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Conseil Municipal - reunion du conseil municipal du 15 septembre 2017
Document publié le Vendredi 15 septembre 2017 par la commune de Bernolsheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion du conseil municipal du 15 septembre 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2017
Membres présents : MILOT Maryse - HARTMANN Michel - GEYER Antoine - MATHERN Denis - KERN Grégory - SCHNEIDER Sébastien - KIEFFER Thibaut - DIERSE Jean-Marc - MUHL Ernest
Membres absents excusés :
BARBIN Christophe procuration à HARTMANN Michel
CLAUSS Coralie procuration à GEYER Antoine
AUBRY Patrick procuration à MILOT Maryse
PFLUMIO Christophe procuration à SCHNEIDER Sébastien
MATHERN Rémy
HARTMANN François
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance.
2. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 août 2017.
3. Avenant pour la construction de la salle des associations et l'atelier municipal. 4. Validation de la signalisation sur l'itinéraire des enfants du périscolaire.
I. Désignation du secrétaire de séance.
Conformément à l'article L.2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances.
Le Conseil Municipal désigne Madame MILOT Maryse, secrétaire de la présente séance.
II. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 août 2017.
Madame le Maire soumet aux membres le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 août 2017.
Le Conseil Municipal décide par 11 voix POUR dont 4 procurations et 2 ABSTENTIONS d'adopter le procès-verbal de la séance du 29 août 2017.
III. Avenant pour la construction de la salle des associations et l'atelier municipal.
Madame le Maire donne la parole à Monsieur DIERSE Jean-Marc.
Suite à la relecture des analyses d'offres, M. DIERSE propose des prestations complémentaires qui permettent de préparer à moindre coût à ce stade de l'opération un futur projet de remplacement du système de chauffage de la grande salle. Des fonctionnalités en termes de qualité de fonctionnement de l'extension sont également ajoutées et permettront une conduite des installations à distance simplifiée pour les agents techniques. En phase d'études, le budget global de l'opération n'avait pas permis d'intégrer ces prestations qui avaient été exclues après concertation entre la MOA (maîtrise d'ouvrage) et la MOE (maîtrise d'œuvre). L'ajout de ces prestations entraîne une revalorisation des honoraires de maîtrise d'œuvre au taux contractuel. 1. Lot chauffage-ventilation
Installation d'une chaufferie permettant d'assurer les besoins de chauffage de l'extension, de la salle des fêtes existante et de la production ECS (eau chaude sanitaire) de la cuisine. Remplacement de l'émission radiateur, extension par du plancher chauffant. Mise en place d'une CTA (centrale de traitement de l'air) double flux à récupération d'énergie pour le renouvellement d'air neuf hygiénique de la salle des associations intégrant une batterie chaud/froid réversible thermodynamique.
Mise en place d'une régulation avec imagerie graphique permettant la conduite des installations CVC (chauffage, ventilation et climatisation) à distance.
2. Lot plomberie-sanitaire-assainissement
Modification du cheminement des réseaux secs.
3. Lot électricité
Raccordement triphasé de l'atelier et mise en place des compteurs électriques raccordés à la GTC (gestion technique centralisée).
Récapitulatif de l'estimation des travaux complémentaires : 39 151,09 €.
Le Conseil Municipal décide par 12 voix POUR dont 4 procurations et 1 voix CONTRE d'accepter l'estimation de l'avenant pour un montant de 39 151,09 €.
IV) Validation de la signalisation sur l'itinéraire des enfants du périscolaire.
Madame le Maire donne la parole à HARTMANN Michel, 1er Adjoint.
Ce dernier informe les conseillers que le périscolaire a demandé que l'itinéraire des enfants pour aller à la salle des fêtes soit sécurisé.
Monsieur Farid KADDOUR, technicien voirie, a effectué le parcours avec les enfants et les animatrices. Madame le Maire et Monsieur Michel HARTMANN les ont accompagnés.
La proposition de tracé est celle-ci :
Rue de l'Ecole - trottoir côté restaurant « à l'Etoile » - passage piéton rue des Tonneliers - passage piéton chez Monsieur MARTZ pour traverser sur le trottoir devant chez Monsieur HARTMANN - enlever le bac à fleurs autour du lampadaire - rajouter 4 quilles dans le virage - décaler la bande STOP et tracer une ligne blanche sur quelques mètres pour indiquer le passage des enfants.
Le Conseil Municipal décide par 13 voix POUR dont 4 procurations de valider la signalisation horizontale et la signalisation verticale sur l'itinéraire des enfants du périscolaire.
Sur ce, la séance est close à 21h02.