Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - LISTE DELIB
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delibs CCo 03sept2025
Document publié le Mercredi 3 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delibs CCo 03sept2025)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Environnement,
DU 03 SEPTEMBRE 2025
délibération
n° Intitulé
décision du Conseil
Communautaire
80/2025 Approbation du compte rendu de la séance du 23 juillet 2025 approuvé par 26 voix
pour et 1 abstention
81/2025 Finances - FPIC : modalités de répartion du fonds de péréquation approuvé à
l'unanimité
82/2025 Développement économique : parc d'excellence industrielle dédié à
l'utilisation des ressources géothermiques à Hatten : choix du bureau
d'études pour la réalisation des relevés topographiques et des levés de
réseaux
approuvé par 26 voix
pour et 1 abstention
83/2025 Développement économique : parc d'excellence industrielle dédié à
l'utilisation des ressources géothermiques à Hatten : choix du bureau
d'études pour la réalisation des études géotechniques
approuvé par 26 voix
pour et 1 abstention
84/2025 Développement économique : projet d'extenson de la zone d'activité à
Soultz sous Forêts : approbation de l'avenant n°1 au contrat de maîtrise
d'œuvre
approuvé à
l'unanimité
85/2025 Enfance petite enfance : création d'une crèche à Soultz sous Forêts :
choix de la maîtrise d'œuvre
approuvé à
l'unanimité
86/2025 Enfance petite enfance : création d'un accueil périscolaire à Soultz sous
Forêts : choix de la maîtrise d'œuvre
approuvé à
l'unanimité
87/2025 Enfance petite enfance : création d'une crèche à Betschdorf : acquisition de foncier et délégation de signature à un Vice Président
approuvé par 25 voix
pour et 2 abstentions
88/2025 Réseau cyclable : choix du bureau d'études pour la réalisation des études géotechniques
approuvé à
l'unanimité
89/2025 Approbation d'une convention de participation financière de la Communauté de communes relative à l'utilisation de la piscine de Betschdorf pat le club
NAVECO
approuvé à
l'unanimité
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE L'OUTRE FORET
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES