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unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - Liste Delibs CCO 4mars2026
Document publié le Dimanche 8 mars 2026 à 14h41
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - Liste Delibs CCO 4mars2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DE
l'Outre Forêt
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
DE
L'OUTRE
FORET
SEANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
4 MARS
2026
délibération
n°
Intitulé
décision
du
Conseil
Communautaire
17/2026
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
conseil
communautaire
du
28
janvier
2026
approuvé
à l'unanimité
18/2026
Administration
générale
: finances
Débat
d'orientation
budgétaire
2026
approuvé
à
l'unanimité
19/2026
Administration
générale
: finances
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2025
Budget
principal
approuvé
à l'unanimité
20/2026
Administration
générale
: finances
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2025
Budget
annexe :
zone
d'activités
intercommunale
approuvé
à l'unanimité
21/2026
Administration
générale
: finances
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2025
Budget
annexe
: zone
d’activités
de
Betschdorf
«
Village
»
approuvé
à l'unanimité
22/2026
Administration
générale :
finances
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2025
Budget
annexe
: zone
d’activités
de
Hatten
approuvé
à
l'unanimité
23/2026
Administration
générale
: finances
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2025
Budget
annexe :
parc
d'activités
de
Hatten
approuvé
à
l'unanimité
24/2026
Administration
générale
: finances
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2025
Budget
annexe
: zone
d'activités
Hohwiller
Strasse
approuvé
à l'unanimité
25/2026
Administration
générale
: finances
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2025
Budget
annexe :
zone
d'activités
de
Soultz-sous-Forêts
«
Kleiner
Wald
»
approuvé
à l'unanimité
26/2026
Administration
générale
: finances
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2025
Budget
annexe
: zone
d’activités
de
Surbourg
«
Hagbronnen
»
approuvé
à l'unanimité
27/2026
Administration
générale
: finances
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2025
Budget
annexe
: GEMAPI
approuvé
à l'unanimité
28/2026
Administration
générale
: finances
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2025
Budget
annexe
: Régie
Ordures
Ménagères
approuvé
à
l'unanimité
29/2026
Développement
économique
: parc
d'excellence
industrielle
dédié
à
l’utilisation
des
ressources
géothermiques
à
Hatten
Approbation
du
dossier
de
création
de
ZAC
approuvé
à l'unanimité
30/2026
développement
économique :
parc
d'excellence
industrielle
dédié
à
l’utilisation
des
ressources
géothermiques
à Hatten:
Avis
sur
la mise
en
compatibilité
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
du
Hattgau
dans
le cadre
de
la
procédure
de
Déclaration
d’Utilité
Publique
(DUP)
approuvé
à
l'unanimité
31/2026
développement
économique :
parc
d'excellence
industrielle
dédié
à
l’utilisation
des
ressources
géothermiques
à
Hatten:
ZAC
"Parc
d'excellence
industrielle
dédié
à
l'utilisation
des
ressources
géothermiques"
à
Hatten
—
DECLARATION
DE
PROJET
approuvé
à
l'unanimité
32/2026
développement
économique
: parc
d'excellence
industrielle
dédié
à
l’utilisation
des
ressources
géothermiques
à
Hatten:
Approbation
d’une
mission
d'accompagnement
stratégique
approuvé
à
l'unanimité