eux.
Une
solution
avec
des
bacs
collectifs
installés
à
des
points
stratégiques
pourrait
également
être
mise
en
place.
e
Compost:
La
CCPA
propose
des
subventions
à l’achat
de
composteurs
qui
se
déclinent
pour
:
e
Les
particuliers
en
habitat
individuel
e
Les
particuliers
en
habitat
collectifs
et associations
de
particuliers
Plus
de
renseignements
disponibles
sur
le
site
internet
de
la
CCPA
- rubrique
«
Trier
mes
déchets
»
ou
par
téléphone
au
04
74
61
96
40.
e
Camion-pizzas
:
Un
camion-pizzas
viendra
tous
les
mercredis
à partir
de
17h00
sur
le parking
de
l’école.
e
Projet
vertical
:
Une
présentation
du
dernier
jet
de
l’aménagement
du
Projet
Vertical
sur
la
commune a
été
projetée
aux
conseillers.
Celui-ci
a été
validé
mais
il a été
demandé
de
rajouter
des
agrées
sportifs
à chaque
station
pour
que
le
parcours
rappelle
l’ancien
parcours
déjà
en
place
le
long
de
l’Albarine.
Le
28
avril,
une journée
« Plein
Air
»
sera
organisée
par
le CEN
(Conservatoire
d’Espaces
Naturels)
pour
présenter
les
différentes
activités
qu’il
sera
possible
de
réaliser
grâce
à ce
Projet
Vertical.
Madame
le Maire,
Estelle
BARBARIN,
clôt
la
séance
à 21h40.
Le
Maire,
Estelle
BARBARIN