Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - LISTE DELIB
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delibs CCO 24sept2025
Document publié le Mercredi 24 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste delibs CCO 24sept2025)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Environnement,
DU 24 SEPTEMBRE 2025
délibération
n° Intitulé
décision du Conseil
Communautaire
91/2025 Approbation du compte rendu de la séance du conseil communautaire
du 03 septembre 2025
approuvé par 22 voix
pour et 3 abstentions
92/2025 Finances : Budget principal : admission en non valeur de créances
irrécouvrables
approuvé à
l'unanimité
93/2025 Finances : Budget régie OM : admission en non valeur de créances
irrécouvrables
approuvé à
l'unanimité
94/2025 Finances : Budget régie OM : admission en non valeur de créances
éteintes
approuvé à
l'unanimité
95/2025 Développement économique : parc d'excellence industrielle dédié à
l'utilisation de ressources géothermiques à Hatten : approbation de la
proposition technique et financière de Strasbourg Electricite Réseaux
pour le raccordement électrique
approuvé par 24 voix
pour et 1 abstention
96/2025 Enfance petite enfance : création d'une crèche à Soultz sous Forêts :
approbation en phase APD et du plan de financement
approuvé à
l'unanimité
97/2025 Enfance petite enfance : création d'un accueil périscolaire à Soultz sous
Forêts : approbation en phase APD et du plan de financement
approuvé à
l'unanimité
98/2025 Réseau cyclable axe D : approbation de l'itinéraire en phase AVP et le plan de financement y afférent
approuvé à
l'unanimité
99/2025 Tourisme : OTi Alsace Verte : approbation du rapport d'activités 2024 approuvé à
l'unanimité
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE L'OUTRE FORET
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES