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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 10fevrier)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Commune d’Arvieu
Aveyron
Liste des délibérations du conseil municipal
du 10 février 2026 à 20h30
Date de convocation et d’affichage : 6 février 2026
L’an deux mille vingt-six, le dix février à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément
aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Mmes Marie-Paule BLANCHYS, Anne-Lise CASTELBOU, Cécile LACAZE. Mrs Rodolphe ALBOUY, Joël
BARTHES, Jean-Luc GINESTE, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean-Charles VAYSSETTES.
Absents : Madame Hélène BOUNHOL donne procuration à Madame Marie-Paule BLANCHYS
Madame Gislaine ALARY donne procuration à Monsieur Jean-Claude TROUCHE
Monsieur Vincent BENOIT
Madame Marie-Paule BLANCHYS a été élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 12 Présents : 9 Absents : 3
Quorum : 7 Votants : 11
En cette séance du 10 février 2026, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants :
- Présentation et vote du compte financier unique 2025 – Budget principal - Présentation et vote du compte financier unique 2025 – Budget Assainissement - Présentation et vote du compte financier unique 2025 – Budget Station-service - Présentation et vote du compte financier unique 2025 – Budget Photovoltaïque - Présentation et vote du compte financier unique 2025 – Budget Lotissement le Gazet - Transfert de compétence assainissement collectif entre la commune et le Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou ségala – Approbation du transfert des actifs, des passifs, des emprunts et reversement des excédents de fonctionnement et d’investissement.
- Changement de nom de la communauté de communes
- Revalorisation indemnités des élus
- Bail commercial – bâtiment de la base nautique
- Mise à disposition d’une partie du logement de l’école
- Avenant à la convention de partenariat et de mise à disposition d’espaces à l’association Pueblo Latino
- Convention de résidence artistique – Atelier du Miam