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Déliberation - 2023 130 commissions
Déliberation - de 2023 44 commissions detude et dinstruction
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lacapelle-Viescamp.
Lien du pdf (Déliberation - de 2023 44 commissions detude et dinstruction)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Jeunesse,
République
française
Département
du
Cantal
COMMUNE
DE
LACAPELLE
VIESCAMP
Séance
du
mercredi
30
août
2023
Date
de
la
convocation:
23/08/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le
trente
août
l'assemblée
régulièrement
Membres
en
exercice
: 13
convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de
Maryline
MONTEILLET,
Présents
: Maryline
MONTEILLET,
Annelise
Présents
: 11
MICHEL-GAGNAIRE,
Jean-Paul
TROUPEL.,
Patrice
COUDON,
Patrick
EVEILLARD,
Simone
SALAT,
Antoine
Votants : 13
GENCE,
Jacqueline
BOULANGÉ,
Jérémy
LABRUNIE,
Alain
Pour :12
PEYROU,
Caroline
BARRAL-AURATUS
Contre
: 0
Abstention
: 1
Représentés
: Aurore
LEFEBVRE
par
Caroline
BARRAL-AURATUS,
Serge
POTEL
par
Alain
PEYROU
Secrétaire
de
séance :
Annelise
MICHEL-GAGNAIRE
DE_2023_44
- Objet
: Commissions
d’étude
et d'instruction.
(Article
L.2121-22
du
CGCT) Le
05
juillet
2023,
Mme
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
de
la
démission
des
conseillers
d C élégués
Mme
Aurore
LEFEBVRE
et
Patrick
EVEILLARD
et
de
leur
volonté
de
se
retirer
des
ommissions. Lors
de
ce
conseil,
les
membres
du
conseil
municipal
ont
souhaité
à
la
fois
la
requalification
d es
commissions
et
la
désignation
de
nouveaux
membres.
Mme
le
Maire
a
donc
réuni
les
membres
du
conseil
municipal
le
mardi
22
août
2023
pour
travailler
l'organisation
de
ces
commissions
et
rappeler
l'article
L.2121-22
du
CGCT
:
les
C ommissions
sont
chargées
d'étudier
les
questions
qui
lui
sont
soumises
soit
par
l'administration
soit
à
l'initiative
d’un
de
ses
membres.
Le
Maire
en
est
le
Président
de
droit.
Les
membres
des
commissions
doivent
se
réunir
pour
élire
un
vice-président.
Suite
à
la
réunion
de
travail,
Mme
le
Maire
propose
les
commissions
suivantes
:
Commission
n°1
«
Administration
et
personnel
»
Commission
n°2
«
Finances
»
Commission
n°3
«
Communication
»
Commission
n°4
«
Animation
/ Vie
associative
et
sportive»
Commission
n°5
«
Affaires
scolaires
et
périscolaires
/ Enfance
- jeunesse
- famille
»
Commission
n°6
«
Travaux
»
Commission
n°7
«
Aménagement
/ Environnement/
Patrimoine
»
Commission
n°8
«
Stérilisation
des
chats
»
Sur
proposition
de
Mme
le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
décide
la
formation
des
commissions
susvisées. Fait
et délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
A
Lacapelle-Viescamp,
le
30
août
2023
Le
Maire,
Maryline
MONTEILLET
es
RP
Acte
rendu
exécutoire
Aurillac
,
A
:
après
dépôt
en
Préfecture
Contrôle de légalité
le
2
À
1©K/20
2
2
Date
de
réception
de
l'AR:
31/08/2023
et
pe
ou
notifié
015-211500889-20230830-DE_ 2023 _44-DE
le
34
/
OX/
209 2,